Article 1er.A l'article 20 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 25 janvier 2011, sont apportées les modifications suivantes :
1°au § 1er,
a)au a),
1. le premier alinéa des règles d'application qui suivent la prestation 470271 est abrogé;
2. dans la règle d'application qui suit la prestation 470956-470960, le numéro d'ordre "470282" est abrogé;
b)au c), le deuxième alinéa des règles d'application qui suivent la prestation 473712-473723 est abrogé;
2°au § 2,
A)au A,
a)au 1,
1. au premier tiret, les numéros d'ordre "471310-471321", "471354-471365" et "471376-471380" sont insérés entre les numéros d'ordre "471295-471306" et "471391-471402";
2. au troisième tiret, les numéros d'ordre "476114-476125" sont abrogés;
3. le 1 est complété par ce qui suit :
"- de la rubrique f) 477374-477385;";
b)au 2,
1. le premier tiret est remplacé par ce qui suit :
"- de la rubrique a) 470271 et 470794-470805,";
2. le troisième tiret est complété par les numéros d'ordre "476011-476022" et "476114-476125";
c)le 3 est remplacé par ce qui suit :
"- de la rubrique a) 470271, 470750-470761, 470772-470783, 470816-470820, 470831-470842;";
d)au 4, deuxième tiret, les numéros d'ordre "473093-473104" sont insérés entre les numéros d'ordre "473056-473060" et "473130-473141", et les numéros d'ordre "473933-473944" et "474670-[474681]" sont ajoutés après les numéros d'ordre "473815-473826"; <Erratum, M.B. 19-12-2011, Ed. 2, P. 78885>
e)le 5 est remplacé par ce qui suit :
"5. le médecin spécialiste en gériatrie peut également attester les prestations suivantes :
- de la rubrique a) 470271 et 470433-470444,
- de la rubrique b) 471251-471262, 471273-471284, 471310-471321, 471391-471402, 471715-471726, 471774-471785,
- de la rubrique c) 472356-472360, 472393-472404, 472415-472426, 472452-472463, 473056-473060, 473130-473141, 473174-473185, 473255-473266, 473432-473443,
- de la rubrique e) 475812-475823;"
f)le A est complété par ce qui suit :
"9. le médecin spécialiste en oncologie médicale peut également attester les prestations suivantes :
- de la rubrique a) 470551-470562, 470654-470665, 470680, 470271, 470514-470525, 470536-470540, 470573-470584, 470595-470606, 470610-470621, 470632-470643, 470691-470702, 470713-470724, 470864, 470956-470960,
- de la rubrique b) 471251-471262, 471273-471284, 471295-471306, 471391-471402, 471715-471726, 471774-471785,
- de la rubrique c) 472356-472360, 472393-472404, 472415-472426, 472452-472463, 473056-473060, 473130-473141, 473174-473185, 473255-473266, 473432-473443,
- de la rubrique e) 475812-475823;
10. le médecin spécialiste en rhumatologie peut également attester les prestations suivantes :
- de la rubrique a) 470750-470761, 470772-470783, 470816-470820, 470831-470842. ";
B)le B est complété par ce qui suit :
"3. le médecin spécialiste porteur d'un titre professionnel particulier en soins intensifs peut également attester les prestations suivantes :
- de la rubrique a) 470271, 470455-470466, 470492-470503,
- de la rubrique b) 471516-471520, 471531-471542, 471553-471564, 471715-471726,
- de la rubrique c) 472113-472124, 473771-473782,
- de la rubrique d) 474036-474040, 474294-474305, 474095-474106, 474191-474202, 474213-474224, 474456-474460, 474692-474703. ";
C)au C,
a)le 1 est remplacé par ce qui suit :
"1. le médecin spécialiste en chirurgie peut également attester les prestations 470492-470503, 472113-472124, 472356-472360, 472393-472404, 472415-472426 et 472452-472463;
b)au 3, les numéros d'ordre "474692-474703" sont insérés après les numéros d'ordre "474456-474460";
c)le C est complété par ce qui suit :
"4. le médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie peut également attester les prestations suivantes :
- de la rubrique c) 472356-472360, 472393-472404,
5. le médecin spécialiste en médecine d'urgence peut également attester les prestations suivantes :
- de la rubrique a) 470455-470466, 470492-470503;
- de la rubrique b) 471516-471520, 471796-471800,
- de la rubrique c) 472113-472124, 472393-472404, 473771-473782,
- de la rubrique d) 474036-474040, 474294-474305, 474095-474106, 474191-474202, 474213-474224;
6. le médecin spécialiste en médecine aiguë peut également attester les prestations suivantes :
- de la rubrique b) 471516-471520, 471796-471800,
- de la rubrique c) 472113-472124, 472393-472404, 473771-473782,
- de la rubrique d) 474036-474040, 474294-474305, 474095-474106, 474191-474202, 474213-474224. ".
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.
Art. 3.Le Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 26 octobre 2011.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale,
Mme L. ONKELINX