Texte 2008036143

5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères (TRADUCTION)

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
15-10-2008
Numéro
2008036143
Page
55102
PDF
version originale
Dossier numéro
2008-09-05/38
Entrée en vigueur / Effet
25-10-2008
Texte modifié
2005035613
belgiquelex

Article 1er.Dans l'article 1er, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences des plantes fourragères, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 avril 2006, le point 1° est remplacé par la disposition suivante :

" plantes fourragères : les plantes et semences des genres et espèces suivants :

a) graminees :Gramineae
Agrostide de chiensAgrostis canina L.
Agrostide blancheAgrostis gigantea Roth.
Agrostide stolonifereAgrostis stolonifer L.
Agrostide tenueAgrostis capillaris L.
Vulpin des presAlopecurus pratensis L.
FromentalArrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex
J. et K.B. Presl.
BromeBromus catharticus Vahl.
BromeBromus sitchensis Trin.
Chiendent pied de pouleCynodon dactylon (L.) Pers.
DactyleDactylis glomerata L.
Fetuque eleveeFestuca arundinacea Schreber.
Fetuque ovineFestuca ovina L.
Fetuque des presFestuca pratensis Hudson.
Fetuque rougeFestuca rubra L.
Westerwold et Ray-Grass d`ItalieLolium multiflorum Lam.
Ray-grass anglaisLolium perenne L.
Raygrass hybrideLolium x boucheanum Kunth.
Herbe de HardingPhalaris aquatica L.
Fleole bulbeusePhleum bertolonii DC.
Fleole des presPhleum pratense L.
Paturin annuelPoa annua L.
Paturin des boisPoa nemoralis L.
Paturin des maraisPoa palustris L.
Paturin des presPoa pratensis L.
Paturin communPoa trivialis L.
Avoine jaunatreTrisetum flavescens (L.) P. Beauv.

; Cette définition couvre également les hybrides suivants résultant du croisement des espèces précitées : x Festulolium (Festuca spp. x Lolium spp. ) : Hybrides résultant du croisement d'une espèce des fétuques avec une espèce de du genre Lolium (x Festulolium) ;

b) LegumineusesLeguminosae
Galega fourragerGalega orientalis Lam.
Sainfoin d'EspagneHedysarium coronarium L.
Lotier corniculeLotus corniculatus L.
Lupin blancLupinus albus L.
Lupin bleuLupinus angustifolius L.
Lupin jauneLupinus luteus L.
MinetteMedicago lupulina L.
luzerneMedicago sativa L.
luzerne panacheeMedicago x varia T. Martyn.
SainfoinOnobrychis viciifolia Scop.
Pois fourragerPisum sativum L. (partim).
Trefle d'AlexandrieTrifolium alexandrinum L.
Trefle hybrideTrifolium hybridum L.
Trefle incarnatTrifolium incarnatum L.
Trefle violetTrifolium pratense L.
Trefle blancTrifolium repens L.
Trefle de PerseTrifolium resupinatum L.
FenugrecTrigonella foenum-graecum L.
FeveroleVicia faba L. (partim).
Vesce de PannonieVicia pannonica Crantz.
Vesce communeVicia sativa L.
Vesce velue, Vesce de CerdagneVicia villosa Roth
c) Autres especes
Chou navet et rutabagaBrassica napus L. var. napobrassica (L.)
Rchb.
Chou fourragerBrassica oleracea L. convar. acephala
(DC.) Alef. var. medullosa Thell. + var.
viridis L.
PhaceliePhacelia tanacetifolia Benth.
Radis fourrager ou oleifereRaphanus sativus L. var. oleiformis Pers*
''

Art. 2.A l'article 20bis, premier alinéa du même arête, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005, les mots " article 1er, § 1er, 3°, a), 4) et b), 4°, d), 5°, d), 6°, d), 7°, c) " sont remplacés par les mots " article 1er, § 1er, 4°, d), 5°, d), 6°, d), 7°, c) ".

Art. 3.A l'annexe II du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :

dans la section Ire " Semences certifiées ", Point 2.A, le tableau est remplacé par le tableau, joint au présent arrête comme l'annexe Ire;

dans la section Ire " Semences de base ", Point 2.A, le tableau est remplacé par le tableau, joint au présent arrête comme l'annexe II.

Art. 4.L'annexe III jointe au même arrêté est remplacée par l'annexe III jointe au présent arrêté.

Art. 5.Le Ministre flamand ayant la Politique agricole et la Pêche en mer dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 5 septembre 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand des Réformes institutionnelles, des Ports, de l'Agriculture, de la Pêche en mer et de la Ruralité,

K. PEETERS

Annexe.

Art. N1.Annexe I. Le tableau mentionné dans l'article 3, 1°.

(Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55104-55107).

Art. N2.Annexe II. Le tableau mentionné dans l'article 3, 2°.

(Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55108-55109).

Art. N3.Annexe III. - Le tableau mentionné dans l'article 4.

(Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55110-55111).

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