Texte 2007036481
Article 1er.
<Abrogé par AGF 2023-08-31/27, art. 4, 011; En vigueur : 01-09-2023>
Art. 2.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire des domaines d'apprentissage de l'éducation de base sont fixés [3 aux annexes suivantes]3, jointes au présent décret :
1°[6 les annexes XXXXIII à XXXXV]6 comprennent les profils de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " alfabetisering Nederlands tweede taal " (alphabétisation néerlandais - deuxième langue);
2°[5 les annexes XXXX à XXXXII comprennent les profils de formation]5 pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " Nederlands " (néerlandais);
3°[7 l'annexe XVIII et l'annexe XXXXVI comprennent]7 le profil de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue);
4°[2 les annexes XIX à XXII incluse comprennent]2 le profil de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " wiskunde " (mathématiques);
5°[4 l'annexe XVII et les annexes XXVII à XXXIX incluse]4 comprennent les profils de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " maatschappijoriëntatie " (orientation sociale);
6°[3 l'annexe XXV]3 comprend le profil de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " informatie- en communicatietechnologie " (technologie d'information et de communication);
7°les annexes XIII à XVI incluse comprennent les profils de formation pour la structure modulaire du domaine d'apprentissage " talen " (langues).
["3 En ex\233cution de l'article 24, \167 2, du m\234me d\233cret, il est d\233rog\233 pour des groupes cibles sp\233ciaux au nombre minimum de p\233riodes de cours des formations des domaines d'apprentissage 'wiskunde' [4[5[6 math\233matiques, technologie d'information et de communication, [7 n\233erlandais, alphab\233tisation n\233erlandais - deuxi\232me langue et n\233erlandais - deuxi\232me langue"° ]6]5]4, telles que fixées à l'annexe XXVI au présent arrêté.]3
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(1AGF 2009-07-24/23, art. 1, 003; En vigueur : 01-02-2009)
(2AGF 2010-07-23/09, art. 2, 004; En vigueur : 10-12-2010)
(3AGF 2012-06-01/11, art. 1, 006; En vigueur : 15-04-2012)
(4AGF 2012-06-22/05, art. 2, 007; En vigueur : 01-09-2012)
(5AGF 2013-03-01/18, art. 2, 008; En vigueur : 01-02-2013)
(6AGF 2015-03-27/16, art. 2, 009; En vigueur : 01-02-2015)
(7AGF 2023-08-31/27, art. 5, 011; En vigueur : 01-09-2023)
Art. 3.Les profils de formation visés à l'article 2 sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. [1 Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le [8 groupement représentatif des centres d'éducation de base et les services d'encadrement pédagogique visés à l'article 24, § 1er]8, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.]1
["8 Par d\233rogation \224 l'alin\233a 1er, le profil de formation repris dans l'annexe XVIII, jointe au pr\233sent arr\234t\233, est \233valu\233 au plus tard pendant l'ann\233e scolaire 2026-2027."°
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(1AGF 2008-10-17/38, art. 5, 002; En vigueur : 01-09-2008)
(2AGF 2010-07-23/09, art. 3, 004; En vigueur : 10-12-2010)
(3AGF 2012-06-01/11, art. 2, 006; En vigueur : 15-04-2012)
(4AGF 2012-06-22/05, art. 3, 007; En vigueur : 01-09-2012)
(5AGF 2013-03-01/18, art. 3, 008; En vigueur : 01-02-2013)
(6AGF 2015-03-27/16, art. 3, 009; En vigueur : 01-02-2015)
(7AGF 2016-04-15/24, art. 1, 010; En vigueur : 01-02-2016)
(8AGF 2023-08-31/27, art. 6, 011; En vigueur : 01-09-2023)
Art. 3/1.[1 Conformément à l'article 11, § 5, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et vu la spécificité de l'éducation de base, tous les objectifs finaux " wiskunde " de l'enseignement primaire et tous les objectifs finaux et objectifs de développement " wiskunde " du premier degré de l'enseignement secondaire sont supprimés et remplacés par les objectifs finaux du domaine d'apprentissage " wiskunde " de l'éducation de base, repris à l'annexe XXIII jointe au présent arrêté.]1
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(1Inséré par AGF 2010-07-23/09, art. 4, 004; En vigueur : 10-12-2010)
Art. 3/2.[1 En exécution de l'article 12, § 4, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les compétences de base pour le domaine d'apprentissage " wiskunde " sont reprises à l'annexe XXIV jointe au présent arrêté.]1
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(1Inséré par AGF 2010-07-23/09, art. 4, 004; En vigueur : 10-12-2010)
Art. 3/3.
<Abrogé par AGF 2023-08-31/27, art. 7, 011; En vigueur : 01-09-2023>
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2007.
Art. 5.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise.)
(1)<AGF 2024-07-19/32, art. 11, 012; En vigueur : 01-09-2024; modification N26>