Lex Iterata

Texte 2008036103

10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " talen richtgraad 3 en 4 " (TRADUCTION).

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
30-9-2008
Numéro
2008036103
Page
50885
PDF
version originale
Dossier numéro
2008-07-10/64
Entrée en vigueur / Effet
01-02-2008
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, le profil de formation est fixé dans l'annexe Ire pour ce qui concerne les formations modulaires " Deens professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Duits professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Engels professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Frans professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Italiaans professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Portugees professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Spaans professioneel gids/reisleider richtgraad 3 " et " Zweeds professioneel gids/reisleider richtgraad 3 " de la discipline " talen richtgraad 3 en 4 " appartenant à l'enseignement secondaire des adultes.

Art. 2.Le profil de formation, visé à l'article 1er, est évalué au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2008.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 10 juillet 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE.

Annexe.

Art. N1.

(Annexe non traduite, voir version néerlandaise)