Texte 2008036141

3 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2001 établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de plantes fourragères (TRADUCTION)

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
15-10-2008
Numéro
2008036141
Page
55122
PDF
version originale
Dossier numéro
2008-09-03/34
Entrée en vigueur / Effet
25-10-2008
Texte modifié
2002016016
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe II de l'arrêté ministériel du 21 décembre 2001 établissant un règlement de contrôle et de certification des semences des plantes fourragères, modifié par l'arrêté ministériel du 19 mai 2006, le point 1 est remplacé par ce qui suit :

" 1. Espèces concernées.

Le présent chapitre concerne les espèces agricoles suivantes :

a) Gramineaea) Graminées
Agrostis canina L.*Agrostide de chiens
Agrostis gigantea Roth*Agrostide blanche
Agrostis stolonifera L.*Agrostide stolonifère
Agrostis capillaris L.*Agrostide ténue
Alopecurus pratensis L.*Vulpin des prés
Arrhenatherum elatius (L) P. Beauv. ex J. et K.B Presl.*Fromental
Bromus catharticus Vahl*Brome
Bromus sitchensis Trin.*Brome
Cynodon dactylon (L.) Pers.Chiendent pied de poule
Dactylis glomerata L.*Dactyle vulgaire
Festuca arundinacea Schreber.*Fétuque élevée
Festuca ovina L.*Fétuque ovine
Festuca pratensis Hudson*.Fetuque des pres
Festuca rubra L.*Fétuque rouge
x Festulolium (Festuca pratensis Huds x Lolium multiflorum Lam.)*xxx (y compris Westerworld xxxxx)..
Lolium multiflorum Lam.Westerwold et Ray-Grass d`Italie
Lolium perenne L.*Ray-grass anglais
Lolium x boucheanum Kunth*Raygrass hybride
Phalaris aquatica L.Herbe de Harding
Phleum bertolonii DC.*Fléole bulbeuse
Phleum pratense L.*Fléole des prés
Poa annua L.*Pâturin annuel
Poa nemoralis L.*Pâturin des bois
Poa palustris L.*Pâturin des marais
Poa pratensis L.*Pâturin des prés
Poa trivialis L.*Pâturin commun
Trisetum flavescens (L.) P. Beauv.Avoine jaunâtre
b) Leguminosaeb) Légumineuses
Galega orientalis Lam.Galéga fourrager
Hedysarium coronarium L.Sainfoin d`Espagne
Lotus corniculatus L*Lotier cornicule
Lupinus albus L.*Lupin blanc
Lupinus angustifolius L*.Lupin bleu
Lupinus luteus L.*Lupin jaune
Medicago lupulina L*Minette
Medicago sativa L.*luzerne
Medicago x varia T. Martyn*luzerne
Onobrychis viciifolia Scop.*Sainfoin
Pisum sativum L. (partim)*pois fourrager
Trifolium alexandrinum L*.Trèfle d`Alexandrie
Trifolium hybridum L.*Trèfle hybride
Trifolium incarnatum L*.Trèfle incarnat
Trifolium pratense L.*Trèfle violet
Trifolium repens L.*Trèfle blanc
Trifolium resupinatum L.*Trèfle de Perse
Trigonella foenumgraecum L.Fenugrec
Vicia faba L. (partim)*Féverole
Vicia pannonica Crantz*Vesce de Pannonie
Vicia sativa L.*Vesce commune
Vicia villosa Roth*Vesce velue, Vesce de Cerdagne
c) Autres espèces
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb.*Chou navet et rutabaga
Brassica oleracea L. convar. acephala (DC) Alef. var. medullosa Thell.+ var. viridis L.*Chou fourrager
Phacelia tanacetifolia Benth.*Phacélie
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers*Radis fourrager ou oléifère

* espèce pour laquelle des contrôles sont executés sur le champs. "

Art. 2.A l'annexe II, point 6, du même arrêté ministériel, sont apportées les modifications suivantes :

le tableau 7 est remplacé par le tableau joint en annexe Ire au présent arrête;

le tableau 8 est remplacé par le tableau joint en annexe II au présent arrête;

le tableau 9 est remplacé par le tableau joint en annexe III au présent arrête.

Art. 3.Le Ministre flamand ayant la Politique agricole et la Pêche en mer dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 3 septembre 2008.

K. PEETERS

Annexe.

Art. N1.Annexe I. Le tableau mentionné dans l'article 6, 1°.

(Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55124-55125).

Art. N2.Annexe II. Le tableau mentionné dans l'article 6, 2°.

(Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55126-55128).

Art. N3.Annexe III. - Le tableau mentionné dans l'article 6, 3°.

(Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55129-55131).

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