Lex Iterata

Texte 2010035507

11 JUIN 2010. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop ".] <AGF 2019-02-15/22, art. 14, 008; En vigueur : 01-02-2019> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-07-2010 et mise à jour au 31-10-2025)

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
28-7-2010
Numéro
2010035507
Page
48000
PDF
version originale
Dossier numéro
2010-06-11/16
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2010
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.[5 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes jointes au présent arrêté :

[6 annexe VI [12, annexes XVI à XXII [15 , annexe XXV et annexe XXIX]15]12]6 pour la discipline " administratie " ;

annexes XIV et XV pour la discipline " bedrijfsbeheer " ;

[16 annexe IX à XIII, annexe XXIII, annexe XXIV, annexe XXVI à XXVIII et annexe XXX à XXXII]16 pour la discipline " logistiek en verkoop.]5

[16 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles particuliers, au nombre minimum de périodes de cours des formations pour les disciplines administration, gestion d'entreprise et logistique et vente, conformément à l'annexe XXXIII, jointe au présent arrêté]

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(1AGF 2011-10-07/20, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2011)

(2AGF 2012-09-21/15, art. 10, 003; En vigueur : 01-09-2012)

(3AGF 2016-08-30/12, art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2016)

(4AGF 2017-03-10/05, art. 5, 007; En vigueur : 01-02-2017)

(5AGF 2019-02-15/22, art. 15, 008; En vigueur : 01-02-2019(6)<AGF 2020-09-04/21, art. 29,1°, 009; En vigueur : 01-09-2020)

(7AGF 2020-09-04/21, art. 29,2°, 009; En vigueur : 01-09-2020)

(8AGF 2020-09-04/21, art. 29,3°, 009; En vigueur : 01-09-2020)

(9AGF 2020-09-04/21, art. 29,4°, 009; En vigueur : 01-09-2022)

(10AGF 2020-09-04/21, art. 29,5°, 009; En vigueur : 01-09-2021)

(11AGF 2021-07-02/13, art. 14, 011; En vigueur : 01-09-2021)

(12AGF 2023-03-03/10, art. 13, 012; En vigueur : 01-02-2023)

(13AGF 2023-08-31/27, art. 22, 013; En vigueur : 01-09-2023)

(14AGF 2024-03-08/08, art. 25, 014; En vigueur : 01-02-2024)

(15AGF 2024-07-19/32, art. 21, 015; En vigueur : 01-09-2024)

(16AGF 2025-10-03/06, art. 12, 016; En vigueur : 01-09-2025)

Art. 2.

<Abrogé par AGF 2024-03-08/08, art. 26, 014; En vigueur : 01-02-2024>

Art. 3.

<Abrogé par AGF 2019-02-15/22, art. 17, 008; En vigueur : 01-02-2019>

Art. 4.

<Abrogé par AGF 2019-02-15/22, art. 17, 008; En vigueur : 01-02-2019>

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010.

Art. 6.Le Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.(Annexe non traduite, voir version néerlandaise)

(1)<AGF 2024-07-19/32, art. 22, 015; En vigueur : 01-09-2024>