15 JUILLET 2010. - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux et de l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre, en ce qui concerne la modification de noms

Article 1er.A l'article 2, alinéa 1er, de l'arrêté ministériel du 16 mars 2005 relatif à l'agrément des associations d'élevage de chevaux, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 3 décembre 2009, sont apportées les modifications suivantes :

1°le point 3° est remplacé par la disposition suivante :

"3° l'ASBL Association belge du Haflinger pour la race Haflinger avec numéro d'entreprise 407.971.508;";

2°le point 7° est remplacé par la disposition suivante :

"7° l'ASBL Stud-book belge du Cheval islandais, Association pour la promotion de la race chevaline islandaise pour la race Cheval islandais, avec numéro d'entreprise 418.197.286;";

3°le point 16° est remplacé par la disposition suivante :

"16° l'A.S.B.L Europese Arabo-Friezen Stamboek pour le cheval Arabo-Frison, avec numéro d'entreprise 870.957.951;";

4°le point 22° est remplacé par la disposition suivante :

"22° l'ASBL Belgisch Stamboek voor Fjordenpaarden - Studbook belge du Fjording pour la race Fjord avec numéro d'entreprise 415.580.662."

Art. 2.A l'article 2, § 3, de l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 3 décembre 2009, sont apportées les modifications suivantes :

1°le point 4° est remplacé par la disposition suivante :

"4° l'ASBL Association belge du Haflinger avec numéro d'entreprise 407.971.508;";

2°le point 8° est remplacé par la disposition suivante :

"8° l'ASBL Stud-book belge du Cheval islandais, Association pour la promotion de la race chevaline islandaise pour la race Cheval islandais, avec numéro d'entreprise 418.197.286;";

3°le point 17° est remplacé par la disposition suivante :

"17° l'A.S.B.L Europese Arabo-Friezen Stamboek pour le cheval Arabo-Frison, avec numéro d'entreprise 870.957.951.";

4°le point 23° est remplacé par la disposition suivante :

"23° l'ASBL Belgisch Stamboek voor Fjordenpaarden - Studbook belge du Fjording pour la race Fjord avec numéro d'entreprise 415.580.662."

Bruxelles, le 15 juillet 2010.

Le Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et de la Ruralité,

K. PEETERS