Article 1er.L'agrément des formations residentieel 'elektrotechnisch installateur', 'hersteller witgoed' et 'bloementeelt en -schikken' du Centrum voor Volwassenenonderwijs ISBO, Assenedesteenweg 163, à 9060 Zelzate, est abrogé.
Pour ces formations, le centre perd la compétence à décerner aux apprenants les titres valables de plein droit.
Art. 2.L'agrément des implantations Zelzate et Moerbeke-Waas du Centrum voor Volwassenenonderwijs ISBO, Assenedesteenweg 163, à 9060 Zelzate, est abrogé.
Dans ces implantations, le centre ne peut plus utiliser de périodes/enseignant ou de fonctions créées sur la base de l'enveloppe de points.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2009.
Art. 4.Le Ministre flamand, qui a l'Enseignement dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 6 mars 2009.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE