Texte 2009022078
Article 1er.A l'article 24, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, remplacé par l'arrêté royal du 9 décembre 1994 et modifié par les arrêtés royaux des 19 décembre 1994, 14 novembre 1995, 29 novembre 1996, 31 août 1998, 29 avril 1999, 16 juillet 2001, 26 mars 2003, 30 décembre 2005, 10 février 2006, 27 janvier 2008 et 2 juillet 2008 sont apportées les modifications suivantes :
1°la rubrique "5/MICROBIOLOGIE" est remplacée par les dispositions suivantes :
["1 \" 5/MICROBIOLOGIE 549010-549021 H\233moculture avec identification des germes isol\233s . . . . . B 600(Maximum 1) Classe 19 549032-549043 H\233moculture ana\233robie avec identification des germes isol\233s . . . . . B 600(Maximum 1) Classe 19 549312-549323 Culture a\233robie d'urine avec identification des germes isol\233s . . . . . B 200(Maximum 1) Classe 12 (R\232gle de cumul 70) 549511-549522 Examen cytologique du liquide c\233phalo-rachidien : num\233ration des leucocytes . . . . . B 250(Maximum 1) Classe 13 549533-549544 Examen cytologique du liquide c\233phalo-rachidien : formule leucocytaire . . . . . B 500(Maximum 1) Classe 18 549555-549566 Examen microbiologique microscopique apr\232s coloration double du liquide c\233phalo-rachidien . . . . . B 400(Maximum 1) Classe 16 549570-549581 Recherche microscopique de mycobact\233ries dans le liquide c\233phalo-rachidien . . . . . B 400(Maximum 1) Classe 16 549813-549824 Recherche de parasites, apr\232s enrichissement, dans les selles . . . . . B 400(Maximum 1) Classe 16 549872-549883 Recherche de Cryptosporidium, apr\232s enrichissement, dans les selles . . . . . B 400(Maximum 1) Classe 16 549894-549905 Recherche de Microsporidia . . . . . B 1000(Maximum 1) (R\232gle diagnostique 78) Classe 23 549835-549846 Mise en culture bact\233riologique comportant au moins la recherche de Salmonella, Shigella, Yersinia et Campylobacter avec identification des germes dans les selles . . . . . B 600(Maximum 1) Classe 19 549850-549861 Culture de Clostridium difficile et recherche des toxines A ou B du Clostridium difficile dans les selles . . . . . B 800(Maximum 1) (R\232gle diagnostique 37) Classe 21 550012-550023 Num\233ration et mobilit\233 des spermatozo\239des dans le sperme . . . . . B 250(Maximum 1) Classe 13 550115-550126 Capacitation de spermatozo\239des . . . . . B 12000(Maximum 1) (R\232gle de diagnostique 80) Classe 38 550034-550045 Examen morphologique du sperme apr\232s coloration . . . . . B 350(Maximum 1) Classe 15 550314-550325 Mise en culture d'un frottis de gorge en cas de suspicion d'angine bact\233rienne . . . . . B 250(Maximum 1) Classe 13 550336-550340 Mise en culture a\233robie d'expectorations ou d'aspirations bronchiques et d'\233chantillons des voies respiratoires sup\233rieures \224 l'exception du frottis de gorge . . . . . B 300(Maximum 1) (R\232gle de cumul 115) Classe 14 550292-550303 Culture quantitative d'aspirat endotrach\233al chez un patient intub\233 . . . . . B450(Maximum 1) (R\232gle de cumul 115) Classe 17 550351-550362 Mise en culture a\233robie de liquide de lavage bronchoalv\233olaire (LBA) ou de frottis bronchique prot\233g\233 (\"protected specimen brush\") . . . . . B450(Maximum 1) Classe 17 550373-550384 Mise en culture a\233robie de pus (\224 l'exclusion des secr\233tions vaginales), exsudats, de liquides de ponction et de biopsies . . . . . B400(Maximum 1) Classe 16 550395-550406 Culture a\233robie d'\233chantillons vaginaux ou ur\233thraux, ou de sperme . . . . . B350(Maximum 1) Classe 15 550056-550060 Recherche du Streptocoque agalactiae (GBS) par une technique d'enrichissement sur milieu s\233lectif d'un \233chantillon vaginorectal . . . . . B350(Maximum 1) (R\232gle diagnostique 82) Classe 15 550211-550222 Recherche d'acide nucl\233ique de Mycobacterium avium intracellulaire . . . . . B2000(Maximum 1) (R\232gle diagnostique 73) Classe 28 550410-550421 Mise en culture ana\233robie de pus, liquide LBA, liquides de ponction (\224 l'exclusion des \233chantillons vaginaux et des voies respiratoires sup\233rieures, urines et selles) . . . . . B300(Maximum 1) Classe 14 550432-550443 Identification de germes strictement ana\233robies (jusqu'au niveau de l'esp\232ce), dans le pus, liquide LBA, liquides de ponction (\224 l'exclusion des \233chantillons vaginaux, des voies respiratoires sup\233rieures et les urines et selles) . . . . . B600(Maximum 1) Classe 19 550454-550465 Culture de mycobact\233ries . . . . . B600(Maximum 1) Classe 19 550476-550480 Identification de Mycobacterium tuberculosis . . . . . B400(Maximum 1) Classe 16 550491-550502 Identification de mycobact\233ries autres que Mycobacterium tuberculosis . . . . . B600(Maximum 1) Classe 19 550513-550524 Mise en culture et identification de mycoplasmes . . . . . B250(Maximum 1) Classe 13 550535-550546 Culture de champignons (\224 l'exclusion des levures) . . . . . B200(Maximum 1) Classe 12 550550-550561 Identification de champignons . . . . . B250(Maximum 1) Classe 13 550830-550841 Identification de levures (\224 l'exclusion de Candida albicans) . . . . . B250(Maximum 1) Classe 13 550572-550583 Culture de champignons provenant de la peau ou des phan\232res . . . . . B200(Maximum 1) Classe 12 550594-550605 Identification de champignons provenant de la peau ou des phan\232res . . . . . B250(Maximum 1) Classe 13 550616-550620 Culture de levures, y compris l'identification de Candida albicans . . . . . B150(Maximum 1) Classe 10 550631-550642 Culture de virus provenant du sang ou du liquide c\233phalorachidien ou du liquide LBA ou de pr\233l\232vements ou liquides nasopharyngiens, y compris l'identification, par \233chantillon . . . . . B1400(Maximum 1) (R\232gle de cumul 114) Classe 25 550653-550664 Culture de virus provenant d'autres \233chantillons que ceux cit\233s \224 la prestation 550631-550642, y compris l'identification . . . . . B1000(Maximum 1) Classe 23 550675-550686 Culture de Chlamydia . . . . . B600(Maximum 1) (R\232gles de cumul 116, 323) Classe 19 550933-550944 Recherche d'acide nucl\233ique de Mycobacterium tuberculosis dans un \233chantillon respiratoire positif aux bact\233ries acido-r\233sistantes apr\232s examen microscopique ou culture en milieu liquide . . . . . B2000(Maximum 1) (R\232gle diagnostique 67) Classe 28 550690-550701 D\233termination de la sensibilit\233 des mycobact\233ries aux antibiotiques : le premier antibiotique . . . . . B400(Maximum 1) Classe 16 550712-550723 D\233termination de la sensibilit\233 des mycobact\233ries aux antibiotiques : \224 partir du deuxi\232me antibiotique . . . . . B175(Maximum 5) Classe 11 550734-550745 D\233termination de la sensibilit\233 aux agents antibact\233riens de germes a\233robies, autres que les mycobact\233ries, apr\232s identification . . . . . B400(Maximum 1) Classe 16 550756-550760 D\233termination de la sensibilit\233 aux agents antibact\233riens des germes ana\233robies, autres que les mycobact\233ries, apr\232s identification (\224 l'exclusion d'\233chantillons vaginaux, d'urine, de selles et d'expectorations) . . . . . B400(Maximum 1) Classe 16 550852-550863 D\233termination de la sensibilit\233 aux agents antibact\233riens des germes a\233robies, autres que les mycobact\233ries, apr\232s identification d'un deuxi\232me isolat du sang, ou d'une ponction . . . . . B250(Maximum 1) Classe 13 550874-550885 D\233termination de la concentration minimale inhibitrice d'agents antibact\233riens pour des germes isol\233s du sang ou du liquide c\233phalorachidien, par antibiotique . . . . . B400(Maximum 3) (R\232gle diagnostique 52) Classe 16 550896-550900 D\233termination de la production de b\234ta-lactamase en cas d'isolement d'Haemophilus influenzae ou de Neisseria gonorrhea . . . . . B200(Maximum 1) Classe 12 550071-550082 D\233termination de l'activit\233 de produits inhibant les levures ou mycoses \224 partir d'isolats provenant de sites normalement st\233riles . . . . . B400(Maximum 3) Classe 16 550911-550922 Recherche de Neisseria gonorrheae par une technique d'amplification mol\233culaire . . . . . B400(Maximum 1) (R\232gle de cumul 70) Classe 16 550955-550966 D\233termination de la concentration minimale inhibitrice d'agents antibact\233riens pour des germes isol\233s provenant de sites normalement st\233riles, autres que le sang, le liquide c\233phalo-rachidien ou les urines . . . . . B400(Maximum 1) (R\232gle diagnostique 75) Classe 16 550093-550104 D\233termination de la concentration minimale inhibitrice d'antibiotiques pour Helicobacter pylori en cas d'\233chec de l'antibioth\233rapie . . . . . B400(Maximum 3) Classe 16 550771-550782 Examen cytologique des liquides de ponction avec num\233ration des leucocytes et formule leucocytaire . . . . . B700(Maximum 1) Classe 20 550793-550804 Culture de Toxoplasma gondi\239 . . . . . B600(Maximum 1) (R\232gle diagnostique 72) Classe 19 550970-550981 Recherche semi-quantitative d'antig\232ne du Cytomegalovirus dans le sang . . . . . B1400(Maximum 1) (R\232gle de cumul 114) (R\232gle diagnostique 78) Classe 25 550815-550826 Recherche de parasites dans des \233chantillons autres que les selles et que le sang . . . . . B200(Maximum 1) Classe 12 550233-550244 Confirmation de l'H\233patite C par amplification mol\233culaire, lors d'un r\233sultat s\233rologique positif, en vue d'un traitement antiviral . . . . . B2000(Maximum 1) Classe 28 550255-550266 Recherche de Chlamydia trachomatis par amplification mol\233culaire . . . . . B1000(Maximum 1) (R\232gle diagnostique 77) (R\232gle de cumul 116) Classe 23 \"."°
2°la rubrique " Règles diagnostiques " est modifiée comme suit :
a)les dispositions de la règle 73 sont remplacées par les dispositions suivantes :
La prestation 550211-550222 ne peut être portée en compte que lorsque le résultat de la prestation 550933-550944 est négatif.
b)la règle diagnostique suivante est insérée :
" 82
La prestation 550056-550060 ne peut être portée en compte qu'une seule fois et uniquement au cours du dernier trimestre d'une même grossesse.
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(1AR 2009-04-28/01, art. 1, 002; En vigueur : 30-04-2009)
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 26 janvier 2009.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX