10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire des disciplines de l'enseignement supérieur professionnel (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 29-04-2016)

Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés dans [5 les annexes Ire et IV]5 pour ce qui concerne la structure modulaire des disciplines appartenant à l'enseignement supérieur professionnel.

["1 En ex\233cution de l'article 179ter du m\234me d\233cret, les profils de formation modulaires pour la structure modulaire des disciplines appartenant \224 l'enseignement sup\233rieur professionnel HBO-5 sont fix\233s dans les annexes V \224 XIII incluses jointes au pr\233sent arr\234t\233"°

["2 En ex\233cution de l'article 161/2 du d\233cret du 30 avril 2009 relatif \224 l'enseignement secondaire apr\232s secondaire et l'enseignement sup\233rieur professionnel HBO 5, les profils de formation sont fix\233s dans [3[4 les annexes XIX \224 XXXIII incluse."° ]3]2

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(1AGF 2010-06-11/23, art. 1, 002; En vigueur : 01-09-2010)

(2AGF 2014-09-05/14, art. 4, 003; En vigueur : 01-09-2014)

(3AGF 2015-04-24/18, art. 11, 004; En vigueur : 01-02-2015)

(4AGF 2015-09-25/08, art. 9, 005; En vigueur : 01-09-2015)

(5AGF 2016-03-18/14, art. 8, 006; En vigueur : 01-02-2016)

Art. 2.

<Abrogé par AGF 2010-06-11/23, art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2010>

Art. 2/1.[1 A partir du 1er septembre 2010, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation linéaire 'Topografie', visée à l'annexe III au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Topograaf'.]1

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(1Inséré par AGF 2010-06-11/23, art. 3, 002; En vigueur : 01-09-2010)

Art. 2/2.[1 A partir du 1er septembre 2010, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation linéaire 'Bouwkunde', visée à l'annexe III au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Bouwkundig Tekenaar'.]1

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(1Inséré par AGF 2010-06-11/23, art. 3, 002; En vigueur : 01-09-2010)

Art. 2/3.[1 A partir du 1er septembre 2010, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation linéaire 'Kaderopleiding Nursing voor Gegradueerde Psychiatrische Verpleegkunde', 'Kaderopleiding Nursing voor Gegradueerde Ziekenhuisverpleging' ou 'Kaderopleiding Nursing Geriatrie en Bejaardenzorg', visées à l'annexe III au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Kaderopleiding Nursing'.]1

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(1Inséré par AGF 2010-06-11/23, art. 3, 002; En vigueur : 01-09-2010)

Art. 2/4.[1 Les formations modulaires 'Bank, Beurs en Financiën', 'Textielproductietechnieken', 'Design en Textiel', 'Topograaf', 'Bedrijfsautomatisatie' et 'Chemie en Textiel' peuvent, à titre de mesure transitoire, encore être organisées pendant les années scolaires 2010-2011 et 2011-2012.]1

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(1Inséré par AGF 2010-06-11/23, art. 3, 002; En vigueur : 01-09-2010)

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)