10 AOUT 2009. - Arrêté royal modifiant le profil médical d'aptitude au service en mer, à des activités de plongée et à des plongées sèches

ELI: Justel
Source: Défense Nationale
Publication: 9-9-2009
Numéro: 2009007180
Page: 61488
PDF: version originale
Dossier numéro: 2009-08-10/17
Entrée en vigueur / Effet: 01-10-2009
Texte modifié: 20000070461981001768
belgiquelex

Article 1er.Dans les articles 5, § 1er, alinéa 2, et 6, § 3, de l'arrêté royal du 28 août 1981 relatif au profil médical d'aptitude, insérés par l'arrêté du 11 juillet 1991, les mots :

	" G	Y	K	O
	2	3	3	2 "

sont chaque fois remplacés par les mots :

	" G	Y	K	O
	2	3	3	3 ".

Art. 2.Dans le point 15 de l'annexe 1 à l'arrêté royal du 28 janvier 2000 relatif à l'aptitude médicale à des activités de plongée et à des plongées sèches, les mots :

	" P	S	I	V	C	A	M	E
	2	2	2	1	1	1	1	1 "

sont remplacés par les mots :

	" P	S	I	V	C	A	M	E
	2	2	2	1	2	2	1	2 "

Et les mots :

	" G	Y	K	O
	1	1	1	1

sont remplacés par les mots :

	" G	Y	K	O
	1	1	2	2

Art. 3.Dans le point 2 de l'annexe 2 au même arrêté, les mots :

	" P	S	I	V	C	A	M	E
	2	2	2	1	1	2	1	1 ".

sont remplacés par les mots :

	" P	S	I	V	C	A	M	E
	2	2	2	1	2	2	1	2 "

Et les mots :

	" G	Y	K	O
	1	2	1	2 "

sont remplacés par les mots :

	" G	Y	K	O
	1	2	2	2 ".

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2009.

Art. 5.Le Ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Pise, le 10 août 2009.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Défense,

P. DE CREM

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