Lex Iterata

Texte 2008202572

20 JUIN 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants (TRADUCTION).

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
22-7-2008
Numéro
2008202572
Page
38357
PDF
version originale
Dossier numéro
2008-06-20/34
Entrée en vigueur / Effet
01-08-2008
Texte modifié
2005035435
belgiquelex

Article 1er.A l'article 4, § 1er, de l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants, modifié par l'arrêté ministériel du 13 février 2007, il est ajouté un point 10°, rédigé comme suit :

"10° Castlemilk Moorit."

Art. 2.Dans l'article 5 du même arrêté, modifié par l'arrêté ministériel du 19 mai 2006, le deuxième alinéa est remplacé par ce qui suit :

"A la demande de la KHV ou de la SLE, les livres généalogiques de nouvelles races non encore reprises dans l'article 4 ou la liste, visées au premier alinéa, peuvent être tenus. Les nouvelles races seront reprises dans l'article 4 ou la liste."

Art. 3.Au point 1° de l'annexe au même arrêté, modifié par les arrêtés ministériels des 13 février 2007 et 1er juin 2007, il est ajouté un point l), m) et n), rédigés comme suit :

"l) Kerry Hill;

m)Clun Forest;

n)Romanov."

Art. 4.Au point 2° de l'annexe au même arrêté, il est ajouté un point f), rédigé comme suit :

"f) Boergeit."

Bruxelles, le 20 juin 2008.

K. PEETERS.