13 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en euros.

Article 1er.Dans l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en euros, il est inséré un article 1bis, rédigé comme suit :

" Art. 1bis. Sans préjudice de l'article 1er, la face nationale des pièces en euros visées à l'article 1er, avec le millésime 2008 ou un millésime ultérieur, porte :

1°l'indication de nationalité " BE " qui est placée à droite de Notre effigie;

2°la marque monétaire de Bruxelles, une tête casquée de l'archange Michel, et le différent du commissaire des monnaies, une balance, qui sont placées en-dessous de Notre effigie. ".

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2008.

Art. 3.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 13 décembre 2007.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS.