Texte 2010035588
Article 1er.Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 19 juillet 2007, 22 février 2008, 23 mai 2008, 13 juin 2008, 17 octobre 2008 et 24 juillet 2009, la répartition des domaines d'apprentissage de l'éducation de base en formations est remplacée par la répartition jointe en annexe Ire au présent arrêté.
Art. 2.A l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 17 octobre 2008 et 24 juillet 2009, sont apportées les modifications suivantes :
1°dans la phrase introductive, les mots " annexes II à XVIII incluse " sont remplacés par les mots " annexes II à XXII incluse ";
2°dans le point 4°, les mots " l'annexe VI comprend " sont remplacés par les mots " les annexes XIX à XXII incluse comprennent ".
Art. 3.A l'article 3, deuxième alinéa, du même arrêté, ajouté par l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 octobre 2008, les mots " et les profils de formation, fixés dans les annexes XIX à XXII incluse, sont évalués au plus tard pendant l'année scolaire 2013-2014 " sont ajoutés.
Art. 4.Dans le même arrêté sont insérés les articles 3/1 à 3/3 inclus, rédigés comme suit :
" Art. 3/1. Conformément à l'article 11, § 5, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et vu la spécificité de l'éducation de base, tous les objectifs finaux " wiskunde " de l'enseignement primaire et tous les objectifs finaux et objectifs de développement " wiskunde " du premier degré de l'enseignement secondaire sont supprimés et remplacés par les objectifs finaux du domaine d'apprentissage " wiskunde " de l'éducation de base, repris à l'annexe XXIII jointe au présent arrêté.
Art. 3/2. En exécution de l'article 12, § 4, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les compétences de base pour le domaine d'apprentissage " wiskunde " sont reprises à l'annexe XXIV jointe au présent arrêté.
Art. 3/3. Les modules ouverts " wiskunde " sont évalués pendant l'année scolaire 2012-2013. "
Art. 5.Le même arrêté est complété par les annexes XIX à XXIV incluse, jointes comme annexes II à VII incluse au présent arrêté.
Art. 6.L'annexe VI au même arrêté est abrogée.
Art. 7.L'article 9ter de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2009, est abrogé.
Art. 8.L'annexe II à l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2009 relatif aux conditions d'admission à l'éducation des adultes est remplacée par l'annexe VIII, jointe au présent arrêté.
Art. 9.[1 Le présent arrêté entre en vigueur le jour de la validation par décret de l'annexe XXIII à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007, à l'exception de l'article 6, qui entre en vigueur le 1er septembre 2011.]1
----------
(1DCFL 2010-12-10/20, art. 1, 002; En vigueur : 10-12-2010)
Art. 10.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 23 juillet 2010.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)