Texte 2009035816
Article 1er.[1 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes sont fixés dans les annexes suivantes, jointes au présent arrêté :
1°[4 les annexes Ire à III, XXXII et XXXIII]4 pour la discipline techniques TIC ;
2°les annexes XXI à XXV pour la discipline soudure ;
3°les [3 annexes IV, [4 VIII à XI, XVI à XXXI et [5[6 les [7 annexes XXXIV à [8 XLVI, XLVIII en XLIX]8-7]6]5]4]3 pour la discipline mécanique-électricité.
["7 En ex\233cution de l'article 24, \167 2, du d\233cret pr\233cit\233, il est d\233rog\233, pour des groupes cibles particuliers, au nombre minimum de p\233riodes de cours des formations pour les disciplines techniques TIC, soudure et m\233canique-\233lectricit\233, conform\233ment \224 l'annexe XLVII, jointe au pr\233sent arr\234t\233."° :
1°pour la discipline soudure :
a)la formation Soudeur des constructions peut couvrir, pour les apprenants rapides, 440 périodes, le module Initiation à la soudure couvrant 40 périodes ;
b)la formation Soudeur des constructions peut couvrir, pour les apprenants lents, 600 périodes, les modules Soudage d'angle semi-automatique PA et PB et Soudage d'angle TIG TA et PB couvrant chacun 60 périodes, les modules Soudage d'angle semi-automatique PC PD PI PG et Soudage d'angle TIG PC PD PF et PG couvrant chacun 120 périodes et le module optionnel Soudage d'angle SAEE toutes positions couvrant 180 périodes ;
c)la formation Soudeur-Monteur peut couvrir, pour les apprenants rapides, 600 périodes, le module Initiation à la soudure couvrant 40 périodes ;
d)la formation Soudeur-Monteur peut couvrir, pour les apprenants lents, 840 périodes, les modules Soudage d'angle semi-automatique PA et PB et Soudage d'angle TIG TA et PB couvrant chacun 60 périodes, les modules Soudage d'angle semi-automatique PC PD PI PG et Soudage d'angle TIG PC PD PF et PG couvrant chacun 120 périodes, le module Technique de montage couvrant 240 périodes et le module optionnel Soudage d'angle SAEE toutes positions couvrant 180 périodes ;
e)la formation Tuyauteur ajusteur-Préparateur peut couvrir, pour les apprenants rapides, 620 périodes, le module Initiation à la soudure couvrant 40 périodes et les modules Travail en hauteur modules 1 +2 et Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;
f)la formation Tuyauteur ajusteur-Monteur peut couvrir, pour les apprenants rapides, 540 périodes, le module Initiation à la soudure couvrant 40 périodes et les modules Travail en hauteur modules 1 +2 et Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;
g)la formation Tuyauteur-Soudeur peut couvrir, pour les apprenants rapides, 920 périodes, le module Initiation à la soudure couvrant 40 périodes ;
h)la formation Tuyauteur-Soudeur peut couvrir, pour les apprenants lents, 1080 périodes, les modules Soudage d'angle semi-automatique PA et PB et Soudage d'angle TIG TA et PB couvrant chacun 60 périodes, les modules Soudage d'angle semi-automatique PC PD PI PG et Soudage d'angle TIG PC PD PF et PG couvrant chacun 120 périodes et le module optionnel Soudage d'angle SAEE toutes positions couvrant 180 périodes.
2°pour la discipline mécanique-électricité :
a)la formation Monteur électricien peut couvrir, pour les apprenants rapides, 80 périodes, les modules [2 Travail en hauteur modules 1 et 2]2 et Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;
b)la formation Monteur électricien peut couvrir, pour les apprenants lents, 130 périodes, le module Techniques préparatoires couvrant 30 périodes et le module Installation d'accessoires électriques couvrant 60 périodes ;
c)la formation Installateur électricien peut couvrir, pour les apprenants rapides, 500 périodes, les modules [2 Travail en hauteur modules 1 et 2]2 et Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;
d)la formation Installateur électricien peut couvrir, pour les apprenants lents, 760 périodes, les modules Techniques préparatoires et Travailler en sécurité sur les installations électriques couvrant chacun [2 30 périodes]2, les modules Circuits de base et Circuits avancés (résidentiel et tertiaire) couvrant chacun 120 périodes, le module Mise à la terre, compteur, tableau électrique couvrant 90 périodes, le module Montage et raccordement éclairage couvrant 30 périodes et les modules Montage et raccordement domotique, Conception et paramétrage domotique, Mise à la terre, compteur, tableau électrique, diagnostic (résidentiel et tertiaire), Mise en oeuvre du Projet et dossier technique du Projet couvrant chacun 60 périodes ;
e)la formation Electrotechnicien peut couvrir, pour les apprenants rapides, 700 périodes, les modules [2 Travail en hauteur modules 1 et 2]2 et Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;
f)la formation Electrotechnicien peut couvrir, pour les apprenants lents, 900 périodes, les modules Techniques préparatoires et Travailler en sécurité sur les installations électriques couvrant chacun [2 30 périodes]2, les modules Circuits de base et Circuits avancés (résidentiel et tertiaire) couvrant chacun 120 périodes, le module Mise à la terre, compteur, tableau électrique couvrant 90 périodes, le module Montage et raccordement éclairage couvrant 30 périodes et les modules Montage et raccordement domotique et Conception et paramétrage domotique couvrant chacun 60 périodes ;
g)la formation Technicien en électricité industrielle peut couvrir, pour les apprenants rapides, 980 périodes, les modules [2 Travail en hauteur modules 1 et 2]2 et Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;
h)la formation Technicien en électricité industrielle peut couvrir, pour les apprenants lents, 1120 périodes, les modules Techniques préparatoires et Travailler en sécurité sur les installations électriques couvrant chacun [2 30 périodes]2, le module Circuits de base couvrant 120 périodes, le module Mise à la terre, compteur, tableau électrique couvrant 90 périodes, le module Montage et raccordement éclairage couvrant 30 périodes et le module Montage et raccordement domotique ouvrant 60 périodes ;
i)la formation Installateur Automatisation des bâtiments peut couvrir, pour les apprenants rapides, 640 périodes, les modules [2 Travail en hauteur modules 1 et 2]2 en Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;
j)la formation Installateur Automatisation des bâtiments peut couvrir, pour les apprenants lents, 820 périodes, les modules Techniques préparatoires et Travailler en sécurité sur les installations électriques couvrant chacun [2 30 périodes]2, les modules Circuits de base et Circuits avancés (résidentiel et tertiaire) couvrant chacun 120 périodes, le module Mise à la terre, compteur, tableau électrique couvrant 90 périodes, le module Montage et raccordement éclairage couvrant 30 périodes et le module Montage et raccordement domotique couvrant 60 périodes.]1
["2 k) la formation Technicien S\233curit\233 peut couvrir, pour les apprenants rapides, 960 p\233riodes, les modules Travail en hauteur modules 1 et 2 et Travail en hauteur avec \233l\233vateur couvrant chacun 10 p\233riodes ; l) la formation Technicien S\233curit\233 peut couvrir, pour les apprenants lents, 1100 p\233riodes, les modules Techniques pr\233paratoires et Travailler en s\233curit\233 sur les installations \233lectriques couvrant chacun 30 p\233riodes, le module Circuits de base couvrant 120 p\233riodes, le module Mise \224 la terre, compteur, tableau \233lectrique couvrant 90 p\233riodes, le module Montage et raccordement \233clairage couvrant 30 p\233riodes et le module Montage et raccordement domotique couvrant 60 p\233riodes;"°
["4 m) la formation Technicien outillage peut couvrir, pour les apprenants lents, 820 p\233riodes, les modules Tournage - r\233gleur et Fraisage et brochage - r\233gleur couvrant chacun 100 p\233riodes et le module Tournage - technicien outillage couvrant 120 p\233riodes ; n) la formation R\233gleur de machines de d\233coupe peut couvrir, pour les apprenants lents, 260 p\233riodes, les modules Tournage - r\233gleur et Fraisage et brochage - r\233gleur couvrant chacun 100 p\233riodes ; o) la formation Changeur de machines de d\233coupe peut couvrir, pour les apprenants lents, 740 p\233riodes, les modules Tournage - r\233gleur et Fraisage et brochage - r\233gleur couvrant chacun 100 p\233riodes et le module Tournage - changeur couvrant 120 p\233riodes ; p) la formation Op\233rateur de production de mati\232res plastiques (R\233gleur de machines) peut couvrir, pour les apprenants lents,[6 260 p\233riodes"° , le module Commande de machines et optimisation du processus de transformation des matières plastiques couvrant 120 périodes [6 et le module Sécurité, environnement, ergonomie et bien-être au travail couvrant 20 périodes ]6;
q)la formation Opérateur de production de matières plastiques (Régleur de machines) peut couvrir, pour les apprenants rapides, 170 périodes, le module Commande de machines et optimisation du processus de transformation des matières plastiques couvrant 40 périodes ;
r)le module d'extension Mentor sur le lieu de travail, fixé dans le profil de formation Opérateur de production de matières plastiques (Régleur de machines), peut couvrir, pour les apprenants rapides, 40 périodes ;
s)la formation Technicien en communication de données et réseau peut couvrir, pour les apprenants lents, 830 périodes, les modules Travailler en sécurité avec l'électricité couvrant 30 périodes, le module Brancher et raccorder des appareils multimédias couvrant 40 périodes, les modules Câblage dans des bâtiments résidentiels et Gestion des utilisateurs et sécurisation des appareils couvrant 60 périodes chacun et le module Nouvelles technologies couvrant 80 périodes ;
t)la formation Technicien en communication de données et réseau peut couvrir, pour les apprenants rapides, 680 périodes, Nouvelles technologies couvrant 20 périodes et le module Câblage dans des bâtiments tertiaires et industriels 60 périodes ;
u)les modules Travail en hauteur modules 1 et 2 et Travail en hauteur avec élévateur, fixés dans le profil de formation Technicien en communication de données et réseau, peut couvrir, pour les apprenants rapides, 10 périodes ;
v)la formation Assistant aux utilisateurs du numérique peut couvrir, pour les apprenants lents, 920 périodes, les modules Compétences communicatives assistant aux utilisateurs du numérique, Anglais fonctionnel dans l'informatique, Français fonctionnel dans l'informatique et Assistance systèmes d'exploitation couvrant chacun 80 périodes et les modules Support client, Helpdesk et Assistance en cas de problèmes de réseau couvrant chacun 120 périodes ;
w)la formation Assistant aux utilisateurs du numérique peut couvrir, pour les apprenants rapides, 620 périodes, le module Mise à niveau des compétences informatiques couvrant 20 périodes;]4
["5 x) la formation de contr\244leur d'habitations peut comprendre, pour les apprenants \224 l'apprentissage lent, 520 p\233riodes de cours, le module Programme de dessin num\233rique : comp\233tences de base comprenant 40 p\233riodes de cours et le module R\233glementation sur la qualit\233 du logement comprenant 20 p\233riodes de cours ; y) la formation de contr\244leur d'habitations peut comprendre, pour les apprenants \224 l'apprentissage rapide, 320 p\233riodes de cours, les modules Enqu\234te de conformit\233 CFL (Code flamand du Logement) : \233lectricit\233, Enqu\234te de conformit\233 CFL : stabilit\233, Enqu\234te de conformit\233 CFL : chauffage et CO et Enqu\234te de conformit\233 CFL : bois et construction comprenant 20 p\233riodes de cours chacun et les modules Enqu\234te de conformit\233 CFL : humidit\233, Enqu\234te de conformit\233 CFL : logements non autonomes et Programme de dessin num\233rique : comp\233tences de base comprenant 10 p\233riodes de cours chacun."°
["6 z) la formation Collaborateur de Production dans l'Industrie alimentaire peut couvrir 80 p\233riodes pour les apprenants lents, le module S\233curit\233, environnement, ergonomie et bien-\234tre au travail couvrant 20 p\233riodes ; aa) la formation Op\233rateur de Production dans l'Industrie alimentaire peut couvrir 260 p\233riodes pour les apprenants lents, le module S\233curit\233, environnement, ergonomie et bien-\234tre au travail couvrant 20 p\233riodes, et le module Entretien de machines dans l'Industrie alimentaire couvrant 40 p\233riodes ; ab) la formation Op\233rateur de transformation dans l'Industrie alimentaire peut couvrir 380 p\233riodes pour les apprenants lents, le module S\233curit\233, environnement, ergonomie et bien-\234tre au travail couvrant 20 p\233riodes, et le module Entretien de machines dans l'Industrie alimentaire couvrant 40 p\233riodes ; ac) la formation Collaborateur de Production Transformation de mati\232res plastiques peut couvrir 80 p\233riodes pour les apprenants lents, le module S\233curit\233, environnement, ergonomie et bien-\234tre au travail couvrant 20 p\233riodes."°
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(1AGF 2020-09-04/21, art. 21, 010; En vigueur : 01-09-2020)
(2AGF 2021-02-26/32, art. 13, 011; En vigueur : 01-02-2021)
(3AGF 2021-07-02/13, art. 12, 012; En vigueur : 01-09-2021)
(4AGF 2022-03-11/31, art. 18, 013; En vigueur : 01-02-2022)
(5AGF 2022-09-02/18, art. 10, 014; En vigueur : 01-09-2022)
(6AGF 2023-03-03/10, art. 10, 015; En vigueur : 01-02-2023)
(7AGF 2023-08-31/27, art. 20, 016; En vigueur : 01-09-2023)
(8AGF 2024-03-08/08, art. 23, 017; En vigueur : 01-02-2024)
Art. 2.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 3.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 4.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 5.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 6.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 7.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 8.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 9.
<Abrogé par AGF 2020-09-04/21, art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2020>
Art. 10.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2009.
Art. 11.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)