Texte 2010022096
Article 1er.A l'article 35 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré par l'arrêté royal du 24 août 1994 et modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 2 avril 2009 sont apportées les modifications suivantes :
1°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE ", intitulé " Catégorie 2 ", intitulé " PROTHESES ARTICULAIRES : ", intitulé " HANCHE ", sont apportées les modifications suivantes :
a)la valeur relative " U 715 " de la prestation 688516-688520 est remplacée par la valeur relative " U 644 ";
b)la valeur relative " U 900 " de la prestation 688531-688542 est remplacée par la valeur relative " U 810 ";
c)la valeur relative " U 900 " de la prestation 688553-688564 est remplacée par la valeur relative " U 810 ";
d)la valeur relative " U 900 " de la prestation 689415-689426 est remplacée par la valeur relative " U 810 ";
e)la valeur relative " U 746 " de la prestation 688575-688586 est remplacée par la valeur relative " U 672 ";
f)la valeur relative " U 185 " de la prestation 688796-688800 est remplacée par la valeur relative " U 167 ";
g)la valeur relative " U 319 " de la prestation 688811-688822 est remplacée par la valeur relative " U 288 ";
h)la valeur relative " U 195 " de la prestation 688870-688881 est remplacée par la valeur relative " U 176 ";
i)la valeur relative " U 204 " de la prestation 688914-688925 est remplacée par la valeur relative " U 184 ";
2°Au § 1er, intitulé " B. OPHTALMOLOGIE ", intitulé " Catégorie 2 ", sont apportées les modifications suivantes :
a)la valeur relative " U 97 " de la prestation 682754-682765 est remplacée par la valeur relative " U 75 ";
b)la valeur relative " U 97 " de la prestation 682776-682780 est remplacée par la valeur relative " U 75 ";
3°Au § 1er, intitulé " C. NEUROCHIRURGIE ", intitulé " Catégorie 1 ", sont apportées les modifications suivantes :
a)le libellé de la prestation 683093-683104 est remplacé par le libellé " Neurostimulateur implanté, le programmateur patient inclus ";
b)le libellé de la prestation 715094-715105 est remplacé par le libellé " Neurostimulateur de remplacement implanté, le programmateur patient inclus ";
4°Au § 1er, intitulé " H. CHIRURGIE VASCULAIRE ", intitulé " Catégorie 2 ", sont apportées les modifications suivantes :
a)la valeur relative " U 1985 " de la prestation 687875-687886 est remplacée par la valeur relative " U 1787 ";
b)la valeur relative " U 1650 " de la prestation 683616-683620 est remplacée par la valeur relative " U 1400 ";
c)la valeur relative " U 1650 " de la prestation 683631-683642 est remplacée par la valeur relative " U 1400 ";
d)la valeur relative " U 1200 " de la prestation 683653-683664 est remplacée par la valeur relative " U 1020 ";
e)la valeur relative " U 1500 " de la prestation 683675-683686 est remplacée par la valeur relative " U 1275 ";
f)la valeur relative " U 2400 " de la prestation 715595-715606 est remplacée par la valeur relative " U 1900 ";
g)la valeur relative " U 2400 " de la prestation 715610-715621 est remplacée par la valeur relative " U 1900 ";
h)la valeur relative " U 1950 " de la prestation 715632-715643 est remplacée par la valeur relative " U 1520 ";
5°Au § 13ter dans l'énumération, les mots " - occlusions à partir de 5 cm ", " - instent-restenose " et " - Re-occlusions après un PTA précédent " sont supprimés.
Art. 2.A l'article 35bis de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, remplacé par l'arrêté royal du 20 février 2004 et modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 14 mai 2009 sont apportées les modifications suivantes :
1°Au § 1er, intitulé " B. OPHTALMOLOGIE ", intitulé " Catégorie 2a ", sont apportées les modifications suivantes :
a)la valeur relative " U 51 " de la prestation 682430-682441 est remplacée par la valeur relative " U 45 ";
b)la valeur relative " U 46 " de la prestation 682452-682463 est remplacée par la valeur relative " U 45 ";
c)la valeur relative " U 61 " de la prestation 682474-682485 est remplacée par la valeur relative " U 45 ";
d)la valeur relative " U 70 " de la prestation 682496-682500 est remplacée par la valeur relative " U 60 ";
e)la valeur relative " U 82 " de la prestation 682511-682522 est remplacée par la valeur relative " U 60 ";
2°Au § 1er, intitulé " G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE ", intitulé " Catégorie 2a ", sont apportées les modifications suivantes :
a)la valeur relative " U 1210 " de la prestation 697572-697583 est remplacée par la valeur relative " U 922 ";
b)la valeur relative " U 1838 " de la prestation 697594-697605 est remplacée par la valeur relative " U 1400 ";
c)la valeur relative " U 2187 " de la prestation 697616-697620 est remplacée par la valeur relative " U 1666 ";
d)la valeur relative " U 726 " de la prestation 697653-697664 est remplacée par la valeur relative " U 553 ".
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Art. 4.La Ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 1er février 2010.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale,
Mme L. ONKELINX