Texte 2010035527
Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 est inséré, entre le premier et le deuxième alinéa, un nouvel alinéa, rédigé comme suit :
" En exécution de l'article 179ter du même décret, les profils de formation modulaires pour la structure modulaire des disciplines appartenant à l'enseignement supérieur professionnel HBO-5 sont fixés dans les annexes V à XIII incluses jointes au présent arrêté ".
Art. 2.L'article 2 du même arrêté est abrogé.
Art. 3.Dans le même arrêté sont insérés les articles 2/1 à 2/4 inclus, rédigés comme suit :
" Art. 2/1. A partir du 1er septembre 2010, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation linéaire 'Topografie', visée à l'annexe III au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Topograaf'.
Art. 2/2. A partir du 1er septembre 2010, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation linéaire 'Bouwkunde', visée à l'annexe III au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Bouwkundig Tekenaar'.
Art. 2/3. A partir du 1er septembre 2010, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation linéaire 'Kaderopleiding Nursing voor Gegradueerde Psychiatrische Verpleegkunde', 'Kaderopleiding Nursing voor Gegradueerde Ziekenhuisverpleging' ou 'Kaderopleiding Nursing Geriatrie en Bejaardenzorg', visées à l'annexe III au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Kaderopleiding Nursing'.
Art. 2/4. Les formations modulaires 'Bank, Beurs en Financiën', 'Textielproductietechnieken', 'Design en Textiel', 'Topograaf', 'Bedrijfsautomatisatie' et 'Chemie en Textiel' peuvent, à titre de mesure transitoire, encore être organisées pendant les années scolaires 2010-2011 et 2011-2012. "
Art. 4.Le même arrêté est complété par les annexes V à XIII, jointes comme annexes Ire à IX incluses au présent arrêté.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010.
Art. 6.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 11 juin 2010.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)