Texte 2008204004

6 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.

ELI
Justel
Source
Service public de Wallonie
Publication
14-11-2008
Numéro
2008204004
Page
61004
PDF
version originale
Dossier numéro
2008-10-06/35
Entrée en vigueur / Effet
01-11-2008
Texte modifié
2004202839
belgiquelex

Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2008/83/CE de la Commission du 13 août 2008 modifiant la Directive 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 de la Directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.

Art. 2.La liste reprise sous "Légumes" de l'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national est remplacée par la liste reprise à l'annexe Ire du présent arrêté.

Art. 3.La liste reprise sous "Légumes" de l'annexe II de l'arrêté précité est remplacée par la liste reprise à l'annexe II du présent arrêté.

Art. 4.Le présent arrêté ne s'applique pas aux examens entamés avant le 1er novembre 2008.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur au 1er novembre 2008.

Namur, le 6 octobre 2008.

B. LUTGEN

Annexe.

Art. N1.Annexe I. Liste des variétés qui doivent être conformes aux protocoles d'examen de l'OCVV.

Légumes.

Nom scientifiqueNom communProtocole de l`OCVV
---
Allium cepa L. (groupeOignon et échalionTP 46/1 du 14.06.2005
Cepa)
Allium cepa L. (groupeEchaloteTP 46/1 du 14.06.2005
Aggregatum)
Allium porrum L.PoireauTP 85/1 du 15.11.2001
Allium sativum L.AilTP 162/1 du 25.03.2004
Apium graveolens L.CélériTP 82/1 du 13.03.2008
Apium graveolens L.Céléri-raveTP 74/1 du 13.03.2008
Asparagus officinalis L.AspergeTP 130/1 du 27.03.2002
Brassica oleracea L.Chou-fleurTP 45/1 du 15.11.2001
Brassica oleracea L.Brocoli à jets ouTP 151/2 du 21.03.2007
calabrais
Brassica oleracea L.Chou de BruxellesTP 54/2 du 01.12.2005
Brassica oleracea L.Chou-raveTP 65/1 du 25.03.2004
Brassica oleracea L.Chou de Milan, chouTP 48/2 du 01.12.2005
blanc, et chou rouge
Brassica rapa L.Chou de ChineTP 105/1 du 13.03.2008
Capsicum annuum L.Piment ou poivronTP 76/2 du 21.03.2007
Cichorium endivia L.Chicorée frisée etTP 118/2 du 01.12.2005
scarole
Cichorium intybus L.Chicorée industrielleTP 172/2 du 01.12.2005
Cichorium intybus L.Chicorée witloofTP 173/1 du 25.03.2004
Citrullus lanatusPastèqueTP 142/1 du 21.03.2007
(Thunb.) Matsum. et
Nakai
Cucumis melo L.MelonTP 104/2 du 21.03.2007
Cucumis sativus L.Concombre et cornichonTP 61/2 du 13.03.2008
Cucurbita pepo L.CourgetteTP 119/1 du 25.03.2004
Cynara cardunculus L.Artichaut et cardonTP 184/1 du 25.03.2004
Daucus carota L.Carotte et carotteTP 49/3 du 13.03.2008
fourragère
Foeniculum vulgare Mill.FenouilTP 183/1 du 25.03.2004
Lactuca sativa L.LaitueTP 13/3 du 21.03.2007
Lycopersicon esculentumTomateTP 44/3 du 21.03.2007
Mill.
Petroselinum crispumPersilTP 136/1 du 21.03.2007
(Mill.) Nyman ex A. W.
Hill
Phaseolus coccineus L.Haricot d`EspagneTP 9/1 du 21.03.2007
Phaseolus vulgaris L.Haricot nain et haricotTP 12/2 du 01.12.2005
à rames
Pisum sativum L.Pois ridé, pois rond etTP 7/1 du 06.11.2003
(partim)mange-tout
Raphanus sativus L.RadisTP 64/1 du 27.03.2002
Solanum melongena L.AubergineTP 117/1 du 13.03.2008
Spinacia oleracea L.EpinardTP 55/2 du 13.03.2008
Valerianella locustaMacheTP 75/2 du 21.03.2007
(L.) Laterr.
Vicia faba L. (partim)FèveTP Feve/1 du 25.03.2004
Zea mays L. (partim)Maïs doux et maïs àTP 2/2 du 15.11.2001
éclater

Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site Internet de l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 6 octobre modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.

Namur, le 6 octobre 2008.

Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,

B. LUTGEN

Art. N2.Annexe II. Liste des variétés qui doivent être conformes aux principes directeurs d'examen de l'UPOV.

Légumes.

Nom scientifiqueNom communPrincipes directeurs
de l`UPOV
---
Allium fistulosum L.CibouleTG/161/3 du 01.04.1998
Allium schoenoprasum L.CibouletteTG/198/1 du 09.04.2003
Beta vulgaris L.Poirèe, bette à cardesTG/106/4 du 31.03.2004
Beta vulgaris L.Betterave rouge, yTG/60/7 du 09.04.2008
compris Cheltenham
beet
Brassica oleracea LChou friséTG/90/6 du 31.03.2004
Brassica rapa L.NavetTG/37/10 du 04.04.2001
Cichorium intybus L.Chicorée à largesTG/154/3 du 18.10.1996
feuilles ou chicorée
italienne
Cucurbita maximaPotiron, giraumonTG/155/4 du 28.03.2007
Duchesne
Raphanus sativus L.Radis noirTG/63/6 du 24.03.1999
Rheum rhabarbarum L.RhubarbeTG/62/6 du 24.03.1999
Scorzonera hispanica L.Scorsonère ou salsifisTG/116/3 du 21.10.1988
noir

Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site Internet de l'UPOV (www.upov.int).

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 6 octobre 2008 modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.

Namur, le 6 octobre 2008.

Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,

B. LUTGEN.

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