Article 1er.A l'article 35 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, inséré par l'arrêté royal du 24 août 1994 et modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 9 décembre 2008, sont apportées les modifications suivantes :
1°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Catégorie 2 ", l'intitulé " COLONNE VERTEBRALE : " est remplacé par l'intitulé " COLONNE VERTEBRALE :" ;
2°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Catégorie 2 ", l'intitulé " PROTHESES ARTICULAIRES : " est remplacé par l'intitulé " PROTHESES ARTICULAIRES : ";
3°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Catégorie 2 ", intitulé " PROTHESES ARTICULAIRES : ", l'intitulé " EPAULE : " est inséré avant l'intitulé " Humérus : ";
4°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Catégorie 2 ", intitulé " PROTHESES ARTICULAIRES : ", intitulé " EPAULE : ", intitulé " Humérus : ", sont apportées les modifications suivantes :
a)les prestations 695074-695085, 695096-695100, 695111-695122, 695133-695144, 695155-695166, 695170-695181, 695192-695203, 695236-695240, 695251-695262, 695214-695225, 695391-695402, 695435-695446 et 695450-695461 " et la règle de cumul " Les prestations 695236-695240 et 695251-695262 ne sont pas cumulables avec la prestation 695450-695461. " sont supprimées;
b)avant la prestation 695273-695284 sont insérées les prestations et la disposition suivantes :
" 720016-720020
Prothèse humérale monobloc . . . . . U 855
720031-720042
Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être fixée), pour placement avec ciment, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 745
720053-720064
Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être fixée), pour placement sans ciment, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 745
720075-720086
Tige pour prothèse humérale modulaire (sur laquelle une tête peut être fixée), pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 745
720090-720101
Tige humérale de première intention pour prothèse d'épaule inversée (parties diaphysaire et épiphysaire), pour placement avec ciment et non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 850
720112-720123
Tige humérale de première intention pour prothèse d'épaule inversée (parties diaphysaire et épiphysaire), pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 1100
720134-720145
Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pour placement avec ciment, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 820
720156-720160
Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pour placement sans ciment et non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 820
720171-720182
Partie diaphysaire d'une tige humérale permettant le choix en per-opératoire entre une construction anatomique ou inversée, pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 975
720193-720204
Partie épiphysaire d'une tige humérale : pièce en métal (exception faite des rehausseurs) permettant de passer d'une prothèse anatomique à une prothèse inversée ou inversement et non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 270
720215-720226
Partie épiphysaire avec fixation humérale à utiliser avec ou sans partie diaphysaire, pour une prothèse anatomique ou inversée, pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 775
Les prestations 720193-720204 et 720215-720226 ne peuvent être attestées qu'une seul fois par intervention.
720230-720241
Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pour placement avec ciment, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 970
720252-720263
Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pour placement sans ciment et non pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 970
720274-720285
Tige humérale modulaire longue, pour l'ensemble des éléments métalliques, dont la longueur est de 16 cm au moins, pourvue d'un revêtement ostéotrope ou d'un coating poreux, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U 1100 ";
c)le libellé de la prestation 695273-695284 est remplacé par le libellé suivant :
" Prothèse céphalique pour remplacement de la seule tête humérale ";
d)avant la prestation 695295 695306 sont insérées les prestations suivantes :
" 720296-720300
Implant de surface pour un remplacement partiel du cartilage articulaire, pour l'ensemble des composants . . . . . U 1150 ";
e)le libellé de la prestation 695295-695306 est remplacé par le libellé suivant :
" Tête humérale standard ou petite tête interne d'une tête bipolaire, y compris tous les éléments d'assemblage . . . . . U382 ";
f)le libellé de la prestation 695310-695321 est remplacé par le libellé suivant :
" Tête humérale bipolaire, y compris tous les éléments d'assemblage ";
g)le libellé de la prestation 695332-695343 est remplacé par le libellé suivant :
" Tête humérale en céramique, y compris tous les éléments d'assemblage ";
h)la valeur relative "U 305" de la prestation 695354-695365 est remplacée par la valeur relative "U 330";
i)la valeur relative "U 407" de la prestation 695376-695380 est remplacée par la valeur relative "U 437";
j ) avant la prestation 695413-695424 sont insérées les prestations suivantes :
" 720311-720322
Partie externe d'une glène modulaire . . . . . U 350 ";
k)le libellé et la valeur relative U de la prestation 695413-695424 est modifié comme suit :
" Partie interne d'une glène modulaire pour prothèse anatomique de l'épaule . . . . . U 200 ";
l)après la prestation 695413 695424 sont insérées les prestations suivantes :
" 720333-720344
Partie interne d'une glène modulaire - implant sphérique en métal pour prothèse inversée . . . . . U 365
720355-720366
Cupule humérale en polyéthène pour prothèse inversée . . . . . U 200
720370-720381
Rehausseur pour prothèse d'épaule . . . . . U 180 ";
5°Au § 1er, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Catégorie 3 ", l'intitulé " DIVERS : " est complété par la prestation et la disposition suivantes :
" 720392-720403
Obturateur diaphysaire utilisé lors du placement d'une tige humérale pour un placement avec ciment . . . . . U 20
Le remboursement de l'obturateur n'est octroyé que lors du placement d'une tige pour placement avec ciment. " ;
6°Au § 16, intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Catégorie 2 ", intitulé " Humérus : ", sont apportées les modifications suivantes :
a)les prestations 695074-695085, 695096-695100, 695111-695122, 695133-695144, 695155-695166, 695170-695181, 695192-695203, 695214-695225, 695236-695240, 695251-695262, 695391-695402, 695435-695446 et 695450-695461 sont supprimées;
b)l'intitulé est complété par les prestations 720016-720020, 720031-720042, 720053-720064, 720075-720086, 720090-720101, 720112-720123, 720134-720145, 720156-720160, 720171-720182, 720193-720204, 720215-720226, 720230-720241, 720252-720263, 720274-720285, 720311-720322, 720333-720344, 720355-720366, 720370-720381, 720392-720403 et 720296-720300;
7°Au § 17, sont apportées les modifications suivantes :
a)à l'intitulé " - 20 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Humérus : ", les prestations 695074- 695085, 695096-695100, 695133-695144 et 695435-695446 sont supprimées;
b)l'intitulé " - 20 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Humérus : ", est complété par les prestations 720016-720020, 720090-720101, 720134-720145, 720156-720160, 720193-720204, 720171-720182, 720274-720285, 720355-720366, 720370-720381, 720296-720300, 695354-695365, 695376-695380 et 695413-695424;
c)à l'intitulé " - 25 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Humérus : ", les prestations 695155-695166, 695170-695181 et 695214-695225 sont supprimées;
d)l'intitulé " - 25 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Humérus : ", est complété par les prestations 720112-720123, 720215-720226, 720230-720241, 720252-720263 et 720311-720322;
e)à l'intitulé " - 30 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Humérus : ", les prestations 695111-695122, 695354-695365, 695376-695380, 695391-695402 et 695413-695424 sont supprimées;
f)l'intitulé " - 30 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Humérus : ", est complété par les prestations 720031-720042, 720053-720064 et 720075-720086;
g)à l'intitulé " - 35 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Humérus : ", les prestations 695192-695203, 695236-695240, 695251-695262 et 695450-695461 sont supprimées;
h)l'intitulé " - 35 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", intitulé " Humérus : ", est complété par la prestation 720333-720344;
i)l'intitulé " - 100 % pour les prestations : ", intitulé " A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE : ", est complété par l'intitulé " Humérus : " et la prestation 720392-720403.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 2 avril 2009.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX