17 AOUT 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux d'Art et d'Histoire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-08-2017 et mise à jour au 04-08-2017)
- ELI
- Justel
- Source
- Politique Scientifique
- Publication
- 31-8-2009
- Numéro
- 2009021090
- Page
- 59351
- PDF
- version originale
- Dossier numéro
- 2009-08-17/02
- Entrée en vigueur / Effet
- 01-09-2009
- Texte modifié
- 2002021422
- belgiquelex
[Abrogé] <AM 2017-07-27/01, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2017>
