24 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 fixant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des centres d'encadrement des élèves. (Traduction)

ELI: Justel
Source: Autorité flamande
Publication: 5-12-2008
Numéro: 2008036366
Page: 64837
PDF: version originale
Dossier numéro: 2008-10-24/50
Entrée en vigueur / Effet: 01-09-2008
Texte modifié: 2004035829
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Article 1er.Dans l'article 1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 fixant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des centres d'encadrement des élèves, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2007, il est inséré un point 1°bis, rédigé comme suit :

" 1°bis diplôme de base : un diplôme mentionné à l'article 6 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juin 1989 relatif aux titres, aux échelles de traitement, au régime de prestations et au statut pécuniaire dans l'enseignement secondaire; ".

Art. 2.Dans le même arrêté, il est inséré un article 5bis, rédigé comme suit :

" Art. 5bis. Le membre du personnel qui était occupé comme expert du vécu dans l'année scolaire 2007-2008 sans être en possession d'un titre requis ou jugé suffisant, est censé être en possession, à partir du 1er septembre 2008, par mesure transitoire, d'un titre de la catégorie " autres titres ", à échelle de traitement 084, pour la fonction d'expert du vécu.

Le membre du personnel conserve la mesure transitoire visée au présent article, aussi longtemps qu'il reste en service dans un centre d'encadrement des élèves financé ou subventionné par la Communauté flamande. Pour l'application de la présente disposition, les périodes suivantes ne sont pas considérées comme interruption :

1°les périodes de vacances scolaires;

2°l'interruption de carrière;

3°le service militaire;

4°les périodes de rappel sous les armes;

5°les congés de maladie et de maternité;

6°les congés d'allaitement;

7°les périodes d'écartement du risque de maladie professionnelle ou de protection de la maternité;

8°les congés de courte durée avec maintien du traitement ou de la subvention-traitement à l'occasion de certains événements d'ordre familial ou social;

9°les congés sans maintien du traitement ou de la subvention-traitement ne dépassant pas six jours ouvrables au maximum par année scolaire;

10°une interruption d'une période ininterrompue de deux années calendrier au maximum. "

Art. 3.L'article 6bis du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2007, est complété par un point 9 et un point 10, rédigés comme suit :

" 9 : à partir du 1er septembre 2008;

10 : à partir du 1er septembre 2006 jusqu'au 31 août 2008 inclus. "

Art. 4.Dans le même arrêté, l'annexe Ire, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 novembre 2007, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2008.

Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 24 octobre 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Annexe.

Art. N1.FONCTIONS, TITRES ET ECHELLES DE TRAITEMENT DANS LES CENTRES D'ENCADREMENT DES ELEVES.

1. ABREVIATIONS.

Ech :	échelles de traitement
Code 1	à partir du 1er septembre 2000
Code 2	à partir du 1er septembre 2002
Code 3	à partir du 1er septembre 2006
Code 4	à partir du 1er septembre 2007
Code 5	à partir du 1er septembre 2000 jusqu'au 31 août 2007
	inclus
Code 6	à partir du 1er septembre 2002 jusqu'au 31 août 2007
	inclus
Code 7	a partir du 1er septembre 2006 jusqu'au 31 août 2007
	inclus
Code 8	à partir du 1er septembre 2002, avec la restriction
	toutefois que pour la période du 1er septembre 2002 au
	31 août 2007 inclus cela n'a aucune répercussion
	pour les personnels et les pouvoirs organisateurs pour
	ce qui est de la rémunération et de la mise en
	disponibilité par défaut d'emploi, la réaffectation
	et la remise au travail
Code 9	à partir du 1er septembre 2008
Code 10	à partir du 1er septembre 2006 jusqu'au 31 août 2008
	inclus
TR	les titres requis
TS	les titres juges suffisants
AT	les autres titres
ESTCPE	enseignement supérieur de type court de plein exercice
ESTCPS	enseignement supérieur de type court de promotion
	sociale
Bachelor (PBA)	bachelor a orientation professionnelle

2. APERCU.

2.1. DIRECTEUR.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	511	5	- au moins ESTL;
TR	511	4	- master au moins, tel que visé à l'article 7 de l'arrêté
			du Gouvernement flamand du 14 juin 1989;
			Complété par :
			- la formation spécifique à la direction de personnels
			telle que visée a l'article 4 de l'arrêté du
			Gouvernement flamand du 12 décembre 2003; à
			l'exception des cas suivants :
			1) Régime transitoire concernant la formation
			spécifique à la direction de personnels :
			Les membres du personnel suivants qui sont chargés
			du mandat de directeur dans un centre après le
			31 août 2000, sont censés avoir terminé la
			formation spécifique agréée à la direction de
			personnels :
			1° les directeurs statutaires au 31 août 2000
			dans un centre PMS ou dans un centre de
			formation;
			2° les médecins coordinateurs d'une équipe MST
			subventionnée qui, au 31 août 2000, étaient
			médecins coordinateurs pendant au moins
			5 années de service.
			2) Dérogation temporaire :
			Les membres du personnel chargés temporairement du
			remplacement du membre du personnel qui exerce le
			mandat de directeur, ne sont pas tenus de
			prouver qu'ils ont finalisé la formation agréée à
			la direction de personnels, à condition que la
			durée du remplacement dans la fonction de directeur
			soit inférieure à deux années.
			- et une formation supplémentaire à la direction de
			personnels et à l'encadrement des élèves d'au moins
			trois jours ou 20 heures par année scolaire.

2.2. MEDECIN.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	511	1	- diplôme de '' arts '' ou '' doctor in de genees-,
			heel- en verloskunde ''
		9	- diplôme de '' master in de geneeskunde '';
			Complété par un diplôme supplémentaire :
		1	- le grade academicus de '' gediplomeerde in de
			gespecialiseerde studies van jeugdgezondheidszorg ''.
		9	- le grade de '' master in de jeugdgezondheidszorg ''
			(formation de master après master)
			Assimilations des diplômes supplémentaires :
			1) Sont assimiles au grade de '' gediplomeerde in de
			gespecialiseerde studies van
			jeugdgezondheidszorg '' :
			1° le diplôme de '' geneesheer-hygienist,
			richting schoolhygiene ''
			2° le certificat de '' geneesheer-hygienist in
			de jeugdgezondheidszorg ''
			2) Dérogations temporaires relatives au diplôme
			supplémentaire :
			Un membre du personnel porteur d'un diplôme
			de '' arts '' ou de '' doctor in de
			genees-, heel- en verloskunde '' peut assumer
			temporairement la fonction de médecin pendant
			une période de 60 mois au maximum, sans être
			titulaire du grade de '' gediplomeerde in de
			gespecialiseerde studies van
			jeugdgezondheidszorg '', à condition que
			l'intéressé s'inscrive à la formation
			continue au plus tard dans l'année académique
			suivant sa première désignation en tant que
			médecin La période de 60 mois au maximum
			prend cours le 1er septembre de année
			scolaire de la première désignation
			3) Dispositions transitoires relatives au titre requis :
			Les titres des membres du personnel suivants
			sont également assimilés au grade de
			'' gediplomeerde in de gespecialiseerde studies
			van jeugdgezondheidszorg '' :
			a) les membres du personnel porteurs, à
			titre personnel, d'un titre de
			spécialisation assimilé, avant le
			1er septembre 1985, par le ministre
			ayant la santé publique dans ses
			attributions, conformément à l'arrêté
			royal du 3 septembre 1975 modifiant
			l'arrêté royal du 4 août 1969
			relatif à l'octroi de subventions aux
			équipes agréées d'inspection
			médicale scolaire, au diplôme
			post-universitaire de hygiéniste
			scolaire;
			b) les membres du personnel actifs, au
			31 août 2000, en tant que médecins
			dans un centre PMS ou MST, quel que
			soit le type de leur contrat, et
			employés dans une fonction financée
			ou subventionnée au 1er septembre 2000
			dans un centre d'encadrement des
			élèves, à condition qu'ils aient
			fourni, depuis le 1er septembre 1985,
			des prestations de médecin dans un
			centre PMS ou MST pendant au moins
			cinq années de service.
			Dispositions transitoires relatives au diplôme
			supplémentaire
	276	1	les médecins actifs au 31 août 2000 dans un
			centre PMS ou dans une équipe subventionnée
			d'inspection médicale scolaire, qui ne sont
			pas porteurs du grade de '' gediplomeerde in
			de gespecialiseerde studies van
			jeugdgezondheidszorg '' ou d'un titre y
			assimile.
			Diplôme de base :
TS	511	2	- diplôme de '' arts '' ou '' doctor in de genees-,
			heel- en verloskunde ''
		9	- diplôme de '' master in de geneeskunde ''.
			Complété par un diplôme supplémentaire :
		2	- le grade academicus de '' gediplomeerde in de
			gespecialiseerde studies geneesheer-hygienist '';
		9	- le certificat de '' geneesheer-hygienist '';
		9	- le grade de '' master in de arbeidsgeneeskunde ''
			(formation de master après master);
		9	- le titre professionnel particulier de
			'' geneesheer-specialist in de arbeidsgeneeskunde '';
		9	- le titre professionnel particulier de
			'' geneesheer-specialist in de kindergeneeskunde '';
		9	- le titre professionnel particulier de
			'' geneesheer-specialist in de pédiatrie ''.
			Diplôme de base :
AT	501	2	- diplôme de '' arts '' ou '' doctor in de genees-,
			heel- en verloskunde ''
		9	- diplôme de '' master in de geneeskunde ''.

2.3. CONSEIL.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	501	5	- au moins ESTL;
TR	501	4	- au moins master, tel que visé à l'article 7 de
			l'arrêté du 14 juin 1989.
			Diplôme de base :
TS	333	2	- au moins ESTCPE;
TS	333	3	- un diplôme de bachelor à orientation professionnelle,
			tel que visé à l'article 6, point 34bis de l'arrêté
			du 14 juin 1989;
TS	333	3	- le diplôme de '' bachelor in het onderwijs :
			kleuteronderwijs '';
TS	333	3	- le diplôme de '' bachelor in het onderwijs : lager
			onderwijs '';
TS	333	3	- le diplôme de '' bachelor in het onderwijs :
			secundair onderwijs ''.
			Diplôme de base :
AT	300	5	- au moins ESTC;
AT	300	4	- PBA au moins, tel que visé à l'article 7 de l'arrêté
			du Gouvernement flamand du 14 juin 1989.

2.4. CONSEIL PSYCHOPEDAGOGIQUE.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	501	1	- licentiaat in de beroepsorientering en selectie;
TR	501	1	- licentiaat in de klinische psychologie;
TR	501	1	- licentiaat in de opvoedingswetenschappen;
TR	501	1	- licentiaat in de opvoedkundige wetenschappen;
TR	501	1	- licentiaat in de pedagogische wetenschappen;
TR	501	1	- licentiaat in de psychologie;
TR	501	1	- licentiaat in de psychologische wetenschappen;
TR	501	1	- licentiaat in de psychologische en pedagogische
			wetenschappen;
TR	501	1	- licentiaat in de psychopedagogische wetenschappen;
TR	501	1	- licentiaat in de sociale en culturele agogiek;
TR	501	1	- licentiaat in de toegepaste psychologie;
TR	501	1	- licentiaat in de bedrijfs- en experimentele
			psychologie;
TR	501	9	- master in de psychologie;
TR	501	9	- master in de pedagogische wetenschappen;
TR	501	9	- master in de agogische wetenschappen;
TR	501	9	- master in de onderwijskunde.
			Diplôme de base :
TS	333	2	- ESTCTP assistent in de psychologie;
TS	333	3	- bachelor (PBA) toegepaste psychologie.
			Diplôme de base :
AT	300	6	- au moins ESTL;
AT	300	4	- au moins master, tel que visé à l'article 7 de
			l'arrêté du 14 juin 1989.

2.5. ASSISTANT SOCIAL.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	333	1	- ESTCPE maatschappelijk assistent;
TR	333	1	- ESTCPE maatschappelijk adviseur;
TR	333	1	- ESTCPE sociaal adviseur;
TR	333	1	- ESTCPE sociaal werk;
TR	333	3	- bachelor (PBA) maatschappelijke veiligheid;
TR	333	3	- bachelor (PBA) sociaal werk.
			Diplôme de base :
TS	333	2	- ESTCPS maatschappelijk werk;
TS	333	9	- ESTCPS sociaal-cultureel werk;
TS	333	9	- '' gegradueerde maatschappelijk werk '' de
			l'enseignement supérieur professionnel;
TS	333	9	- '' gegradueerde sociaal-cultureel werk '' de
			l'enseignement supérieur professionnel;
TS	333	2	- licentiaat sociologie;
TS	333	2	- licentiaat criminologie;
TS	333	2	- licentiaat in de criminologische wetenschappen;
TS	333	4	- master in het sociaal werk;
TS	333	9	- master in de criminologische wetenschappen;
TS	333	9	- master of Criminology;
TS	333	9	- master in de sociologie;
TS	333	9	- master in de sociale en culturele antropologie;
TS	333	9	- master of Social and Cultural Anthropology.
			Diplôme de base :
AT	300	6	- au moins ESTC;
AT	300	4	- au moins PBA, tel que visé à l'article 7 de l'arrêté
			du 14 juin 1989.

2.6. AUXILIAIRE PSYCHOPEDAGOGIQUE.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	333	1	- ESTCPE assistent in de psychologie;
TR	333	1	- ESTCPE orthopedagogie;
TR	333	1	- le diplôme de '' onderwijzer(es) '';
TR	333	1	- le diplôme de '' kleuteronderwijzer(es) '';
TR	333	1	- le diplôme de '' geaggregeerde voor het lager
			secundair onderwijs '' ou le diplôme de '' régent(es) '';
TR	333	1	- le diplôme de '' geaggregeerde voor het middelbaar en
			technisch onderwijs van de lagere graad '';
TR	333	1	- le diplôme d'une formation initiale d'un cycle de la
			discipline '' onderwijs '' (enseignement);
TR	333	1	- le diplôme de '' geaggregeerde voor het secundair
			onderwijs-groep 1 '';
TR	333	3	- bachelor (PBA) orthopedagogie;
TR	333	3	- bachelor (PBA) toegepaste psychologie;
TR	333	3	- bachelor in het onderwijs : kleuteronderwijs;
TR	333	3	- bachelor in het onderwijs : lager onderwijs;
TR	333	3	- bachelor in het onderwijs : secundair onderwijs.
			Diplôme de base :
TS	333	2	- ESTCPS orthopedagogie;
TS	333	2	- ESTCPS gezinswetenschappen;
TS	333	2	- ESTCPS sociale readaptatiewetenschappen;
TS	333	2	- ESTCPE assistent in de psychologie;
TS	333	9	- ESTCPS assistent inzake beroepskeuze;
TS	333	9	- '' Gegradueerde orthopedagogie '' de l'enseignement
			supérieur professionnel;
TS	333	9	- '' Gegradueerde gezinswetenschappen '' de l'enseignement
			supérieur professionnel;
TS	333	9	- '' Gegradueerde sociale readaptatiewetenschappen '' de
			l'enseignement supérieur professionnel;
TS	333	9	- '' Gegradueerde assistent in de psychologie '' de
			l'enseignement supérieur professionnel;
TS	333	2	- un des titres requis pour conseil psychopédagogique;
TS	333	8	- au moins ESTCPE, tel que visé à l'article 7 de
			l'arrêté du 14 juin 1989, et les diplômes y assimilés
			dans cet arrêté, + CAP;
TS	333	3	- le diplôme de master, tel que visé à l'article 6,
			point 2bis de l'arrêté du 14 juin 1989 + CAP;
TS	333	3	- le diplôme de bachelor à orientation professionnelle,
			tel que viseé à l'article 6, point 34bis de l'arrêté
			du 14 juin 1989 + CAP.
			Diplôme de base :
AT	300	6	- au moins ESTC;
AT	300	4	- au moins PBA, tel que visé à l'article 7 de l'arrêté
			du 14 juin 1989.

2.7. AUXILIAIRE PARAMEDICAL.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	333	1	- un diplôme de la formation initiale de l'enseignement
			supérieur d'un cycle de la discipline
			'' gezondheidszorg '' (soins de santé);
TR	333	1	- un diplôme de l'enseignement supérieur paramédical de
			type court de plein exercice ou d'une formation ou
			section paramédicale d'une école technique supérieure
			du premier degré;
TR	333	3	- bachelor (PBA) biomedische laboratoriumtechnologie;
TR	333	3	- bachelor (PBA) ergothérapie;
TR	333	3	- bachelor (PBA) logopédie en audiologie;
TR	333	3	- bachelor (PBA) medische beeldvorming;
TR	333	3	- bachelor (PBA) optiek en optometrie;
TR	333	3	- bachelor (PBA) orthopédie;
TR	333	3	- bachelor (PBA) podologie;
TR	333	3	- bachelor (PBA) verpleegkunde;
TR	333	3	- bachelor (PBA) voedings- en dieetkunde;
TR	333	3	- bachelor (PBA) vroedkunde.
			Disposition transitoire relative au diplôme de base :
TR	277	1	- l'auxiliaire paramédical, entre en service auprès
			d'une équipe subventionnée d'inspection médicale
			scolaire après le 1er avril 1965, transféré à un
			centre d'encadrement des élèves le 1er septembre 2000,
			qui n'est pas porteur d'un diplôme d'une formation
			de l'enseignement supérieur d'un cycle de la
			discipline soins de santé ou d'un titre assimile.
			Diplôme de base :
TS	333	2	- licentiaat in de medisch-sociale wetenschappen;
TS	333	2	- licentiaat in de logopédie en audiologie;
TS	333	2	- licentiaat in de voedings- en dieetleer;
TS	333	2	- licentiaat in de familiale en seksuologische
			wetenschappen;
TS	333	2	- licentiaat in de motorische revalidatie en
			kinesitherapie;
TS	333	2	- licentiaat in de revalidatiewetenschappen en de
			kinesitherapie;
TS	333	2	- licentiaat in de kinesitherapie;
TS	333	2	- licentiaat in de arbeidsorganisatie en gezondheid;
TS	333	4	- master in de logopedische en audiologische
			wetenschappen;
TS	333	4	- master in de seksuologie;
TS	333	4	- master in de revalidatiewetenschappen en
			kinesitherapie;
TS	333	4	- master in de kinesitherapie;
TS	333	9	- master of Human Sexuality Studies;
TS	333	9	- master in het management en het beleid van de
			gezondheidszorg;
TS	333	9	- master in de gezondheidsvoorlichting en -bevordering;
TS	333	9	- master in de verpleegkunde en de vroedkunde.
			Diplôme de base :
AT	300	2	- un diplôme de l'enseignement supérieur paramédical de
			promotion sociale de type court;
AT	300	8	- '' gebrevetteerde verpleegster '' (enseignement
			secondaire professionnel complémentaire) ou un
			'' brevet van psychiatrische verpleegster '' ou un
			'' brevet van ziekenhuisverpleegster '' ou un
			'' diploma in de psychiatrische verpleegkunde ''
			(enseignement secondaire) ou un '' diploma in de
			ziekenhuisverpleegkunde '' (enseignement secondaire),
			avec une expérience utile de 6 ans. Cette expérience
			utile est évaluée par le directeur du centre lors du
			recrutement. Une copie des attestations est transmise
			au poste de travail lors de l'entrée en service;
AT	300	4	- le '' diploma in de verpleegkunde '', confère a l'issue
			du quatrième degré de l'enseignement secondaire
			professionnel, avec une expérience utile de six ans.
			Cette expérience utile est évaluée par le directeur
			du centre lors du recrutement. Une copie des
			attestations est transmise au poste de travail lors
			de entrée en service.

2.8. COLLABORATEUR ADMINISTRATIF.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	333	5	- le diplôme de '' technisch ingenieur '';
TR	333	5	- le diplôme universitaire de '' burgerlijk conducteur '';
TR	333	5	- le diplôme d'une école supérieure technique du deuxième
			degré;
TR	333	5	- le diplôme de l'enseignement supérieur artistique du
			deuxième degré de plein exercice;
TR	333	5	- le diplôme de l'enseignement supérieur artistique de
			plein exercice, délivré à l'issue d'un cycle d'au
			moins quatre années d'études;
TR	333	5	- le diplôme de l'enseignement supérieur artistique de
			plein exercice, délivré avant le 1er septembre 1969
			à l'issue d'un cycle d'au moins trois années études
			par un établissement des arts plastiques;
TR	333	5	- le diplôme de lauréat, délivré par le
			'' Lemmensinstituut '' à Louvain;
TR	333	5	- le diplôme du deuxième cycle, délivré par un
			Conservatoire royal de Musique;
TR	333	5	- le diplôme de '' binnenhuisontwerper '', délivré au
			terme d'un cycle d'au moins trois années études
			par le '' Provinciaal Hoger Instituut voor
			Architectuur en Toegepaste Kunsten '' à Hasselt, le
			'' Provinciaal Hoger Architectuurinstituut '' à
			Hasselt-Diepenbeek et le '' Stedelijk Hoger
			Architectuurinstituut '' De Bijloke '' '' à Gand;
TR	333	5	- le diplôme de '' binnenhuisontwerper '', obtenu avant
			année académique 1964-1965 et délivré au terme d'un
			cycle d'au moins trois années études par le
			'' Nationaal Hoger Instituut voor Bouwkunst en
			Stedenbouw '' à Anvers;
TR	333	5	- le diplôme de '' aspirant-officier ter lange omvaart '';
TR	333	5	- le diplôme de '' officier-werktuigkundige eerste
			klasse '';
TR	333	5	- le diplôme de l'enseignement supérieur artistique du
			premier degré de plein exercice;
TR	333	5	- le diplôme de l'enseignement supérieur artistique de
			plein exercice, délivré au terme
			d'un cycle d'au moins deux années études;
TR	333	5	- le diplôme du premier cycle, délivré par un
			Conservatoire royal de Musique;
TR	333	5	- le diplôme de l'enseignement supérieur de type court
			de plein exercice;
TR	333	5	- le diplôme d'une école supérieure technique du premier
			degré;
TR	333	5	- le diplôme de '' onderwijzer '';
TR	333	5	- le diplôme de '' kleuteronderwijzer(es) '';
TR	333	5	- le diplôme de '' geaggregeerde voor het lager secundair
			onderwijs '' ou le diplôme de '' régent(es) '';
TR	333	5	- le diplôme de '' geaggregeerde voor het middelbaar en
			technisch onderwijs van de lagere graad '';
TR	333	5	- le diplôme d'une formation initiale d'un cycle;
TR	333	5	- le diplôme de '' gegradueerde in de
			godsdienstwetenschappen '';
TR	333	5	- le diplôme de '' geaggregeerde voor het secundair
			onderwijs-groep 1 '';
TR	333	5	- le diplôme de '' geaggregeerde voor het secundair
			onderwijs-groep 1 '', assorti du '' diploma van de
			voortgezette lerarenopleiding '' pour
			l'approfondissement supplémentaire d'une unité de
			formation;
TR	333	5	- le '' diploma van virtuositeit '' et le '' hoger
			diploma '', délivrés par un établissement
			d'enseignement supérieur de musique;
TR	333	5	- le diplôme d'un cours supérieur technique du deuxième
			degré;
TR	333	5	- le diplôme de l'enseignement supérieur de promotion
			sociale de type court ou d'un cours technique
			supérieur du premier degré;
TR	333	1	- le '' diploma van eerste prijs '', délivré par un
			établissement d'enseignement supérieur
			de la musique;
TR	333	1	- le diplôme de '' kandidaat '', délivré en vertu de la
			loi sur la collation des grades academiques;
TR	333	1	- les autres diplômes de '' kandidaat '', délivrés par
			une université belge ou un établissement y assimilé,
			par un établissement y autorisé par la loi ou par
			le décret ou par un jury crée par l'Etat ou la
			Communauté;
TR	333	1	- le certificat délivré par les '' Hogere
			Rijksleergangen voor dans en danspedagogiek '';
TR	333	4	- un titre du niveau PBA.
			Diplôme de base :
TS	333	6	- au moins ESTL;
TS	333	4	- au moins master, tel que visé à l'article 7 de
			l'arrêté du 14 juin 1989.
AT	202	2	Diplôme de base : au moins ESS, tel que visé à
			l'article 7 de l'arrêté du 14 juin 1989, et
			les diplômes assimilés dans cet arrêté

2.9. COLLABORATEUR.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	202	5	- le brevet d'une école ou d'un cours secondaire
			professionnel complémentaire;
TR	202	1	- le certificat études de la première année
			études du quatrième degré de l'enseignement
			secondaire;
TR	202	5	- le '' diploma in de psychiatrische verpleegkunde '';
TR	202	5	- le '' diploma in de ziekenhuisverpleegkunde '';
TR	202	5	- le diplôme de finalité de l'enseignement artistique
			à horaire réduit;
TR	202	5	- le certificat homologue de l'enseignement secondaire
			supérieur;
TR	202	5	- le certificat homologue de l'enseignement moyen du
			degré supérieur;
TR	202	5	- le diplôme homologue de l'enseignement secondaire;
TR	202	5	- le diplôme de l'enseignement secondaire;
TR	202	5	- un titre du niveau de l'enseignement secondaire
			technique supérieur;
TR	202	5	- un titre du niveau du troisième degré de
			l'enseignement secondaire technique;
TR	202	5	- un titre du niveau de l'enseignement secondaire
			artistique supérieur;
TR	202	5	- un titre du niveau du troisième degré de
			l'enseignement secondaire artistique;
TR	202	5	- un titre du niveau de l'enseignement secondaire
			professionnel supérieur;
TR	202	5	- un titre du niveau du troisième degré de
			l'enseignement secondaire professionnel;
TR	202	4	- un titre du niveau de l'enseignement secondaire.
			Assimilations au diplôme de base :
TR	202	1	Les titres des membres du personnel actifs au
			31 août 2000 en tant que commis statutaires dans un
			centre PMS, et concordent au 1er septembre 2000 avec
			la fonction de collaborateur, sont également assimilés
			aux titres requis pour la fonction de collaborateur.
			Disposition transitoire relative au diplôme de base :
TR	278	1	Les membres du personnel actifs en tant qu'employé
	ou		administratif, au 31 août 2000, dans une équipe
	279		subventionnée d'inspection médicale scolaire, et
			concordent, par application de l'article 182 du décret
			sur les centres d'encadrement des élèves, à
			l'emploi de collaborateur, conservent à titre
			transitoire et par application de l'article 191 du
			même décret, l'échelle de traitement qu'ils avaient le
			31 août 2000.
			Diplôme de base :
TS	202	6	- au moins ESTC;
TS	202	4	- au moins PBA, tel que visé à l'article 7 de l'arrêté
			du 14 juin 1989.
			Diplôme de base :
AT	200	2	- au moins ETSI, tel que visé à l'article 7 de l'arrêté
			du 14 juin 1989, et les diplômes assimilés dans cet
			arrêté, avec une expérience utile de 6 ans. Cette
			expérience utile est évaluée par le directeur du
			centre lors du recrutement. Une copie des attestations
			est transmise au poste de travail lors de l'entrée
			en service.

2.10. MEDIATEUR INTERCULTUREL.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	202	7	- le brevet d'une école ou d'un cours secondaire
			professionnel complémentaire;
TR	202	3	- le certificat études de la première année études
			du quatrième degré de l'enseignement secondaire;
TR	202	7	- le '' diploma in de psychiatrische verpleegkunde '';
TR	202	7	- le '' diploma in de ziekenhuisverpleegkunde '';
TR	202	7	- le diplôme de finalité de l'enseignement artistique
			à horaire réduit;
TR	202	7	- le certificat homologue de l'enseignement secondaire
			supérieur;
TR	202	7	- le certificat homologue de l'enseignement moyen du
			degré supérieur;
TR	202	7	- le diplôme homologue de l'enseignement secondaire;
TR	202	7	- le diplôme de l'enseignement secondaire;
TR	202	7	- un titre du niveau de l'enseignement secondaire
			technique supérieur;
TR	202	7	- un titre du niveau du troisième degré de
			l'enseignement secondaire technique;
TR	202	7	- un titre du niveau de l'enseignement secondaire
			artistique supérieur;
TR	202	7	- un titre du niveau du troisième degré de l'enseignement
			secondaire artistique;
TR	202	7	- un titre du niveau de l'enseignement secondaire
			professionnel supérieur;
TR	202	7	- un titre du niveau du troisième degré de
			l'enseignement secondaire professionnel;
TR	202	4	- un titre du niveau de l'enseignement secondaire.
			Disposition transitoire relative au diplôme de base :
			- Les membres du personnel actifs en tant que
			collaborateur interculturel, au 31 août 2000, dans
			un centre et/ou comme médiateur interculturel dans
			une équipe subventionnée d'inspection médicale
			scolaire concordent, par application de
			l'article 182 du décret du 1er décembre 1998
			relatif aux centres d'encadrement des élèves, à
			l'emploi de collaborateur, conservent, en exécution
			de l'article 191 du même décret, l'échelle de
			traitement qu'ils avaient le 31 août 2000.
			Diplôme de base :
TS	202	7	- au moins ESTC;
TS	202	4	- au moins PBA, tel que visé à l'article 7 de l'arrêté
			du 14 juin 1989.
			Diplôme de base :
AT	200	3	- au moins ETSI, tel que visé à l'article 7 de l'arrêté
			du 14 juin 1989, et les diplômes assimilés dans cet
			arrêté, avec une expérience utile de 6 ans. Cette
			expérience utile est évaluée par le directeur du
			centre lors du recrutement. Une copie des attestations
			est transmise au poste de travail lors de entrée
			en service.

2.11. EXPERT DU VECU.

	Ech	Code	TITRES
			Diplôme de base :
TR	200	7	- le certificat de la formation d'expert du vécu en
			pauvreté et exclusion sociale de la discipline
			'' personenzorg '' (soins aux personnes) de
			l'enseignement de promotion sociale
			(enseignement secondaire technique du troisième
			degré à horaire réduit);
TR	200	4	- le certificat de fin études ou certificat de la
			formation '' ervaringsdeskundige in armoede en
			sociale uitsluiting '' (expert du vécu en pauvreté
			et exclusion sociale).
			Diplôme de base :
TS	200	4	- le certificat de fin études ou certificat de la
			formation '' jeugd- en gehandicaptenzorg ''
			(soins aux jeunes et aux personnes handicapées).
			Diplôme de base :
AT	084	10	- un titre n'appartenant pas aux titres visés à
			l'article 6, points 1 à 46 inclus, de l'arrêté du
			14 juin 1989.

Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 octobre 2008 modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 fixant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des centres d'encadrement des élèves.

Bruxelles, le 24 octobre 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE.

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