22 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant création de nouvelles implantations de l'enseignement de promotion sociale. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-11-2006 et mise à jour au 12-07-2007).

Article 1er.Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs GLTT ", Schoolstraat 2, à 1640 Sint-Genesius-Rode, est habilité à dispenser des formations financées de " néerlandais - deuxième langue " dans la commune de Herne.

Art. 2.Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Merchtem Sint-Donatus ", Dendermondestraat 26, à 1785 Merchtem est habilité à dispenser des formations subventionnées de " néerlandais - deuxième langue " dans la commune de Liedekerke.

Art. 3.Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Vormingsleergang voor Sociaal en Pedagogisch Werk Gent ", Edgard Tinelstraat 92, à 9040 Sint-Amandsberg, est habilité à dispenser, en collaboration avec des tiers, des formations subventionnées sur le lieu du travail dans les communes d'Anvers, Lier, Turnhout et dans la Région de Bruxelles-Capitale.

Art. 4.Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Kempen ", Leenhofstraat 33, à 2400 Mol, est habilité à dispenser des formations financées de " néerlandais - deuxième langue " dans la commune de Herselt.

Art. 5.Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs VIVO ", Scheutistenlaan 12, à 8500 Kortrijk, est habilité à dispenser en collaboration avec l'institut supérieur " KATHO hogeschool ", des formations subventionnées sur le campus de l'institut supérieur situé dans les communes de Torhout et Roeselare.

Art. 6.Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Audiovisueel Centrum Meise ", Stationsstraat 15, à 1861 Meise, est habilité à dispenser des formations subventionnées de " néerlandais - deuxième langue " dans la commune d'Asse.

Art. 7.Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Aalst - Opwijk ", Keizersplein 19, à 9300 Aalst, est habilité à dispenser des formations financées de " néerlandais - deuxième langue " dans la commune de Herzele.

Art. 8.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2006 et cessera de produire ses effets le 31 août (2008). <AGF 2007-06-15/36, art. 4, 002; En vigueur : 01-09-2006>

Art. 9.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 22 septembre 2006.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

Y. LETERME

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE.