30 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les règles de l'orthographe et de la grammaire officielles de la langue néerlandaise(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-10-2009 et mise à jour au 22-02-2017)

Article 1er.En ce qui concerne l'orthographe de la langue néerlandaise, les règles d'orthographe comprises dans la " Leidraad " et la " Woordenlijst ", annexées au présent arrêté en tant qu'annexe 1re et 2 respectivement, sont applicables.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 30 mai 1996 fixant l'orthographe officielle de la langue néerlandaise, est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er août 2006.

Art. 4.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions et le Ministre flamand ayant la culture dans ses attributions, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.

(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)