30 JUILLET 2010. - Arrêté royal fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011

ELI: Justel
Source: Défense Nationale
Publication: 6-8-2010
Numéro: 2010007227
Page: 50478
PDF: version originale
Dossier numéro: 2010-07-30/02
Entrée en vigueur / Effet: 16-08-2010
Texte modifié: 2002007241
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Article 1er.Dans le tableau 162 POL (2BaPol) de l'annexe A de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, remplacée par l'arrêté royal du 1er septembre 2008, la ligne "CL003/004 Deuxième langue nationale 8/60/ /6" est remplacée par la ligne "CL003/004 Deuxième langue nationale 8/24 1 36 6".

Art. 2.Dans le même arrêté, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 31 juillet 2009, sont remplacées par les annexes 1re et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2009. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.

Art. 3.L'article 1er du présent arrêté produit ses effets le 30 juin 2008. Ces effets prennent fin le 29 juin 2009, sauf pour les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé, à cette date, l'année de formation commencée en 2008. Pour ces élèves et stagiaires, l'article 1er reste applicable jusqu'à la fin de cette année de formation.

Art. 4.L'article 2 du présent arrêté produit ses effets pour :

1°l'annexe 1re le 30 juin 2010;

2°l'annexe 2 le 23 août 2010.

Art. 5.Le Ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 30 juillet 2010.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Défense,

P. DE CREM

Annexe.

Art. N1.Annexe A à l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 06-08-2010, p. 50529-50573)

Vu pour être annexé à notre arrêté du 30 juillet 2010 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Défense,

P. DE CREM

Art. N2.Annexe B à l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 06-08-2010, p. 50574-50578)

Vu pour être annexé à notre arrêté du 30 juillet 2010 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2010-2011.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Défense,

P. DE CREM

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