5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire spécial expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 20-09-2021)

Article 1er.

<Abrogé par AGF 2018-06-01/11, art. 4,2°,c, 003; En vigueur : 01-09-2021>

Art. 2.Les compétences pour ce qui est des contenus didactiques organisés de manière modulaire, visées à [1 l'article 343 de la codification relative à l'enseignement secondaire]1, sont jointes en annexes XII à XXII au présent arrêté.

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(1AGF 2010-12-17/39, art. 359, 60), 002; En vigueur : 04-07-2011)

Art. 2/1.[1 Ne peut être admis à une formation de l'enseignement secondaire spécial expérimental suivant un régime modulaire, qui court jusqu'à l'année scolaire 2024 - 2025 incluse :

1°à partir de l'année scolaire 2021 - 2022 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins quatre années scolaires pour pouvoir obtenir un certificat d'une formation ;

2°à partir de l'année scolaire 2022 - 2023 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins trois années scolaires pour pouvoir obtenir un certificat d'une formation ;

3°à partir de l'année scolaire 2023 - 2024 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins deux années scolaires pour pouvoir obtenir un certificat d'une formation ;

4°au cours de l'année scolaire 2024 - 2025 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins une année scolaire pour pouvoir obtenir un certificat d'une formation, sauf dans la phase d'intégration.]1

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(1Inséré par AGF 2021-07-16/34, art. 32, 004; En vigueur : 01-09-2021)

Art. 3.Les modèles des titres délivrés dans l'enseignement secondaire spécial expérimental suivant un régime modulaire, ainsi que les directives pour les remplir, visées à [1 l'article 347 de la codification relative à l'enseignement secondaire]1, sont joints en annexes XXIII à XXVIII au présent arrêté.

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(1AGF 2010-12-17/39, art. 359, 60), 002; En vigueur : 04-07-2011)

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).