Texte 2006036730

1er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'Talen' (Langues) (TRADUCTION).

ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
23-11-2006
Numéro
2006036730
Page
65067
PDF
version originale
Dossier numéro
2006-09-01/93
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2006
Texte modifié
2006035080
belgiquelex

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'Talen' (Langues) sont apportées les modifications suivantes :

les mots "les annexes I à XIII incluses" sont remplacés par les mots "les annexes I à XXII incluses";

il est ajouté les points 13° à 22° inclus ainsi rédigés :

" 13° en annexe XIII la formation modulaire "Andere talen : Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Portugees, Spaans, Zweeds professioneel juridisch 4 ";

14°en annexe XIV la formation modulaire " Hebreeuws richtgraad 1 ";

15°en annexe XV la formation modulaire " Hebreeuws richtgraad 2 ";

16°en annexe XVI la formation modulaire " Hebreeuws richtgraad 3 ";

17°en annexe XVII la formation modulaire " Hebreeuws richtgraad 4 ";

18°en annexe XVIII la formation modulaire " Hebreeuws educatief richtgraad 1 ";

19°en annexe XIX la formation modulaire " Hebreeuws educatief richtgraad 2 ";

20°en annexe XX la formation modulaire " Hebreeuws educatief richtgraad 3 ";

21°en annexe XXI la formation modulaire " Hebreeuws educatief richtgraad 4 ";

22°en annexe XXII la formation modulaire "Hebreeuws Schrift richtgraad 1".

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2006.

Art. 3.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 1er septembre 2006.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

Y. LETERME

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Annexe.

Art. N1.(Annexe non traduite. Voir original néerlandais).

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