Lex Iterata

Texte 2007022042

21 DECEMBRE 2006. - Arrêté ministériel accordant un agrément ou portant prolongation de l'agrément de banques de tissus.

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement
Publication
29-1-2007
Numéro
2007022042
Page
4603
PDF
version originale
Dossier numéro
2006-12-21/86
Entrée en vigueur / Effet
01-01-2007
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Les organismes suivants voient leur agrément de banque de tissus ou cellules prolongé jusqu'au 31 décembre 2008 :

Monica ziekenhuis, campus Eeuwfeestkliniek à 2018 Antwerpen, pour les têtes fémorales;

Algemeen Ziekenhuis Sint-Jan à Brugge, pour :

a)les cellules souches hématopoïétiques;

b)les tissus ophtalmiques;

Hôpital universitaire Erasme à Anderlecht, pour :

a)les cellules souches;

b)les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;

Institut Jules Bordet à Bruxelles, pour :

a)les cellules souches hématopoïétiques;

b)le sang de cordon;

Centre hospitalier Notre-Dame - Reine Fabiola à Charleroi, pour les cellules souches hématopoïétiques;

Universitair Ziekenhuis Antwerpen à 2650 Edegem, pour les tissus ophtalmiques;

Algemeen Ziekenhuis Sint-Dimpna à 2440 Geel, pour les têtes fémorales;

Universitair Ziekenhuis Gent à 9000 Gent, pour :

a)les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;

b)les kératinocytes;

c)les membranes amniotiques;

d)les tissus ophtalmiques;

e)les vaisseaux sanguins;

f)les allogreffes tympano-ossiculaires;

Virga Jesseziekenhuis à 3500 Hasselt, pour les têtes fémorales;

10°Algemeen Ziekenhuis Sint-Elisabeth à 2200 Herentals, pour les têtes fémorales;

11°Academisch Ziekenhuis VUB à Jette, pour :

a)les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;

b)les cellules bêta-pancréatiques;

12°AZ Groeninge (Campus Sint-Maarten) à 8500 Kortrijk, pour les têtes fémorales;

13°Universitair Ziekenhuis Leuven à Leuven, pour :

a)les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;

b)les cellules souches hématopoïétiques;

c)les kératinocytes;

d)les membranes amniotiques;

e)la peau;

f)le sang de cordon;

g)les tissus ophtalmiques;

h)les allogreffes tympano-ossiculaires;

14°Centre hospitalier universitaire du Sart-Tilman à 4000 Liège, pour :

a)les membranes amniotiques;

b)les tissus ophtalmiques;

15°Algemeen ziekenhuis Sint-Jozef à 2390 Malle, pour les têtes fémorales;

16°Heilige Hartziekenhuis à 8800 Roeselare pour les têtes fémorales;

17°Algemeen Ziekenhuis Sint-Jozef à 2300 Turnhout, pour les têtes fémorales;

18°AZ St-Augustinus asbl à 2610 Wilrijk (Antwerpen), pour :

a)les têtes fémorales;

b)les allogreffes tympano-ossiculaires;

c)les vaisseaux sanguins;

19°Cliniques universitaires Saint-Luc à Woluwe-Saint-Lambert pour :

a)les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;

b)les cellules bêta-pancréatiques.

Art. 2.Les organismes suivants voient leur agrément de banque de tissus ou cellules prolongé jusqu'au 31 décembre 2007 :

Algemeen Centrumziekenhuis Antwerpen - Campus Stuivenberg à 2060 Antwerpen, pour la peau;

Algemeen Ziekenhuis Sint-Jan à Brugge pour les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;

Intercommunale Famenne Ardenne Condroz (IFAC) à 6900 Aye-Marche, pour les têtes fémorales;

Centre hospitalier universitaire du Sart-Tilman à 4000 Liège, pour la peau;

European Homograft Bank à 1120 Neder-over-Heembeek (Bruxelles), pour :

a)les valves cardiaques;

b)les vaisseaux sanguins;

Hôpital militaire, Centre des brûlures à 1120 Neder-over-Heembeek (Bruxelles), pour la peau.

Art. 3.L'établissement suivant reçoit un agrément du 1 janvier 2007 au 31 décembre 2008 :

Sint-Jozefskliniek vzw à 8870 Izegem, pour les têtes fémorales.

Bruxelles, le 21 décembre 2006.

R. DEMOTTE.