Texte 2009035469
Chapitre 1er.- Disposition générale
Article 1er. Les objectifs finaux interdisciplinaires et les objectifs de développement interdisciplinaires de l'enseignement secondaire ordinaire figurent dans l'annexe 1re au présent arrêté.
Chapitre 2.- Dispositions modificatives
Section 1ère.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juin 1996 définissant les objectifs finaux et les objectifs de développement du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire
Art. 2.Dans l'intitulé de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juin 1996 définissant les objectifs finaux et les objectifs de développement du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire, sanctionné par le décret du 24 juillet 1996, les mots "les objectifs finaux et les objectifs de développement " sont remplacés par les mots "les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches et les objectifs de développement spécifiques aux différentes branches".
Art. 3.L'article 1er du même arrêté est remplacé par la disposition suivante :
" Article 1er. Les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches et les objectifs de développement spécifiques aux différentes branches du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire sont fixés à l'annexe au présent arrêté. ".
Art. 4.A l'annexe au même arrêté, modifiée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 décembre 2006, sanctionné par le décret du 9 mars 2007, sont apportées les modifications suivantes :
1°les objectifs finaux "sciences naturelles ou physique et/ou biologie et/ou travaux scientifiques" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 2 au présent arrêté;
2°les objectifs finaux "langues étrangères modernes : français - anglais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 3 au présent arrêté;
3°les objectifs finaux "néerlandais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 4 au présent arrêté;
4°les objectifs finaux "éducation technologique" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 5 au présent arrêté;
5°les objectifs finaux interdisciplinaires sont abrogés;
6°les objectifs de développement "néerlandais" sont remplacés par les objectifs de développement visés à l'annexe 6 au présent arrêté;
7°les objectifs de développement "sciences naturelles ou physique et/ou biologie et/ou travaux scientifiques" sont remplacés par les objectifs de développement visés à l'annexe 7 au présent arrêté;
8°les objectifs de développement "éducation technologique" sont remplacés par les objectifs de développement visés à l'annexe 8 au présent arrêté;
9°les objectifs de développement "français" sont remplacés par les objectifs de développement visés à l'annexe 9 au présent arrêté;
10°les objectifs de développement interdisciplinaires sont abrogés.
Section 2.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 mai 1997 définissant les objectifs de développement et les objectifs finaux de l'enseignement fondamental ordinaire
Art. 5.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 mai 1997 définissant les objectifs de développement et les objectifs finaux de l'enseignement fondamental ordinaire, sanctionné par le décret du 15 juillet 1997, qui était modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 décembre 2006, sanctionné par le décret du 9 mars 2007 sont apportées les modifications suivantes :
1°les objectifs de développement "ouverture sur le monde - nature" sont remplacés par les objectifs de développement visés à l'annexe 10 au présent arrêté;
2°les objectifs de développement "ouverture sur le monde - technologie" sont remplacés par les objectifs de développement visés à l'annexe 11 au présent arrêté;
3°les objectifs finaux "néerlandais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 12 au présent arrêté;
4°les objectifs finaux "langue française" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 13 au présent arrêté;
5°les objectifs finaux "ouverture sur le monde - nature" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 14 au présent arrêté;
6°les objectifs finaux "ouverture sur le monde - technologie" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 15 au présent arrêté;
Section 3.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire
Art. 6.Dans l'intitulé de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, sanctionné par le décret du 18 janvier 2002, les mots "les objectifs finaux" sont remplacés par les mots "les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches".
Art. 7.A l'article 1er du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1°le paragraphe 1er est remplacé par la disposition suivante :
" § 1er. Les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des première et deuxième années ensemble de respectivement le deuxième et le troisième degré de l'enseignement secondaire ordinaire sont fixés à l'annexe au présent arrêté. ";
2°le paragraphe 3 est abrogé.
Art. 8.A l'annexe du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1°au deuxième degré E.S.G., les objectifs finaux "langues étrangères modernes : français - anglais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 16 au présent arrêté;
2°au deuxième degré E.S.A., les objectifs finaux "langues étrangères modernes : français - anglais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 17 au présent arrêté;
3°au deuxième degré E.S.T., les objectifs finaux "langues étrangères modernes : français - anglais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 18 au présent arrêté;
4°au troisième degré E.S.G., les objectifs finaux "langues étrangères modernes : français - anglais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 19 au présent arrêté;
5°au troisième degré E.S.A., les objectifs finaux "langues étrangères modernes : français - anglais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 20 au présent arrêté;
6°au troisième degré E.S.T., les objectifs finaux "langues étrangères modernes : français - anglais" sont remplacés par les objectifs finaux visés à l'annexe 21 au présent arrêté;
7°les objectifs finaux interdisciplinaires du deuxième degré et les objectifs finaux interdisciplinaires du troisième degré sont abrogés.
Chapitre 3.- Dispositions finales
Art. 9.Les objectifs finaux et les objectifs de développement pour le cours "éducation technologique", visé à l'article 4, 4° et 8°, deviennent les objectifs finaux et les objectifs de développement pour le cours "technique" dans lequel est converti le cours "éducation technologique" au 1er septembre 2010.
Art. 10.Le Ministre flamand, qui a l'enseignement dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 13 février 2009.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE
Annexe.
Art. N1.Annexes.
(Annexes 1 à 21 non reprises pour des raisons techniques, voir M.B. du 03-07-2009, p. 45563-45684)