Article 1er.[1 En ce qui concerne les règles d'orthographe de la langue néerlandaise, les règles d'orthographe comprises dans la " Leidraad " en annexe 1re au présent arrêté sont applicables]1
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(1AGF 2026-07-03/03, art. 1, 003; En vigueur : 24-07-2026)
Art. 1/1.[1 En ce qui concerne l'orthographe des mots en néerlandais, c'est la " Woordenlijst Nederlandse Taal " qui fait autorité. Il s'agit de la liste des mots mentionnée dans la décision n° 8 du Comité des Ministres de l'Union linguistique néerlandaise du 2 juin 2025, telle que publiée sur le site web woordenlijst.org.]1
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(1Inséré par AGF 2026-07-03/03, art. 2, 003; En vigueur : 24-07-2026)
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 30 mai 1996 fixant l'orthographe officielle de la langue néerlandaise, est abrogé.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er août 2006.
Art. 4.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions et le Ministre flamand ayant la culture dans ses attributions, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)