Texte 2009021090

17 AOUT 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux d'Art et d'Histoire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-08-2017 et mise à jour au 04-08-2017)

ELI
Justel
Source
Politique Scientifique
Publication
31-8-2009
Numéro
2009021090
Page
59351
PDF
version originale
Dossier numéro
2009-08-17/02
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2009
Texte modifié
2002021422
belgiquelex

[Abrogé] <AM 2017-07-27/01, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2017>

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