Texte 2009003339

21 AOUT 2009. - Arrêté royal relatif à l'émission de pièces commémoratives de 20 euros en argent à l'occasion de la sanctification du Père Damien en 2009

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
18-9-2009
Numéro
2009003339
Page
62813
PDF
version originale
Dossier numéro
2009-08-21/11
Entrée en vigueur / Effet
18-09-2009
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.A l'occasion de la sanctification du Père Damien le 11 octobre 2009 sont émises des pièces de 20 euro en argent de qualité " belle épreuve ".

Art. 2.Les pièces ont les caractéristiques suivantes :

1)titre en argent : 925 millièmes;

2)poids : 22,85 grammes avec une tolérance de 1,5 % en plus;

3)diamètre : 37 millimètres;

4)tranche : lisse.

Le tirage maximal s'élève à 15 000 exemplaires.

Les pièces de qualité " proof " sont polies et sont produites en frappe médaille.

Art. 3.La pièce porte à l'avers l'effigie du Père Damien et la reproduction graphique de sa maison natale à Tremelo ainsi qu'une église de Molokai.

Le revers porte la carte de l'Union européenne, la valeur nominale et l'indication BELGIE - BELGIQUE - BELGIEN.

Art. 4.La pièce visée par le présent arrêté a cours légal en Belgique.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 6.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

[Donné à Châteauneuf-de-Grasse], le 21 août 2009, <Erratum, voir M.B. 28-09-2009, p. 63965>

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS

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