Texte 2007023522

19 NOVEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement
Publication
11-12-2007
Numéro
2007023522
Page
60904
PDF
version originale
Dossier numéro
2007-11-19/39
Entrée en vigueur / Effet
17-11-200727-11-200711-12-200721-12-200728-12-2007
Texte modifié
2000016091
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 26 juin 2000, 3 septembre 2000, 23 janvier 2001, 5 avril 2001, 4 juillet 2001, 26 octobre 2001, 4 février 2002, 14 avril 2002, 17 février 2003, 25 mars 2003, 14 avril 2003, 22 octobre 2003, 24 mars 2004, 20 juillet 2004, 21 octobre 2004, 17 février 2005, 17 septembre 2005, 21 décembre 2005, 8 mars 2006, 17 juillet 2006, 27 septembre 2006, 10 novembre 2006, 19 mars 2007, 21 avril 2007 et 14 juin 2007 sont apportées les modifications suivantes :

au point 3 dans la version française, pour le pesticide BIFENTHRINE, les mots " choux pommés 1 " sont remplacés par les mots " choux pommés et similaires 1 ";

au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZOXYSTROBINE, CHLORFENAPYR, DIAZINON, FOLPET, HYDRAZIDE MALEIQUE, IPRODIONE, LAMBDA-CYHALOTHRINE, MCPA, MCPB, METALAXYL, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le METALAXYL-M, TOLYLFLUANIDE, TRIFLOXYSTROBINE et TRITICONAZOLE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;

le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides ETOXAZOLE, INDOXACARBE, MESOSULFURON et 1-METHYLCYCLOPROPENE en annexe I du présent arrêté;

le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides INDOXACARBE, MCPA, MCPB et TOLYLFLUANIDE en annexe II du présent arrêté;

le point 4.B est complété par les dispositions concernant le pesticide HYDRAZIDE MALEIQUE en annexe II du présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide BIFENTHRINE, le 17 novembre 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides ETOXAZOLE, INDOXACARBE, MCPA, MCPB, MESOSULFURON, 1-METHYLCYCLOPROPENE, TOLYLFLUANIDE et TRITICONAZOLE, le 27 novembre 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZOXYSTROBINE, CHLORFENAPYR, FOLPET, IPRODIONE, LAMBDA-CYHALOTHRINE, HYDRAZIDE MALEIQUE, METALAXYL, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le METALAXYL-M et TRIFLOXY-STROBINE et le 28 décembre 2007 en ce qui concerne les dispositions relatives au pesticide DIAZINON.

Art. 3.Notre Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 19 novembre 2007.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé des Affaires européennes,

D. DONFUT

Annexe.

Art. N1.Annexe I.

       I                   II                    III
  Pesticide dans      Metabolites,    Teneurs maximales autorisees en
   lequel s'exprime    isomeres,       residus
   le residu, sauf     produits de
   mention contraire   degradation
                       ou de
                       reaction et
                       autres
                       pesticides
                       compris dans
                       le residu
                       autorise                                   (mg/kg)
  AZOXYSTROBINE       aucun           agrumes                       1
                                      noix (ecalees ou non)         0*(0.1)
                                      raisins                       2
                                      fraises (autres que les       2
                                       fraises des bois)
                                      mures                         3
                                      framboises                    3
                                      bananes                       2
                                      mangues                       0.2
                                      papayes                       0.2
                                      carottes                      0.2
                                      celeris-raves                 0.3
                                      raifort                       0.2
                                      panais                        0.2
                                      persil a grosse racine        0.2
                                      radis                         0.2
                                      salsifis - scorsoneres        0.2
                                      oignons de printemps          2
                                      solanacees                    2
                                      cucurbitacees a peau          1
                                       comestible
                                      cucurbitacees a peau          0.5
                                       non comestible
                                      choux (developpement de       0.5
                                       l'inflorescence)
                                      choux pommes et similaires    0.3
                                      choux (developpement des      5
                                       feuilles)
                                      choux-raves                   0.2
                                      laitues et similaires         3
                                      endives - witloof             0.2
                                      fines herbes                  3
                                      haricots (non ecosses)        1
                                      haricots (ecosses)            0.2
                                      pois (non ecosses)            0.5
                                      pois (ecosses)                0.2
                                      celeris                       5
                                      artichauts                    1
                                      poireaux                      2
                                      legumineuses sechees          0.1
                                      graines de colza              0.5
                                      feves de soja                 0.5
                                      the                           0*(0.1)
                                      houblon                       20
                                      orge                          0.3
                                      avoine                        0.3
                                      riz                           0.5
                                      seigle                        0.3
                                      froment                       0.3
                                      triticale                     0.3
                                      autres                        0*(0.05)
  CHLORFENAPYR        aucun           graines oleagineuses          0*(0.1)
                                      the                           50
                                      houblon                       0*(0.1)
                                      autres                        0*(0.05)
  DIAZINON            aucun           amandes                       0.05
                                      airelles - canneberges        0.2
                                      ananas                        0.3
                                      radis                         0.1
                                      oignons                       0.05
                                      poivrons                      0.05
                                      mais doux                     0.02
                                      choux pommes                  0.5
                                      choux de Chine                0.05
                                      choux-raves                   0.2
                                      graines oleagineuses          0*(0.02)
                                      the                           0*(0.02)
                                      houblon                       0.5
                                      autres                        0*(0.01)
  ETOXAZOLE           aucun           agrumes                       0.1
                                      abricots                      0.1
                                      peches (y compris les         0.1
                                       nectarines et hybrides
                                       similaires)
                                      fraises (autres que les       0.2
                                       fraises des bois)
                                      tomates                       0.1
                                      aubergines                    0.1
                                      cucurbitacees a peau          0.05
                                       non comestible
                                      graines oleagineuses          0*(0.05)
                                      the                           0*(0.05)
                                      houblon                       0*(0.05)
                                      autres                        0*(0.02)
  FOLPET              aucun (a)       fruits a pepins (b)           3
                      somme du        cerises (cerises              2
                       captane et      douces et
                       du folpet (b)   griottes) (a)
                                      raisins de cuve (a)           5
                                      fraises (autres que les       3
                                       fraises des bois) (b)
                                      mures (b)                     3
                                      framboises (b)                3
                                      groseilles (a grappes         3
                                       rouges, blanches ou
                                       noires, cassis) (b)
                                      groseilles a maquereau (b)    3
                                      oignons (a)                   0.1
                                      tomates (b)                   2
                                      cucurbitacees a peau          1
                                       non comestible (a)
                                      choux-raves (a)               0.05
                                      laitue (Lactuca sativa) (a)   2
                                      epinards (a)                  10
                                      haricots (non ecosses) (b)    2
                                      haricots (ecosses) (b)        2
                                      graines oleagineuses (a)      0*(0.05)
                                      pommes de terre (a)           0.1
                                      the (a)                       0*(0.05)
                                      houblon (a)                   150
                                      orge (a)                      2
                                      froment (a)                   2
                                      autres (a)                    0*(0.02)
  HYDRAZIDE MALEIQUE  aucun           carottes                      30
                                      panais                        30
                                      ail                           15
                                      oignons                       15
                                      echalotes                     15
                                      graines oleagineuses          0*(0.5)
                                      pommes de terre               50
                                      the                           0*(0.5)
                                      houblon                       0*(0.5)
                                      autres                        0*(0.2)
  INDOXACARBE         somme des       noix (ecalees ou non)         0.05
                       isomeres       pommes                        0.5
                       S et R         autres fruits a pepins        0.3
                                      abricots                      0.3
                                      peches (y compris les         0.3
                                       nectarines et hybrides
                                       similaires)
                                      raisins                       2
                                      groseilles (a grappes         1
                                       rouges, blanches ou
                                       noires, cassis)
                                      groseilles a maquereau        1
                                      tomates                       0.5
                                      poivrons                      0.3
                                      aubergines                    0.5
                                      cucurbitacees a               0.2
                                       peau comestible
                                      cucurbitacees a peau          0.1
                                       non comestible
                                      choux (developpement de       0.3
                                       l'inflorescence)
                                      choux pommes                  3
                                      choux similaires aux          0*(0.2)
                                       choux pommes
                                      choux de Chine                0.2
                                      choux non pommes              0.2
                                      laitue (Lactuca sativa)       2
                                      scarole                       2
                                      fines herbes                  2
                                      artichauts                    0.1
                                      feves de soja                 0.5
                                      autres graines oleagineuses   0*(0.05)
                                      the                           0*(0.05)
                                      houblon                       0*(0.05)
                                      autres                        0*(0.02)
  IPRODIONE           aucun           citrons                       5
                                      mandarines (y compris les     1
                                       clementines et hybrides
                                       similaires)
                                      noisettes                     0.2
                                      fruits a pepins               5
                                      fruits a noyaux               3
                                      raisins                       10
                                      fraises (autres que les       15
                                       fraises des bois)
                                      fruits de ronces (autres      10
                                       que sauvages)
                                      autres petits fruits et       10
                                       baies (autres que sauvages)
                                      kiwis                         5
                                      carottes                      0.5
                                      raifort                       0.5
                                      panais                        0.5
                                      persil a grosse racine        0.5
                                      radis                         0.3
                                      ail                           0.2
                                      oignons                       0.2
                                      echalotes                     0.2
                                      oignons de printemps          3
                                      solanacees                    5
                                      cucurbitacees a               2
                                       peau comestible
                                      cucurbitacees a peau          1
                                       non comestible
                                      choux (developpement de       0.1
                                       l'inflorescence)
                                      choux de Bruxelles            0.5
                                      choux pommes                  5
                                      choux de Chine                5
                                      laitues et similaires         10
                                      endives - witloof             2
                                      fines herbes                  10
                                      haricots (non ecosses)        5
                                      pois (non ecosses)            2
                                      pois (ecosses)                0.3
                                      rhubarbe                      0.2
                                      legumineuses sechees          0.2
                                      graines de lin                0.5
                                      graines de tournesol          0.5
                                      graines de colza              0.5
                                      the                           0*(0.1)
                                      houblon                       0*(0.1)
                                      orge                          0.5
                                      avoine                        0.5
                                      riz                           3
                                      froment                       0.5
                                      autres                        0*(0.02)
  LAMBDA-CYHALOTHRINE aucun           pamplemousses                 0.1
                                      citrons                       0.2
                                      limettes                      0.2
                                      mandarines (y compris les     0.2
                                       clementines et hybrides
                                       similaires)
                                      oranges                       0.1
                                      pomelos                       0.1
                                      noix (ecalees ou non)         0*(0.05)
                                      fruits a pepins               0.1
                                      abricots                      0.2
                                      peches (y compris les         0.2
                                       nectarines et hybrides
                                       similaires)
                                      autres fruits a noyaux        0.1
                                      raisins                       0.2
                                      fraises (autres que les       0.5
                                       fraises des bois)
                                      framboises                    0.2
                                      groseilles (a grappes         0.1
                                       rouges, blanches ou
                                       noires, cassis)
                                      groseilles a maquereau        0.1
                                      baies et fruits sauvages      0.2
                                      mangues                       0.1
                                      olives                        0.5
                                      celeris-raves                 0.1
                                      radis                         0.1
                                      oignons de printemps          0.05
                                      tomates                       0.1
                                      poivrons                      0.1
                                      aubergines                    0.5
                                      okras                         0.1
                                      cucurbitacees a               0.1
                                       peau comestible
                                      cucurbitacees a peau          0.05
                                       non comestible
                                      mais doux                     0.05
                                      choux (developpement de       0.1
                                       l'inflorescence)
                                      choux de Bruxelles            0.05
                                      choux pommes                  0.2
                                      choux (developpement des      1
                                       feuilles)
                                      laitue (Lactuca sativa)       0.5
                                      autres laitues et similaires  1
                                      epinards et similaires        0.5
                                      fines herbes                  1
                                      haricots (non ecosses)        0.2
                                      pois (non ecosses)            0.2
                                      pois (ecosses)                0.2
                                      celeris                       0.3
                                      fenouil                       0.3
                                      poireaux                      0.3
                                      champignons sauvages          0.5
                                      graines oleagineuses          0*(0.05)
                                      the                           1
                                      houblon                       10
                                      orge                          0.05
                                      autres                        0*(0.02)
  MCPA                MCPA, MCPB, y   haricots (ecosses)            0.1
                       compris leurs  pois (non ecosses)            0.1
                       sels, esters   pois (ecosses)                0.1
                       et elements    haricots secs                 0.1
                       combines,      pois secs                     0.1
                       exprimes en    graines oleagineuses          0*(0.1)
                       MCPA           the                           0*(0.1)
                                      houblon                       0*(0.1)
                                      autres                        0*(0.05)
  MCPB                                voir MCPA
  MESOSULFURON        mesosulfuron-   graines oleagineuses          0*(0.02)
                       methyl         the                           0*(0.02)
                       exprime en     houblon                       0*(0.02)
                       mesosulfuron   autres                        0*(0.01)
  METALAXYL, y        somme des       agrumes                       0.5
   compris d'autres    isomeres       fruits a pepins               1
   melanges                           raisins de table              2
   d'isomeres                         raisins de cuve               1
   contituants                        fraises (autres que les       0.5
   incluant le                         fraises des bois)
   metalaxyl-M                        carottes                      0.1
                                      raifort                       0.1
                                      panais                        0.1
                                      radis                         0.1
                                      ail                           0.5
                                      oignons                       0.5
                                      echalotes                     0.5
                                      oignons de printemps          0.2
                                      tomates                       0.2
                                      poivrons                      0.5
                                      concombres                    0.5
                                      melons                        0.2
                                      pasteques                     0.2
                                      choux (developpement de       0.2
                                       l'inflorescence)
                                      choux pommes                  1
                                      choux non pommes              0.2
                                      mache                         0.2
                                      laitue (Lactuca sativa)       2
                                      scarole                       1
                                      endives - witloof             0.3
                                      fines herbes                  2
                                      poireaux                      0.2
                                      graines oleagineuses          0*(0.1)
                                      the                           0*(0.1)
                                      houblon                       10
                                      autres                        0*(0.05)
  1-METHYL-           aucun           graines oleagineuses          0*(0.02)
   CYCLOPROPENE                       the                           0*(0.02)
                                      houblon                       0*(0.02)
                                      autres                        0*(0.01)
  TOLYLFLUANIDE       somme du        fruits a pepins               3
                       tolylfluanide  cerises (cerises douces       1
                       et du           et griottes)
                       dimethylamino- prunes                        0.5
                       sulfotoluidide raisins                       5
                       exprimee en    fraises (autres que           5
                       tolylfluanide   les fraises des bois)
                                      fruits de ronces (autres      5
                                       que sauvages)
                                      autres petits fruits et       5
                                       baies (autres que sauvages)
                                      ail                           0.5
                                      oignons                       0.5
                                      echalotes                     0.5
                                      tomates                       3
                                      poivrons                      2
                                      aubergines                    3
                                      cucurbitacees a               2
                                       peau comestible
                                      cucurbitacees a peau          0.3
                                       non comestible
                                      brocolis                      1
                                      laitues et similaires         20
                                      haricots (non ecosses)        3
                                      pois (non ecosses)            3
                                      poireaux                      3
                                      graines oleagineuses          0*(0.1)
                                      the                           0*(0.1)
                                      houblon                       50
                                      autres                        0*(0.05)
  TRIFLOXYSTROBINE    aucun           agrumes                       0.3
                                      fruits a pepins               0.5
                                      abricots                      1
                                      cerises (cerises douces       1
                                       et griottes)
                                      peches (y compris les         1
                                       nectarines et hybrides
                                       similaires)
                                      prunes                        0.2
                                      raisins                       5
                                      fraises (autres que les       0.5
                                       fraises des bois)
                                      groseilles (a grappes         1
                                       rouges, blanches ou
                                       noires, cassis)
                                      groseilles a maquereau        1
                                      bananes                       0.05
                                      papayes                       1
                                      carottes                      0.05
                                      tomates                       0.5
                                      cucurbitacees a               0.2
                                       peau comestible
                                      melons                        0.3
                                      pasteques                     0.2
                                      haricots (non ecosses)        0.5
                                      graines oleagineuses          0*(0.05)
                                      the                           0*(0.05)
                                      houblon                       30
                                      orge                          0.3
                                      seigle                        0.05
                                      froment                       0.05
                                      triticale                     0.05
                                      autres                        0*(0.02)
  TRITICONAZOLE       aucun           graines oleagineuses          0*(0.02)
                                      the                           0*(0.02)
                                      houblon                       0*(0.02)
                                      autres                        0*(0.01)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 19 novembre 2007 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé des Affaires européennes,

D. DONFUT

Art. N2.Annexe II.

       I                   II                    III
  Pesticide dans      Metabolites,    Teneurs maximales autorisees en
   lequel s'exprime    isomeres,       residus
   le residu, sauf     produits de
   mention contraire   degradation
                       ou de
                       reaction et
                       autres
                       pesticides
                       compris dans
                       le residu
                       autorise                                     (mg/kg)
  HYDRAZIDE           MALEIQUE        aucun viandes (sauf viandes   0.05
                                       de volaille)
                                      foie (sauf foie de volaille)  0.05
                                      reins (sauf reins de          0.5
                                       volaille)
                                      lait et produits laitiers     0.2
                                      oeufs et produits d'oeufs     0.1
                                      autres                        0*(0.02)
  INDOXACARBE         somme des       graisses animales             0.3
                       isomeres       autres viandes et             0*(0.01)
                       S et R          autres produits cites en
                                       annexe sous 2.2,
                                       groupe 1 a 6
                                      lait                          0.02
                                      creme de lait                 0.3
                                      oeufs et produits d'oeufs     0*(0.01)
  MCPA                MCPA, MCPB et   abats                         0*(0.5)
                       MCPA-          autres viandes et autres      0*(0.1)
                       thioethyle      produits cites en
                       exprimes en     annexe sous 2.2,
                       MCPA            groupe 1 a 6
                                      lait et produits laitiers     0*(0.05)
                                      oeufs et produits d'oeufs     0*(0.05)
  MCPB                                voir MCPA
  TOLYFLUANIDE        tolylfluanide   viandes et autres             0*(0.1)
                       analyse comme   produits cites en
                       dimethylamino-  annexe sous 2.2,
                       sulfotoluidide  groupe 1 a 6
                       et exprime en  lait et produits              0*(0.02)
                       tolylfluanide   laitiers
                                      oeufs et produits d'oeufs     0*(0.1)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 19 novembre 2007 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé des Affaires européennes,

D. DONFUT

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