Texte 2009021101

1 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-02-2019 et mise à jour au 07-02-2019)

ELI
Justel
Source
Politique Scientifique
Publication
16-10-2009
Numéro
2009021101
Page
68031
PDF
version originale
Dossier numéro
2009-10-01/05
Entrée en vigueur / Effet
01-11-2009
Texte modifié
2002021422
belgiquelex

[Abrogé] <AM 2019-01-18/04, art. 2, 002; En vigueur : 01-03-2019>

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