Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2008/83/CE de la Commission du 13 août 2008 modifiant la Directive 2003/91/CE établissant des modalités d'application de l'article 7 de la Directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères devant être couverts au minimum par l'examen et les conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.
Art. 2.La liste reprise sous "Légumes" de l'annexe Ire de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national est remplacée par la liste reprise à l'annexe Ire du présent arrêté.
Art. 3.La liste reprise sous "Légumes" de l'annexe II de l'arrêté précité est remplacée par la liste reprise à l'annexe II du présent arrêté.
Art. 4.Le présent arrêté ne s'applique pas aux examens entamés avant le 1er novembre 2008.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur au 1er novembre 2008.
Namur, le 6 octobre 2008.
B. LUTGEN
Annexe.
Art. N1.Annexe I. Liste des variétés qui doivent être conformes aux protocoles d'examen de l'OCVV.
Légumes.
Nom scientifique Nom commun Protocole de l'OCVV
- - -
Allium cepa L. (groupe Oignon et echalion TP 46/1 du 14.06.2005
Cepa)
Allium cepa L. (groupe Echalote TP 46/1 du 14.06.2005
Aggregatum)
Allium porrum L. Poireau TP 85/1 du 15.11.2001
Allium sativum L. Ail TP 162/1 du 25.03.2004
Apium graveolens L. Celeri TP 82/1 du 13.03.2008
Apium graveolens L. Celeri-rave TP 74/1 du 13.03.2008
Asparagus officinalis L. Asperge TP 130/1 du 27.03.2002
Brassica oleracea L. Chou-fleur TP 45/1 du 15.11.2001
Brassica oleracea L. Brocoli a jets ou TP 151/2 du 21.03.2007
calabrais
Brassica oleracea L. Chou de Bruxelles TP 54/2 du 01.12.2005
Brassica oleracea L. Chou-rave TP 65/1 du 25.03.2004
Brassica oleracea L. Chou de Milan, chou TP 48/2 du 01.12.2005
blanc, et chou rouge
Brassica rapa L. Chou de Chine TP 105/1 du 13.03.2008
Capsicum annuum L. Piment ou poivron TP 76/2 du 21.03.2007
Cichorium endivia L. Chicoree frisee et TP 118/2 du 01.12.2005
scarole
Cichorium intybus L. Chicoree industrielle TP 172/2 du 01.12.2005
Cichorium intybus L. Chicoree witloof TP 173/1 du 25.03.2004
Citrullus lanatus Pasteque TP 142/1 du 21.03.2007
(Thunb.) Matsum. et
Nakai
Cucumis melo L. Melon TP 104/2 du 21.03.2007
Cucumis sativus L. Concombre et cornichon TP 61/2 du 13.03.2008
Cucurbita pepo L. Courgette TP 119/1 du 25.03.2004
Cynara cardunculus L. Artichaut et cardon TP 184/1 du 25.03.2004
Daucus carota L. Carotte et carotte TP 49/3 du 13.03.2008
fourragere
Foeniculum vulgare Mill. Fenouil TP 183/1 du 25.03.2004
Lactuca sativa L. Laitue TP 13/3 du 21.03.2007
Lycopersicon esculentum Tomate TP 44/3 du 21.03.2007
Mill.
Petroselinum crispum Persil TP 136/1 du 21.03.2007
(Mill.) Nyman ex A. W.
Hill
Phaseolus coccineus L. Haricot d'Espagne TP 9/1 du 21.03.2007
Phaseolus vulgaris L. Haricot nain et haricot TP 12/2 du 01.12.2005
a rames
Pisum sativum L. Pois ride, pois rond et TP 7/1 du 06.11.2003
(partim) mange-tout
Raphanus sativus L. Radis TP 64/1 du 27.03.2002
Solanum melongena L. Aubergine TP 117/1 du 13.03.2008
Spinacia oleracea L. Epinard TP 55/2 du 13.03.2008
Valerianella locusta Mache TP 75/2 du 21.03.2007
(L.) Laterr.
Vicia faba L. (partim) Feve TP Feve/1 du 25.03.2004
Zea mays L. (partim) Mais doux et mais a TP 2/2 du 15.11.2001
eclaterLe texte de ces protocoles peut être consulté sur le site Internet de l'OCVV (www.cpvo.europa.eu).
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 6 octobre modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
Namur, le 6 octobre 2008.
Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,
B. LUTGEN
Art. N2.Annexe II. Liste des variétés qui doivent être conformes aux principes directeurs d'examen de l'UPOV.
Légumes.
Nom scientifique Nom commun Principes directeurs
de l'UPOV
- - -
Allium fistulosum L. Ciboule TG/161/3 du 01.04.1998
Allium schoenoprasum L. Ciboulette TG/198/1 du 09.04.2003
Beta vulgaris L. Poiree, bette a cardes TG/106/4 du 31.03.2004
Beta vulgaris L. Betterave rouge, y TG/60/7 du 09.04.2008
compris Cheltenham
beet
Brassica oleracea L Chou frise TG/90/6 du 31.03.2004
Brassica rapa L. Navet TG/37/10 du 04.04.2001
Cichorium intybus L. Chicoree a larges TG/154/3 du 18.10.1996
feuilles ou chicoree
italienne
Cucurbita maxima Potiron, giraumon TG/155/4 du 28.03.2007
Duchesne
Raphanus sativus L. Radis noir TG/63/6 du 24.03.1999
Rheum rhabarbarum L. Rhubarbe TG/62/6 du 24.03.1999
Scorzonera hispanica L. Scorsonere ou salsifis TG/116/3 du 21.10.1988
noirLe texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site Internet de l'UPOV (www.upov.int).
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 6 octobre 2008 modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
Namur, le 6 octobre 2008.
Le Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du Tourisme,
B. LUTGEN.