Article 1er.En exécution des articles 14 et 15, § 1er, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés comme suit dans les annexes I à XIII incluses pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline " Koeling en warmte ", appartenant à l'enseignement secondaire de promotion sociale.
Art. 2.Les profils de formation visés à l'article 1er sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Art. 3.Les formations modulaires " Monteur centrale verwarming BSO 3 ", en combinaison avec " Technieker centrale verwarming TSO 3 ", " Monteur centrale verwarming BSO 3 ", en combinaison avec " Installateur individuele gasverwarming BSO 3 ", " Monteur centrale verwarming BSO 3 ", en combinaison avec " Loodgieter BSO 3 ", " Airco-technieker TSO 3 ", " Koeltechnieker TSO 3 ", " Loodgieter BSO 3 ", en combinaison avec " Dakdekker metalen dak BSO 3 ", " Monteur klimatisatie BSO 3 " et " Sanitair installateur BSO 3 ", conduisent à un diplôme de l'enseignement secondaire, si les conditions visées à l'article 41, § 4, 2° ou 3°, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes sont remplies.
Art. 4.Les schémas structurels mentionnés ci-après et approuvés conformément à l'article 75 du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, peuvent, à titre de mesure transitoire, être utilisés pendant deux années scolaires encore :
1°" Centrale verwarming BSO 3 ", approuvé le 22 décembre 2000;
2°" Installateur van gas voor individuele toestellen BSO 3 ", approuvé le 31 mai 2002;
3°" Sanitair installateur-loodgieter BSO 3 ", approuvé le 31 mai 2002.
Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.
Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).