Texte 2010021027
Article 1er.L'organigramme de l'Observatoire royal de Belgique est fixé comme suit :
1°une direction générale;
2°une direction d'appui;
3°quatre directions opérationnelles thématiques, à savoir :
- Systèmes de Référence et Planétologie;
- Séismologie et Gravimétrie;
- Astronomie et Astrophysique;
- Physique solaire et Météorologie spatiale.
Art. 2.L'article 1er, 6°, de l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est abrogé.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge.
Art. 4.Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 22 février 2010.
Mme S. LARUELLE