Texte 2011018369

26 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 22 janvier 1998 réglementant certaines substances psychotropes, et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique

ELI
Justel
Source
Agence Fédérale des Médicaments et des Produits de Sante
Publication
13-10-2011
Numéro
2011018369
Page
62666
PDF
version originale
Dossier numéro
2011-09-26/16
Entrée en vigueur / Effet
23-10-2011
Texte modifié
1998022699
belgiquelex

Article 1er.L'article 2, § 2 de l'arrêté royal du 22 janvier 1998 réglementant certaines substances psychotropes et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, modifié par les arrêtés royaux du 16 novembre 1999, 30 avril 2002, 18 octobre 2004, 13 juin 2010 et la loi du 23 décembre 2009, est complété par les mots suivants :

" - " JWH-018 "

1-naphtalenyl(1-pentyle-1H-indole-3-yl)-méthanone

- " JWH-073 "

(1-butyl-1H-indole-3-yl)-1-naphtalenyl-méthanone

- " JWH-250 "

2-(2-méthoxyphényle)-1-(1-pentyle-1H-indole-3-yl)-éthanone

- " JWH-398 "

1-Pentyle-3-(4-chloro-1-naphtoyl)indole

- " CP 47,497 "

5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[(1R,3S)-3-hydroxycyclohexyl]phénol

- " HU-210 "

3-(1,1-diméthylheptyl)-6a,7,10,10a-tétrahydro-1-hydroxy-6,6-diméthyl-6H-Dibenzo[b,d]pyrane-9-méthanol

- " tapentadol "

3-[(1R,2R)-3-(diméthylamino)-1-éthyl-2-méthylpropyl]phénol

- " [Bêta-éthyl-methcathinone] " <Erratum, M.B. 24-10-2011, p. 64385>

2-méthylamino-1-phenyl-1-pentanone

- " 1-Naphyrone

1-naphthalen-1-yl-2-pyrrolidin-1-yl-pentan-1-one

- " 4 - MBC "

4-méthyl-N-benzylcathinone

- " 5-MeO-DPT "

5-méthoxy-N,N-dipropyltryptamine

- " JWH-210 "

1-pentyl-3-(4-éthyl-1-naphthoyl)indole

- " M-Alpha "

1-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxy-phényl)propane

- " Méthédrone " (bk-PMMA)

4-méthoxymethcathinone

- " MPPP "

4'-méthyl-alpha-pyrrolidinopropiophénone

- " Pentylone "

2-Méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)pentan-1-one. "

Art. 2.A l'article 25 de l'arrêté royal du 22 janvier 1998 réglementant certaines substances psychotropes et relatif à la réduction des risques et à l'avis thérapeutique, modifié par les arrêtés royaux du 16 novembre 1999 et 30 avril 2002, le mot " Nalbuphine " est inséré entre le mot " Midazolam " et le mot " Nimetazepam ".

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 26 septembre 2011.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

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