Texte 2010003513

30 AOUT 2010. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2010 de pièces commémoratives de 20 EURO en argent, ayant pour thème le livre " A Dog of Flanders "

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
9-9-2010
Numéro
2010003513
Page
57315
PDF
version originale
Dossier numéro
2010-08-30/01
Entrée en vigueur / Effet
09-09-2010
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.A l'occasion du 75e anniversaire du premier film parlant et du 35e anniversaire de la première série de films d'animation, du livre " A Dog of Flanders ", est émis à partir du mois de septembre 2010, un maximum de 40 000 pièces de 20 euros en argent de qualité " proof ".

Art. 2.Les pièces ont les caractéristiques techniques suivantes :

1)titre en argent : 925 millièmes;

2)poids : 22,85 grammes;

3)diamètre : 37 millimètres.

La tranche est lisse.

Les pièces sont polies et sont produites en frappe médaille.

Art. 3.La pièce porte à l'avers une composition graphique comprenant la reproduction d'un garçon, un chien et une charrette à chiens avec en arrière plan un paysage hivernal avec un moulin à vent, un arbre et la tour de la Cathédrale N.-D. à Anvers, ainsi que l'inscription " A DOG OF FLANDERS ".

Le revers représente la carte de l'Union européenne, l'indication trilingue du pays, la valeur nominale et la date 2010; les marques monétaires se trouvent également sur le revers.

Art. 4.La pièce visée par le présent arrêté a cours légal en Belgique.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 6.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 30 août 2010.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.