Texte 2008024150
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 26 juin 2000, 3 septembre 2000, 23 janvier 2001, 5 avril 2001, 4 juillet 2001, 26 octobre 2001, 4 février 2002, 14 avril 2002, 17 février 2003, 25 mars 2003, 14 avril 2003, 22 octobre 2003, 24 mars 2004, 20 juillet 2004, 21 octobre 2004, 17 février 2005, 17 septembre 2005, 21 décembre 2005, 8 mars 2006, 17 juillet 2006, 27 septembre 2006, 10 novembre 2006, 19 mars 2007, 21 avril 2007, 14 juin 2007 et 19 novembre 2007 sont apportées les modifications suivantes :
1°au tableau du point 2.1., le produit " graines de citrouille " est ajouté sous le groupe 4. " graines oléagineuses ", entre " graines de coton " et " etc. ";
2°au point 3, pour le MALATHION, la teneur maximale " farine blanche 2 " est supprimée;
3°au point 3, pour le PIRIMIPHOS-METHYL, la teneur maximale " farine blanche 2 " est supprimée;
4°au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZOXYSTROBINE, CHLOROTHALONIL, DELTAMETHRINE, HEXACHLOROBENZENE, IOXYNIL, OXAMYL et QUINOXYFENE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
5°au point 4.A, les dispositions concernant le pesticide DELTAMETHRINE sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides MALATHION et PIRIMIPHOS-METHYL et le 19 décembre 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZOXYSTROBINE, CHLOROTHALONIL, DELTAMETHRINE, HEXACHLOROBENZENE, IOXYNIL, OXAMYL et QUINOXYFENE.
Art. 3.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et Notre Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 18 mars 2008.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX
La Ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture,
Mme S. LARUELLE
Annexe.
Art. N1.Annexe I.
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees
lequel s'exprime isomeres, en residus
le residu, sauf produits de
mention degradation ou
contraire de reaction et
autres pesticides
compris dans le
residu autorise (mg/kg)
AZOXYSTROBINE aucun agrumes 1
noix (ecalees ou non) 0*(0.1)
raisins 2
fraises (autres que les 2
fraises des bois)
mures 3
framboises 3
bananes 2
mangues 0.2
papayes 0.2
carottes 0.2
celeris-raves 0.3
raifort 0.2
panais 0.2
persil a grosse racine 0.2
radis 0.2
salsifis - scorsoneres 0.2
oignons de printemps 2
solanacees 2
cucurbitacees a peau 1
comestible
cucurbitacees a peau 0.5
non comestible
choux (developpement 0.5
de l'inflorescence)
choux pommes et 0.3
similaires
choux (developpement 5
des feuilles)
choux-raves 0.2
laitues et similaires 3
endives - witloof 0.2
fines herbes 3
haricots (non ecosses) 1
haricots (ecosses) 0.2
pois (non ecosses) 0.5
pois (ecosses) 0.2
celeris 5
fenouil 5
artichauts 1
poireaux 2
legumineuses sechees 0.1
graines de colza 0.5
feves de soja 0.5
the 0*(0.1)
houblon 20
orge 0.3
avoine 0.3
riz 0.5
seigle 0.3
froment 0.3
triticale 0.3
autres 0*(0.05)
CHLOROTHALONIL aucun fruits a pepins 1
abricots 1
peches (y compris les 1
nectarines et hybrides
similaires)
raisins de table 1
raisins de cuve 3
fraises (autres que les 3
fraises des bois)
airelles - canneberges 2
groseilles (a grappes 10
rouges, blanches ou
noires, cassis)
groseilles a maquereau 10
bananes 0.2
papayes 20
carottes 1
celeris-raves 1
ail 0.5
oignons 0.5
echalotes 0.5
oignons de printemps 5
solanacees 2
concombres 1
cornichons 5
cucurbitacees a peau 1
non comestible
choux (developpement 3
de l'inflorescence)
choux de Bruxelles 3
choux pommes 3
fines herbes 5
haricots (non ecosses) 5
haricots (ecosses) 2
pois (non ecosses) 2
pois (ecosses) 0.3
celeris 10
poireaux 10
champignons de couche 2
arachides 0.05
the 0*(0.1)
houblon 50
orge 0.1
avoine 0.1
seigle 0.1
froment 0.1
triticale 0.1
autres 0*(0.01)
DELTAMETHRINE cis-deltamethrine pommes 0.2
autres fruits a pepins 0.1
cerises (cerises douces 0.2
et griottes)
autres fruits a noyaux 0.1
raisins 0.2
fraises (autres que les 0.2
fraises des bois)
mures 0.5
groseilles (a grappes 0.5
rouges, blanches ou
noires, cassis)
groseilles a maquereau 0.2
kiwis 0.2
olives 1
ail 0.1
oignons 0.1
echalotes 0.1
oignons de printemps 0.1
tomates 0.3
aubergines 0.3
okras 0.3
autres solanacees 0.2
cucurbitacees a peau 0.2
comestible
cucurbitacees a peau 0.2
non comestible
choux (developpement 0.1
de l'inflorescence)
choux pommes et 0.1
similaires
choux (developpement 0.5
des feuilles)
laitues et similaires 0.5
epinards et similaires 0.5
fines herbes 0.5
legumineuses potageres 0.2
artichauts 0.1
poireaux 0.2
champignons 0.05
legumineuses sechees 1
graines de colza 0.1
graines de moutarde 0.1
the 5
houblon 5
cereales 2
autres 0*(0.05)
HEXACHLOROBENZENE aucun graines de citrouille 0.05
autres graines 0*(0.02)
oleagineuses
the 0*(0.02)
houblon 0*(0.02)
autres 0*(0.01)
IOXYNIL ioxynil, y compris carottes 0.2
ses esters
exprimes en
ioxynil
panais 0.2
ail 0.2
oignons 0.2
echalotes 0.2
oignons de printemps 3
poireaux 3
graines oleagineuses 0*(0.1)
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
autres 0*(0.05)
OXAMYL aucun mandarines (y compris 0.02
les clementines et
hybrides similaires)
tomates 0.02
poivrons 0.02
aubergines 0.02
concombres 0.02
cornichons 0.02
courgettes 0.03
graines oleagineuses 0*(0.02)
the 0*(0.02)
houblon 0*(0.02)
autres 0*(0.01)
QUINOXYFENE aucun pommes 0.05
abricots 0.05
cerises (cerises douces 0.3
et griottes)
peches (y compris les 0.05
nectarines et hybrides
similaires)
raisins 1
fraises (autres que les 0.3
fraises des bois)
autres petit fruits et 2
baies (autres que
sauvages)
cucurbitacees a peau 0.05
non comestible
artichauts 0.3
graines oleagineuses 0*(0.05)
the 0*(0.05)
houblon 0.5
orge 0.2
avoine 0.2
autres 0*(0.02)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 18 mars 2008 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX
La Ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture,
Mme S. LARUELLE
Art. N2.Annexe II.
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees
lequel s'exprime isomeres, en residus
le residu, sauf produits de
mention degradation ou
contraire de reaction et
autres pesticides
compris dans le
residu autorise (mg/kg)
DELTAMETHRINE cis-deltamethrine foie et reins 0*(0.03)
volailles et produits a 0.1
base de volaille
autres viandes et autres 0.5
produits cites en annexe
sous 2.2, groupe 1 a 6
lait et produits laitiers 0.05
oeufs et produits d'oeufs 0*(0.05)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 18 mars 2008 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX
La Ministre de l'Economie, des Indépendants et de l'Agriculture,
Mme S. LARUELLE