Article 1er.La rubrique 1 de la partie B de l'annexe de l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière, modifié par les arrêtés royaux des 8 février 1999, 14 octobre 2002 et 7 juillet 2008, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Art. 2.La Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 2 février 2009.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de l'Agriculture,
Mme S. LARUELLE
Annexe.
Art. N1.Partie B. Liste des destinations :
(Liste non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 12-02-2009, p. 12144).
Vu pour être annexé à notre arrêté du 2 février 2009 modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de l'Agriculture,
Mme S. LARUELLE.