Article 1er.L'annexe de l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière, est modifiée conformément à ce qui est indiqué dans l'annexe du présent arrêté.
Art. 2.Notre Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 7 juillet 2008.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de l'Agriculture,
Mme S. LARUELLE
Annexe.
Art. N1.Liste des destinations.
(Annexe non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 24-07-2008, p. 38592-38952).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de l'Agriculture,
Mme S. LARUELLE.