Texte 2009021085

23 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de la Bibliothèque royale de Belgique

ELI
Justel
Source
Politique Scientifique
Publication
31-8-2009
Numéro
2009021085
Page
59350
PDF
version originale
Dossier numéro
2009-07-23/02
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2009
Texte modifié
2002021422
belgiquelex

Article 1er.L'organigramme de la Bibliothèque royale de Belgique est fixé comme suit :

une direction générale;

une direction d'appui;

quatre directions opérationnelles thématiques, à savoir :

- Développement et gestion des collections contemporaines;

- Développement et préservation des collections patrimoniales;

- Service général au public;

- Recherche et services scientifiques.

Art. 2.L'article 1er, 2°, de l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge.

Art. 4.Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 23 juillet 2009.

Mme S. LARUELLE

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