30 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les plans de gestion des bassins hydrographiques conformément à l'article 48 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau (TRADUCTION).

Article 1er.Le Gouvernement flamand fixe les plans de gestion des bassins hydrographiques suivants, chaque fois y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques :

1°plan de gestion de bassin hydrographique "Yzerbekken";

2°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin des "Brugse Polders", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques "Meetsjeslandse Polders", "Brugse Vaart", et "Ede";

3°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin des "Gentse kanalen", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques Krekenland, Burggravenstroom, Poekebeek, Oude Kale, Gentse Binnenwateren, Moervaart, en Kanaal van Stekene;

4°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin "Benedenscheldebekken", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques "Ledebeek en Durme", "Scheldeschorren", "Land van Waas", "Beneden Schijn", "Boven Schijn", "Beneden Vliet", "Vliet en Zielbeek", "Barbierbeek", "De Drie Molenbeken", et "Scheldeland";

5°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin "Leiebekken", y compris le plan de gestion du sous-bassin hydrographique "Benedenleie";

6°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin "Bovenscheldebekken", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques "Molenbeek Ronse", "Scheldeheuvels", "Scheldemeersen", et "Zwalm";

7°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin "Denderbekken", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques "Vondelbeek", "Molenbeek" "Erpe-Mere", "Midden-Dender", "Bellebeek", "Gaverse Meersen", "Ninoofse Meersen", et "Marke";

8°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin "Dijle-Zennebekken", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques "Zuunbeek en Neerpedebeek-Broekbeek-Kleine Maalbeek", "Zenne-Molenbeek", "Woluwe", "Laan-IJse", "Voer", "Molenbeek-Bierbeek-Lemingsbeek-Abdijbeek", "Zenne-Maalbeek-Aabeek", "Barebeek-Benedendijle, Leibeek-Weesbeek-Molenbeek", "Vrouwvliet", et "Laak";

9°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin "Demerbekken", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques "Winge-Motte", "Velpe", "Begijnebeek", "Grote Gete", "Kleine Gete", "Melsterbeek en Beneden Gete", "Winterbeek-Ossebeek", "Zwarte Beek", "Mangelbeek", "Midden-Demer", "Herk", "Mombeek", et "Boven-Demer";

10°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin "Netebekken", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques "Beneden-Nete", "Benedengebied Grote Nete", "Middengebied Grote Nete", "Benedengebied Kleine Nete", "Molenbeek-Bollaak", "Beneden Aa en Boven Aa", "Middengebied Kleine Nete", "Wimp", "Grote Laak", "Bovenlopen Grote Nete en Molse Nete", et "Bovenlopen Kleine Nete";

11°plan de gestion de bassin hydrographique du bassin "Maasbekken", y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques "Kleine Aa", "Weerijs", "Mark", "Aa-Leyloop", "Dommel", "Warmbeek", "Noordoost-Limburg", "Zanderbeek en Vrietselbeek, Kikbeek en Ziepbeek", "Jeker en Heeswater", et Fourons.

Art. 2.Le Ministre flamand, chargé de la politique des eaux, informe l'administration de bassin, le conseil de bassin, les agences des eaux qui font partie du bassin, ainsi que les communes et provinces concernées du plan de gestion de bassin, y compris les plans de gestion des sous-bassins hydrographiques.

Art. 3.La Ministre flamande ayant les travaux publics, l'environnement et la politique des eaux dans ses attributions et le Ministre flamand ayant l'aménagement du territoire dans ses attributions, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 30 janvier 2009.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand des Travaux publics, de l'Energie, de l'Environnement et de la Nature,

Mme H. CREVITS.