Texte 2011024147

26 MAI 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2011/3/UE

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement
Publication
22-6-2011
Numéro
2011024147
Page
36734
PDF
version originale
Dossier numéro
2011-05-26/13
Entrée en vigueur / Effet
02-07-2011
Texte modifié
1997022659
belgiquelex

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2011/3/UE de la Commission du 17 janvier 2011 modifiant la Directive 2008/128/CE établissant de critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.

Art. 2.L'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifiée par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, 25 janvier 2000, 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 mars 2002, 7 septembre 2003, 5 juin 2004, 27 décembre 2004, 21 janvier 2005, 22 avril 2005, 2 février 2007, 19 novembre 2007, 1er octobre 2008, 20 janvier 2010, 4 octobre 2010 et 13 mars 2011 est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.

Art. 3.Le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et le ministre qui a la Sécurité de la Chaîne alimentaire dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 26 mai 2011.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

La Ministre de l'Agriculture,

Mme S. LARUELLE

Annexe.

Art. N1.

A l'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, la rubrique relative à E 160d est remplacée par la rubrique suivante :

E 160d Lycopène

i Lycopène synthétique
SynonymesLycopène obtenu par synthèse chimique
DéfinitionLe lycopène synthétique, mélange d'isomères géométriques de lycopènes, est obtenu par la condensation de Wittig d'intermédiaires de synthèse couramment utilisés dans la production d'autres caroténoïdes employés dans les denrées alimentaires. Le lycopène synthétique se compose essentiellement de lycopène tout-trans et contient aussi du lycopène cis-5 et de faibles quantités d'autres isomères. Les préparations commerciales de lycopène destinées à être utilisées dans les denrées alimentaires se présentent sous la forme de suspensions dans des huiles comestibles ou de poudre hydrodispersable ou hydrosoluble.
Numéro d'index75125
Einecs207-949-1
Dénomination chimiquepsi,psi-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane
Formule chimiqueC40H56
Poids moléculaire536,85
CompositionPas moins de 96 % de lycopènes, tous lycopènes confondus (pas moins de 70 % de lycopène tout-trans)E1 cm1 % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3450
DescriptionPoudre cristalline rouge
Identification
SpectrophotométrieUne solution dans l'hexane révèle une absorption maximale à environ 470 nm.
Test de dépistage de caroténoïdesLa couleur de la solution de l'échantillon dans l'acétone disparaît après ajouts successifs d'une solution de 5 % de nitrite de sodium et d'acide sulfurique 1N.
SolubilitéInsoluble dans l'eau, facilement soluble dans le chloroforme
Propriétés d'une solution de 1 % dans le chloroformeClair et couleur rouge-orange intense
Pureté
Perte par déshydratationPas plus de 0,5 % (40°C, 4 h à 20 mm Hg)
Apo-12'-lycopénalPas plus de 0,15 %
Oxyde de triphénylphosphinePas plus de 0,01 %
Résidus de solvantsMéthanol : pas plus de 200 mg/kgHexane, propane-2-ol : pas plus de 10 mg/kg chacunDichlorométhane : pas plus de 10 mg/kg (en préparations commerciales uniquement)
PlombPas plus de 1 mg/kg

ii Lycopène de tomates rouges
SynonymesJaune naturel 27
DéfinitionLe lycopène est obtenu par extraction par solvant de tomates rouges (Lycopersicon esculentum L.), puis élimination du solvant. Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés :dioxyde de carbone, acétate d'éthyle, acétone, propane-2-ol, méthanol, éthanol et hexane. Le principe colorant majeur des tomates est le lycopène; de faibles quantités d'autres pigments caroténoïdes peuvent être présentes. Outre les autres pigments colorés, le produit peut contenir des huiles, des graisses, des cires et des aromatisants naturellement présents dans les tomates.
Numéro d'index75125
Einecs207-949-1
Dénomination chimiquepsi,psi-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane
Formule chimiqueC40H56
Poids moléculaire536,85
CompositionE1 cm1 % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3450Pas moins de 5 % de matières colorantes, toutes matières confondues
DescriptionLiquide visqueux rouge foncé
Identification
SpectrophotométrieAbsorption maximale dans l'hexane à environ 472 nm
Pureté
Résidus de solvantsPropane-2-olHexaneAcétoneEthanolMéthanolAcétate d'éthylePas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association
Cendres sulfatéesPas plus de 1 %
MercurePas plus de 1 mg/kg
CadmiumPas plus de 1 mg/kg
ArsenicPas plus de 3 mg/kg
PlombPas plus de 2 mg/kg

iii Lycopène issu de Blakeslea trispora
SynonymesJaune naturel 27
DéfinitionLe lycopène issu de Blakeslea trispora est extrait de la biomasse fongique et purifié par cristallisation et filtration. Il se compose essentiellement de lycopène tout-trans. Il contient également de faibles quantités d'autres caroténoïdes. L'isopropanol et l'acétate d'isobutyle sont les seuls solvants utilisés pour l'élaborer. Les préparations commerciales de lycopène destinées à être utilisées dans les denrées alimentaires se présentent sous la forme de suspensions dans des huiles comestibles ou de poudre hydrodispersable ou hydrosoluble.
Numéro d'index75125
Einecs207-949-1
Dénomination chimiquepsi,psi-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane
Formule chimiqueC40H56
Poids moléculaire536,85
CompositionPas moins de 95 % de lycopènes, tous lycopènes confondus, et pas moins de 90 % de lycopène tout-trans de toutes les matières colorantesE1 cm1 % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3450
Description Poudre cristalline rouge
Identification
SpectrophotométrieUne solution dans l'hexane révèle une absorption maximale à environ 470 nm.
Test de dépistage de caroténoïdesLa couleur de la solution de l'échantillon dans l'acétone disparaît après ajouts successifs d'une solution de 5 % de nitrite de sodium et d'acide sulfurique 1N.
SolubilitéInsoluble dans l'eau, facilement soluble dans le chloroforme
Propriétés d'une solution de 1 % dans le chloroformeClair et couleur rouge-orange intense
Pureté
Perte par déshydratation Pas plus de 0,5 % (40° C, 4 h à 20 mm Hg)
Autres caroténoïdes Pas plus de 5 %
Résidus de solvantsPropane-2-ol : pas plus de 0,1 %Acétate d'isobutyle : pas plus de 1,0 %Dichlorométhane : pas plus de 10 mg/kg (en préparations commerciales uniquement)
Cendres sulfatées Pas plus de 0,3 %
PlombPas plus de 1 mg/kg

Vu pour être annexé à notre arrêté du 26 mai 2011 modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2011/3/UE.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

La Ministre de l'Agriculture,

Mme S. LARUELLE

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