Texte 2011022216
Article 1er.A l'article 28, § 1er de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernière lieu par l'arrêté royal du 15 novembre 2010 sont apportées les modifications suivantes :
1°Au point E.UROLOGIE ET NEPHROLOGIE, la prestation 611715-611726 est supprimée;
2°Au point H. CHIRURGIE VASCULAIRE, les intitulés et les prestations suivants sont supprimés:
" Greffe vasculaire droite (tissée, tricotée, velours) :
613550 613561 DACRON jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . Y57
613572 613583 DACRON plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . Y67
613594 613605 DACRON AVEC COLLAGENE jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . Y90
613616 613620 DACRON AVEC COLLAGENE plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . Y150
613631 613642 Polytétrafluoréthylène jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . Y110
613653 613664 Polytétrafluoréthylène plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . Y110
614316 614320 Polytétrafluoréthylène, renforcé par des anneaux, jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . Y147
614331 614342 Polytétrafluoréthylène, renforcé par des anneaux, plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . Y147
613675 613686 BIOLOGIQUE par 5 cm de longueur . . . . . Y75
Greffe de bifurcation (tissée, tricotée, velours) :
613771 613782 DACRON . . . . . Y675
613793 613804 DACRON AVEC COLLAGENE . . . . . Y750
613815 613826 TEFLON . . . . . Y750 ".
Art. 2.A l'article 35 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré par l'arrêté royal du 24 août 1994 et modifié en dernière lieu par l'arrêté royal du 5 avril 2011 sont apportées les modifications suivantes :
1°Au § 1er, intitulé "E.UROLOGIE ET NEPHROLOGIE :", intitulé "Catégorie 3", la prestation 684176-684180 est supprimée;
2°Au § 1er, intitulé "H. CHIRURGIE VASCULAIRE :", intitulé "Catégorie 2", les modifications suivantes sont apportées :
a)Les intitulés et les prestations suivants sont supprimés :
" Greffe vasculaire droite (tissée, tricotée, velours) :
684854 684865 Dacron jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . U
684876 684880 Dacron plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . U
684891 684902 Dacron avec collagène jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . .U
684913 684924 Dacron avec collagène plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . .U
684935 684946 Polytétrafluoréthylène jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . U
684950 684961 Polytétrafluoréthylène plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . U
684972 684983 Polytétrafluoréthylène,renforcé par des anneaux, jusqu'à 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . U
684994 685005 Polytétrafluoréthylène, renforcé par des anneaux, plus de 12 mm de diamètre, par 10 cm de longueur . . . . . U
685016 685020 Biologique, par 5 cm de longueur . . . . . U
Greffe de bifurcation (tissée, tricotée, velours) :
685031 685042 Dacron . . . . . U
685053 685064 Dacron avec collagène . . . . . U
685075 685086 Téflon . . . . . .U ";
b)L'intitulé et les prestations suivants sont insérés avant l'intitulé " Feutre téflon " :
" Greffes vasculaires
715676-715680
Greffe vasculaire utilisée pour un bypass fémoro-poplité (au-dessus du genou) . . . . . U 800
715691-715702
Greffe vasculaire utilisée pour un cross over fémoro-fémorale . . . . . . . . . . U 750
715713-715724
Greffe vasculaire utilisée pour un bypass fémoro-distal . . . . . U 1225
715735-715746
Greffe vasculaire utilisée pour un bypass axillo-fémoral . . . . . .U 1225
715750-715761
Greffe vasculaire utilisée pour un bypass aorto-iliaque . . . . . U 600
715772-715783
Greffe vasculaire utilisée pour un bypass aorto-fémoral . . . . . U 600
715794-715805
Greffe vasculaire utilisée pour un bypass ilio-fémoral . . . . . U 600
715816-715820
Greffe vasculaire utilisée pour un bypass thoracique < 15 cm . . . . . . . . . . U 600
715831-715842
Greffe vasculaire utilisée pour un bypass thoracique > et = 15 cm . . . . . . . . . . U 950
715853-715864
Greffe vasculaire type valsalva avec ou sans 1 ramification . . . . . U 1700
715875-715886
Greffe vasculaire avec 1 ou 2 ramifications . . . . . U 1300
715890-715901
Greffe vasculaire avec 3 ou 4 ramifications . . . . . .U 1700
715912-715923
Greffe de bifurcation . . . . . U 800
715934-715945
Prothèse d'accès pour hémodialyse . . . . . U 500 ";
3°Au § 16, intitulé "H. Chirurgie vasculaire :", intitulé "Catégorie 2" est complété par l'intitulé et prestations suivants :
" Greffes vasculaires :
715676-715680, 715691-715702, 715713-715724, 715735-715746, 715750-715761, 715772-715783, 715794-715805, 715816-715820, 715831-715842, 715853-715864, 715875-715886, 715890-715901, 715912-715923, 715934-715945. ";
4°Au § 18, a), intitulé "H. Chirurgie vasculaire :", est complété par l'intitulé et prestations suivants :
" Greffes vasculaires :
715676-715680, 715691-715702, 715713-715724, 715735-715746, 715750-715761, 715772-715783, 715794-715805, 715816-715820, 715831-715842, 715853-715864, 715875-715886, 715890-715901, 715912-715923, 715934-715945. ".
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Art. 4.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 19 août 2011.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale,
Mme L. ONKELINX