Article 1er.Le présent arrêté est applicable aux membres du personnel directeur et enseignant et au personnel d'appui qui sont occupés dans les centres d'éducation des adultes financés ou subventionnés par l'autorité flamande.
Art. 2.Les fonctions que peuvent exercer les membres du personnel directeur et enseignant dans les centres d'éducation des adultes sont déterminées et classées comme suit :
1°[1 fonctions de recrutement :
a)dans l'enseignement secondaire des adultes : enseignant de l'enseignement secondaire des adultes;
b)[2 ...]2]1
2°fonctions de sélection :
a)conseiller technique;
b)directeur adjoint de l'enseignement secondaire des adultes;
c)[2 ...]2
3°fonctions de promotion :
a)conseiller technique-coordinateur;
b)directeur.
Les fonctions sous 1° appartiennent au personnel enseignant et les fonctions sous 2° et 3° appartiennent au personnel directeur.
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(1AGF 2010-03-19/18, art. 5, 002; En vigueur : 01-09-2009)
(2AGF 2018-11-16/11, art. 1, 003; En vigueur : 01-09-2019)
Art. 3.Les fonctions que peuvent exercer les membres du personnel d'appui dans un centre d'éducation des adultes sont déterminées et classées comme suit :
1°fonctions de recrutement :
a)collaborateur administratif;
["1 b) collaborateur cadre ;"°
["2 c) coordinateur TIC."°
2°fonctions de sélection : néant;
3°fonctions de promotion : néant.
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(1AGF 2018-11-16/11, art. 2, 003; En vigueur : 01-09-2019)
(2AGF 2021-09-03/19, art. 27, 004; En vigueur : 01-09-2021)
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur [1 le 1er septembre 2010]1.
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(1AGF 2010-03-19/18, art. 6, 002; En vigueur : 01-09-2009)
Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.