Texte 2008024152

19 MARS 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement
Publication
14-4-2008
Numéro
2008024152
Page
19729
PDF
version originale
Dossier numéro
2008-03-19/39
Entrée en vigueur / Effet
19-12-200719-03-200806-04-200815-06-200815-09-2008
Texte modifié
2000016091
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 26 juin 2000, 3 septembre 2000, 23 janvier 2001, 5 avril 2001, 4 juillet 2001, 26 octobre 2001, 4 février 2002, 14 avril 2002, 17 février 2003, 25 mars 2003, 14 avril 2003, 22 octobre 2003, 24 mars 2004, 20 juillet 2004, 21 octobre 2004, 17 février 2005, 17 septembre 2005, 21 décembre 2005, 8 mars 2006, 17 juillet 2006, 27 septembre 2006, 10 novembre 2006, 19 mars 2007, 21 avril 2007, 14 juin 2007, 19 novembre 2007 et 18 mars 2008 sont apportées les modifications suivantes :

au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZINPHOS-METHYL, MANCOZEBE, MANEBE, METIRAME, PROPINEBE, PYRIMETHANIL, THIRAME et ZIRAME sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;

au point 3, le pesticide MANEBE/MANCOZEBE/METIRAME/PROPINEBE/ZINEBE est remplacé par le pesticide DITHIOCARBAMATES (MANCOZEBE, MANEBE, METIRAME, PROPINEBE, THIRAME et ZIRAME);

au point 3, les dispositions concernant le pesticide MANEBE/MANCOZEBE/METIRAME/PROPINEBE/ZINEBE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté concernant le pesticide DITHIOCARBAMATES (MANCOZEBE, MANEBE, METIRAME, PROPINEBE, THIRAME et ZIRAME);

au point 3, les dispositions concernant le pesticide ZINEBE sont supprimées;

le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides BIFENAZATE, PETHOXAMIDE et RIMSULFURON en annexe I du présent arrêté;

au point 3, pour le pesticide ACETAMIPRIDE les teneurs maximales en résidus " scarole 5 " et " persil 5 " sont insérées entre les teneurs maximales en résidus " laitue (Lactuca sativa) 5 " et " graines de coton 0.02 ";

au point 3, pour le pesticide DELTAMETHRINE la teneur maximale en résidus " framboises 0.5 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " mûres 0.5 " et " groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) 0.5 ";

au point 3, pour le pesticide IMAZALIL la teneur maximale en résidus " fruits à pépins 5 " est remplacée par la teneur maximale en résidus " fruits à pépins 2 " et la teneur maximale en résidus " pommes de terre de conservation 5 " est remplacée par la teneur maximale en résidus " pommes de terre 3 ";

au point 3, pour le pesticide INDOXACARBE les teneurs maximales en résidus " bananes 0.2 " et " radis 0.2 " sont insérées entre les teneurs maximales en résidus " groseilles à maquereau 1 " et " tomates 0.5 ", la teneur maximale en résidus " autres choux pommés et similaires 0*(0.2) " est remplacée par la teneur maximale en résidus " autres choux pommés et similaires 0*(0.02) ", la teneur maximale en résidus " mâche 1 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " choux non pommés 0.2 " et " laitue (Lactuca sativa) 2 " et la teneur maximale en résidus " épinards 2 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " scarole 2 " et " fines herbes 2 ";

10°au point 3, pour le pesticide PENDIMETHALINE la teneur maximale en résidus " céleris-raves 0.1 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " carottes 0.2 " et " raifort 0.2 " et les teneurs maximales en résidus " céleris 0.1 " et " légumineuses séchées 0.2 " sont insérées entre les teneurs maximales en résidus " légumineuses potagères 0.2 " et " graines oléagineuses 0*(0.1) ";

11°au point 3, pour le pesticide PYMETROZINE la teneur maximale en résidus " groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) 0.1 " est replacée par la teneur maximale en résidus " groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) 0.5 " et la teneur maximale en résidus " groseilles à maquereau 0.5 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) 0.5 " et " tomates 0.5 ";

12°au point 3, pour le pesticide PYRACLOSTROBINE la teneur maximale en résidus " cerises (cerises douces et griottes) 0.2 " est remplacée par la teneur maximale en résidus " cerises (cerises douces et griottes) 0.3 ", les teneurs maximales en résidus " mûres 1 ", " framboises 1 ", " groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) 2 " et " autres sous le groupe autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 0.5 " sont insérées entre les teneurs maximales en résidus " fraises (autres que les fraises des bois) 0.5 " et " mangues 0.05 ", les teneurs maximales en résidus " persil à grosse racine 0.1 " et " salsifis - scorsonères 0.1 " sont insérées entre les teneurs maximales en résidus " panais 0.3 " et " ail 0.2 " et la teneur maximale en résidus " laitues et similaires 2 " est remplacée par les teneurs maximales en résidus " mâche 10 " et " autres laitues et similaires 2 ";

13°au point 3, pour le pesticide THIACLOPRIDE la teneur maximale en résidus " papayes 0.5 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " autres petits fruits et baies (autres que sauvages) 1 " et " tomates 0.5 " et la teneur maximale en résidus " graines de moutarde 0.2 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " graines de colza 0.3 " et " autres graines oléagineuses 0*(0.05) ";

14°au point 3, pour le pesticide TRIFLOXYSTROBINE la teneur maximale en résidus " mangues 0.5 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " bananes 0.05 " et " papayes 1 ", la teneur maximale en résidus " poivrons 0.3 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " tomates 0.5 " et " cucurbitacées à peau comestible 0.2 ", les teneurs maximales en résidus " brocolis 0.05 ", " choux-fleurs 0.05 " et " choux pommés et similaires 0.2 " sont insérées entre les teneurs maximales en résidus " pastèques 0.2 " et " haricots (non écossés) 0.5 " et la teneur maximale en résidus " poireaux 0.2 " est insérée entre les teneurs maximales en résidus " haricots (non écossés) 0.5 " et " graines oléagineuses 0*(0.05) ";

15°le point 4.A est complété par les dispositions concernant le pesticide AZINPHOS-METHYL en annexe II du présent arrêté;

16°au point 4.B, le pesticide DITHIOCARBAMATES (somme exprimée en CS2) est remplacé par le pesticide DITHIOCARBAMATES (MANCOZEBE, MANEBE, METIRAME, PROPINEBE, THIRAME et ZIRAME);

17°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide DITHIOCARBAMATES (somme exprimée en CS2) sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté concernant le pesticide DITHIOCARBAMATES (MANCOZEBE, MANEBE, METIRAME, PROPINEBE, THIRAME et ZIRAME).

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 19 décembre 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide DELTAMETHRINE. Le présent arrêté entre en vigueur le 19 mars 2008 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZINPHOS-METHYL, DITHIOCARBAMATES et ZINEBE, le 6 avril 2008 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides BIFENAZATE, PETHOXAMIDE, PYRIMETHANIL et RIMSULFURON, le 15 juin 2008 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides ACETAMIPRIDE, INDOXACARBE, PENDIMETHALINE, PYMETROZINE, PYRACLOSTROBINE, THIACLOPRIDE et TRIFLOXYSTROBINE et le 15 septembre 2008 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide IMAZALIL.

Art. 3.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et Notre Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 19 mars 2008.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

La Ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture,

Mme S. LARUELLE

Annexe.

Art. N1.Annexe Ire.

          I                II                   III
  Pesticide dans     Metabolites,        Teneurs maximales autorisees
   lequel s'exprime   isomeres,           en residus
   le residu, sauf    produits de
   mention            degradation ou
   contraire          de reaction et
                      autres pesticides
                      compris dans le
                      residu autorise                               (mg/kg)
  AZINPHOS-METHYL    aucun               noix (ecalees ou non)      0.5
                                         fruits a pepins            0.5
                                         fruits a noyaux            0.5
                                         fraises (autres que les    0.5
                                          fraises des bois)
                                         fruits de ronces (autres   0.5
                                          que sauvages)
                                         airelles - canneberges     0.1
                                         groseilles (a grappes      0.5
                                          rouges, blanches ou
                                          noires, cassis)
                                         groseilles a maquereau     0.5
                                         concombres                 0.2
                                         graines de coton           0.2
                                         the                        0*(0.1)
                                         houblon                    0*(0.1)
                                         autres                     0*(0.05)
  BIFENAZATE         aucun               fraises (autres que les    2
                                          fraises des bois)
                                         tomates                    0.5
                                         poivrons                   2
                                         aubergines                 0.5
                                         cucurbitacees a            0.3
                                          peau comestible
                                         graines oleagineuses       0*(0.02)
                                         the                        0*(0.02)
                                         houblon                    0*(0.02)
                                         autres                     0*(0.01)
  DITHIOCARBAMATES   exprimes en CS2     agrumes                    5
   (MANCOZEBE,
   MANEBE, METIRAME,
   PROPINEBE,
   THIRAME et
   ZIRAME)
                                         noix communes              0.1
                                         fruits a pepins            5
                                         abricots                   2
                                         cerises (cerises douces    2
                                          et griottes)
                                         peches (y compris les      2
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                         prunes                     2
                                         raisins                    5
                                         fraises (autres que les    10
                                          fraises des bois)
                                         groseilles (a grappes      5
                                          rouges, blanches ou
                                          noires, cassis)
                                         bananes                    2
                                         mangues                    2
                                         olives                     5
                                         papayes                    7
                                         betteraves (rouges)        0.5
                                         carottes                   0.2
                                         celeris-raves              0.3
                                         raifort                    0.2
                                         panais                     0.2
                                         persil a grosse racine     0.2
                                         salsifis - scorsoneres     0.2
                                         ail                        0.1
                                         oignons                    1
                                         echalotes                  1
                                         oignons de printemps       1
                                         tomates                    3
                                         poivrons                   5
                                         aubergines                 3
                                         okras                      0.5
                                         cucurbitacees a            2
                                          peau comestible
                                         cucurbitacees a            1
                                          peau non comestible
                                         choux (developpement de    1
                                          l'inflorescence)
                                         choux de Bruxelles         2
                                         choux pommes               3
                                         choux (developpement       0.5
                                          des feuilles)
                                         choux-raves                1
                                         laitues et similaires      5
                                         cresson d'eau              0.3
                                         witloof                    0.5
                                         fines herbes               5
                                         haricots (non ecosses)     1
                                         haricots (ecosses)         0.1
                                         pois (non ecosses)         1
                                         pois (ecosses)             0.1
                                         asperges                   0.5
                                         poireaux                   3
                                         rhubarbe                   0.5
                                         haricots secs              0.1
                                         pois secs                  0.1
                                         graines de colza           0.5
                                         autres graines             0*(0.1)
                                          oleagineuses
                                         pommes de terre            0.3
                                         the                        0*(0.1)
                                         houblon                    25
                                         orge                       2
                                         avoine                     2
                                         seigle                     1
                                         froment (y compris         1
                                          epeautre)
                                         triticale                  1
                                         autres                     0*(0.05)
  MANCOZEBE          exprime en CS2      voir dithiocarbamates
                                          (mancozebe, manebe,
                                          metirame, propinebe,
                                          thirame et zirame)
  MANEBE             exprime en CS2      voir dithiocarbamates
                                          (mancozebe, manebe,
                                          metirame, propinebe,
                                          thirame et zirame)
  METIRAME           exprime en CS2      voir dithiocarbamates
                                          (mancozebe, manebe,
                                          metirame, propinebe,
                                          thirame et zirame)
  PETHOXAMIDE        aucun               the                        0*(0.02)
                                         houblon                    0*(0.02)
                                         autres                     0*(0.01)
  PROPINEBE          exprime en CS2      voir dithiocarbamates
                                          (mancozebe, manebe,
                                          metirame, propinebe,
                                          thirame et zirame)
  PROPINEBE          exprime en          fruits a pepins            0.3
                      propylenediamine
                      (1)
                                         cerises (cerises douces    0.3
                                          et griottes)
                                         raisins                    1
                                         olives                     0.3
                                         celeris-raves              0.3
                                         tomates                    2
                                         poivrons                   1
                                         concombres                 2
                                         melons                     1
                                         pasteques                  1
                                         graines oleagineuses       0*(0.1)
                                         pommes de terre            0.2
                                         the                        0*(0.1)
                                         houblon                    50
                                         autres                     0*(0.05)
  PYRIMETHANIL       aucun               agrumes                    10
                                         amandes                    0.2
                                         pistaches                  0.2
                                         fruits a pepins            5
                                         abricots                   3
                                         peches (y compris les      10
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                         prunes                     3
                                         raisins                    5
                                         fraises (autres que        5
                                          les fraises des bois)
                                         mures                      10
                                         framboises                 10
                                         autres petits fruits et    5
                                          baies (autres que
                                          sauvages)
                                         bananes                    0.1
                                         carottes                   1
                                         oignons                    0.1
                                         tomates                    1
                                         poivrons                   2
                                         aubergines                 1
                                         cucurbitacees a            1
                                          peau comestible
                                         laitue                     10
                                         fines herbes               3
                                         haricots (non ecosses)     2
                                         pois (ecosses)             0.2
                                         poireaux                   1
                                         legumineuses sechees       0.5
                                         graines oleagineuses       0*(0.1)
                                         the                        0*(0.1)
                                         houblon                    0*(0.1)
                                         autres                     0*(0.05)
  RIMSULFURON        aucun               the                        0*(0.1)
                                         houblon                    0*(0.1)
                                         autres                     0*(0.05)
  THIRAME            exprime en CS2      voir dithiocarbamates
                                          (mancozebe, manebe,
                                          metirame, propinebe,
                                          thirame et zirame)
  THIRAME            exprime en thirame  pommes                     5
                      (1)
                                         poires                     5
                                         abricots                   3
                                         cerises (cerises douces    3
                                          et griottes)
                                         peches (y compris les      3
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                         prunes                     2
                                         raisins de cuve            3
                                         fraises (autres que        10
                                          les fraises des bois)
                                         laitue                     2
                                         scarole                    2
                                         the                        0*(0.2)
                                         houblon                    0*(0.2)
                                         autres                     0*(0.1)
  ZIRAME             exprime en CS2      voir dithiocarbamates
                                          (mancozebe, manebe,
                                          metirame, propinebe,
                                          thirame et zirame)
  ZIRAME             exprime en zirame   poires                     1
                      (1)
                                         cerises (cerises douces    5
                                          et griottes)
                                         prunes                     2
                                         the                        0*(0.2)
                                         houblon                    0*(0.2)
                                         autres                     0*(0.1)

(1) Etant donné que l'ensemble des dithiocarbamates contribue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de les distinguer les uns des autres. Toutefois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de thirame et de zirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifique du propinèbe, du thirame et/ou du zirame est nécessaire.

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 19 mars 2008 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

La Ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture,

Mme S. LARUELLE

Art. N2.Annexe II.

          I                II                   III
  Pesticide dans     Metabolites,        Teneurs maximales autorisees
   lequel s'exprime   isomeres,           en residus
   le residu, sauf    produits de
   mention            degradation ou
   contraire          de reaction et
                      autres pesticides
                      compris dans le
                      residu autorise                               (mg/kg)
  AZINPHOS-METHYL    aucun               tous                       0*(0.01)
  DITHIOCARBAMATES   exprimes en CS2     tous                       0*(0.05)
   (MANCOZEBE,
   MANEBE, METIRAME,
   PROPINEBE,
   THIRAME et
   ZIRAME)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 19 mars 2008 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

La Ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture,

Mme S. LARUELLE.

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