25 FEVRIER 2010. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royale d'Aéronomie spatiale de Belgique <AR 2015-11-09/14, art. 2, 003; En vigueur : 25-11-2014> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-03-2010 et mise à jour au 26-11-2015)

Article 1er.L'organigramme de l'[2 Institut royal d'Aéronomie spatiale de Belgique]2 est fixé comme suit :

1°une direction générale;

2°une direction d'appui;

3°[1 quatre directions opérationnelles thématiques, à savoir :

- Physique spatiale;

- Sources et puits des composants atmosphériques;

- Gaz réactifs dans l'atmosphère;

- Radiation solaire dans les atmosphères.]1

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(1AM 2015-10-26/07, art. 1, 002; En vigueur : 30-10-2015)

(2AR 2015-11-09/14, art. 2, 003; En vigueur : 25-11-2014)

Art. 2.L'article 1er, 3°, de l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.