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Texte 2009002017
1 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
ELI
Justel
Source
Mobilité et Transports
Publication
11-3-2009
Numéro
2009002017
Page
21416
PDF
version originale
Dossier numéro
2009-03-01/35
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
2008014094
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