7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'chemie' (chimie)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-2011 et mise à jour au 16-04-2024)

Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'chemie' (chimie), qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans les [1[2 annexes 1re et [3 3 à 7]3]2]1, jointes au présent arrêté.

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(1AGF 2013-03-01/15, art. 24, 002; En vigueur : 01-02-2013)

(2AGF 2017-09-08/03, art. 27, 003; En vigueur : 01-09-2017)

(3AGF 2024-03-08/08, art. 29, 004; En vigueur : 01-02-2024)

Art. 2.

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

Art. 3.

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

Art. 4.

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.

Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)