Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 31 décembre 1930 réglementant les substances soporifiques et stupéfiantes, et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, inséré par l'arrêté royal du 8 octobre 1963 et modifié par les arrêtés royaux du 10 avril 1964, 5 juillet 1971, 31 juillet 1974, 5 août 1980, 1er octobre 1981, 25 mars 1982, 18 avril 1983, 24 janvier 1984, 21 décembre 1988, 16 novembre 1999, les modifications suivantes sont apportées :
1°les points 1 et 1a) deviennent respectivement les points 1a) et 1b).
2°il est inséré un nouveau point 1, rédigé comme suit :
" Acétorphine acétyl-O-3 (hydroxy-1 méthyl-1 butyl)- 7 alpha -endo-éthéno-6,14 tétrahydrooripavine;
3°il est inséré un point 6b), rédigé comme suit :
" Alpha-méthylthiofentanyl N-[[méthyl-1-(thiényl-2)-2éthyl]-1pipéridyl-4]propionanilide ";
4°il est inséré un point 11a), rédigé comme suit :
" Bêta-hydroxyfentanyl N-[(ss-hydroxyphénéthyl)-1 pipéridil-4]propionanilide ";
5°il est inséré un point 11b), rédigé comme suit :
" Bêta-hydroxy méthyl-3 fentanyl N-[(ss-hydroxyphénéthyl)-1 méthyl-3 pipéridyl-4]propionanilide ";
6°il est inséré un point 19a), rédigé comme suit :
" Codoxime dihydrocodéinone carboxyméthyloxime-6 ";
7°il est inséré un point 31a), rédigé comme suit :
" Drotébanol hydroxy-14 dihydrothébaïnol 6-ss éther méthylique-4;
8°il est inséré un point 33a), rédigé comme suit :
" Etorphine (hydroxy-1 méthyl-1 butyl) 7alpha endo-éthéno-6,14 tetrahydrooripavine;
9°il est inséré un point 49b), rédigé comme suit :
" Méthyl-3-thiofentanyl N-[méthyl-3[(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4]propionanilide ";
10°il est inséré un point 62a), rédigé comme suit :
" Oripavine ";
11°il est inséré un point 64b), rédigé comme suit :
"Para-fluorofentanylfluoro-4'N-(phénéthyl-1 pipéridyl-4)propionanilide ";
12°il est inséré un point 78b), rédigé comme suit :
" Thiofentanyl N-[[(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide ".
Art. 2.A l'article 1erbis de l'arrêté royal du 31 décembre 1930 réglementant les substances soporifiques et stupéfiantes, et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, inséré par l'arrêté royal du 8 octobre 1963 et modifié par l'arrêté royal du 1er octobre 1981, les modifications suivantes sont apportées :
1°il est inséré un point 6a), rédigé comme suit :
" Nicodicodine nicotinyl-6 dihydrocodéine ";
2°il est inséré un point 8a), rédigé comme suit :
" Propiram N-(méthyl-1 piperidino-2 éthyl) N-(pyridyl-2) propionamide ".
Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 26 septembre 2011.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX