Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, [1 les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline " juwelen ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans les [2 annexes 1re, 3 et 4 et 6]2, jointes au présent arrêté]1.
[2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé de la manière suivante au nombre minimal de périodes de cours des formations suivantes pour des groupes cibles particuliers : la formation Modéliste en bijouterie/Orfèvrerie peut couvrir, pour les apprenants lents, 1560 périodes, les modules Techniques de CAD bijouterie et Réparation de bijoux couvrant chacun 120 périodes.]
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(1AGF 2012-09-21/15, art. 16, 002; En vigueur : 01-09-2012)
(2AGF 2025-04-25/06, art. 14, 003; En vigueur : 01-02-2025)
Art. 2.
<Abrogé par AGF 2025-04-25/06, art. 15, 003; En vigueur : 01-02-2025>
Art. 3.
<Abrogé par AGF 2025-04-25/06, art. 15, 003; En vigueur : 01-02-2025>
Art. 4.
<Abrogé par AGF 2025-04-25/06, art. 15, 003; En vigueur : 01-02-2025>
Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.
Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 7 octobre 2011.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Annexe.
Art. N1.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)